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Vertaling van "réviser le contenu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


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architecture de contenu des documents sous forme révisable

Revisable Form Text Document Content Architecture | RFTDCA | Level 3 Document Content Architecture | L3DCA


Loi concernant la codification de la Loi de l'impôt sur le revenu contenue dans le rôle imprimé des Statuts révisés du Canada de 1970

An Act respecting the Consolidation of the Income Tax Act in the printed Roll of the Revised Statutes of Canada 1970


Révision du règlement sur le contenu canadien

Canadian Content Review


éditeur de contenu | éditrice de contenu | organisateur de contenu | organisatrice de contenu | curateur de contenu

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examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire

judicial review | proceeding for judicial review | review
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient néanmoins de prévoir que des révisions du contenu du Fonds européen pour les réfugiés devraient être présentées ultérieurement en 2005, ainsi que des communications de la Commission concernant notamment:

It should however be anticipated that revisions on the substance of the ERF should be presented at a later stage in 2005, together with Communications by the Commission concerning in particular:


les conditions dans lesquelles il est obligatoire de réviser le contenu du document d'informations clés ;

the conditions under which information contained in the key information document must be revised ;


les conditions dans lesquelles il est obligatoire de réviser le contenu du document d'informations clés, et les conditions dans lesquelles il est obligatoire ou facultatif de publier et de redistribuer le document d'informations clés révisé;

the conditions under which information contained in the key information document must be revised, and under which it is obligatory or optional to republish and redistribute the revised key information document;


(b) les conditions dans lesquelles il est obligatoire de réviser le contenu du document d'informations clés, et les conditions dans lesquelles il est obligatoire ou facultatif de publier et de redistribuer le document d'informations clés révisé;

(b) the conditions under which information contained in the key information document must be revised, and under which it is obligatory or optional to republish and redistribute the revised key information document;


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En effet, le texte de l'article 48 du TUE modifié prévoit une procédure simplifiée de révision du contenu des dispositions de la partie III du TFUE relative aux actions et aux politiques internes de l'Union – à condition que cette révision n'accroisse pas les compétences attribuées à l'Union – mais cette simplification consiste simplement à permettre au Conseil européen de se passer de la Convention (sans avoir besoin pour ce faire de l'approbation du Parlement européen) et conserve de toute façon l'exigence d'unanimité et d'approbation par tous les États membres selon leurs règles constitutionnelles respectives.

The text of Article 48 of the amended TEU does contain a simplified procedure for revising the provisions of Part III of the TFEU on the internal policies of the Union (on condition that such revision does not increase the competences allocated to the Union), but this procedure merely allows the European Council to bypass the Convention method (without requiring Parliament's consent); furthermore, unanimity and approval by all the Member States in accordance with their respective constitutional provisions remain the rule.


Aussi n'a-t-il pas été possible de trouver un consensus sur ce qui devrait constituer les priorités de la révision, ni sur le contenu d'une future directive modifiée.

Therefore, it was not possible to find consensus on what should be the priorities for the revision, or on the content of any future amended Directive.


En effet, le texte de l'article IV-444 prévoit une procédure simplifiée de révision du contenu des dispositions du Titre III de la partie III relatif aux actions et politiques internes de l'Union - à condition que cette révision n'accroisse pas les compétences attribuées à l'Union - mais cette simplification consiste simplement à permettre au Conseil européen de se passer de la Convention (sans avoir besoin pour ce faire de l'approbation du Parlement européen) et garde de toute façon l'exigence d'unanimité et de ratification par tous les États membres.

The text of Article IV-444 does contain a simplified procedure for revising the provisions of Title III of Part III on the internal policies of the Union (on condition that such revision does not increase the competences allocated to the Union), but this procedure merely allows the European Council to bypass the Convention method (without requiring Parliament's consent); furthermore, unanimity and ratification by all the Member States remain the rule.


3. La Commission statue sur les demandes de révision du programme opérationnel dans les meilleurs délais et au plus tard deux mois après l'introduction de la demande par l'État membre concerné, pour autant que le contenu du programme opérationnel révisé soit conforme à l'article 20.

3. The Commission shall adopt its decision on a request for revision of the operational programme as soon as possible but not later than two months after the submission of the request by the Member State, provided that the content of the revised operational programme is in accordance with Article 20.


Étant donné que la Communauté a approuvé la décision C(2001)107/final du Conseil de l'OCDE concernant la révision de la décision C(92)39/final sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation (décision de l'OCDE) afin d'harmoniser les listes de déchets avec la convention de Bâle et de réviser certaines autres exigences, il y a lieu d'intégrer le contenu de cette décision dans la législation communautaire.

In view of the fact that the Community has approved Decision C(2001)107/Final of the OECD Council concerning the revision of Decision C(92)39/Final on the control of transboundary movements of wastes destined for recovery operations (OECD Decision), in order to harmonise waste lists with the Basel Convention and revise certain other requirements, it is necessary to incorporate the content of that Decision in Community legislation.


Ces conventions ont fait l'objet de travaux de révision et le Conseil a marqué son accord sur le contenu du texte révisé.

Work has been undertaken for the revision of those Conventions, and the Council has approved the content of the revised texts.


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