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Révéler certains éléments de l'invention

Vertaling van "réviser certains éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
révéler certains éléments de l'invention

disclose certain elements of the invention


fixer des dimensions préférentielles à base modulaire pour certains éléments de la construction

Establishing preferred measurements on a modular basis for some construction components


Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention


Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles

Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework


concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments

time-integrated airborne concentrations


Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention


Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.


Loi de révision des modifications relatives à l'impôt sur le revenu [ Loi visant à adapter certaines dispositions législatives relatives à l'impôt sur le revenu au texte révisé de la Loi de l'impôt sur le revenu et des Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu ]

Income Tax Amendments Revision Act [ An Act to revise certain income tax law amendments in terms of the revised Income Tax Act and Income Tax Application Rules ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans l'attente de la révision du règlement (CE) n° 2187/200520 du Conseil , il y a lieu également d'envisager que de telles mesures puissent, lorsque cela est nécessaire pour la réalisation des objectifs du plan, déroger à certains éléments non essentiels du règlement considéré.

Pending the revision of Council Regulation (EC) No 2187/2005 , it should also be envisaged that such measures may, where necessary for the achievement of the objectives of the plan, derogate from certain non-essential elements of that Regulation.


(25) Afin de compléter et de modifier certains éléments non essentiels de la présente directive, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité en ce qui concerne les méthodes de sécurité communes et leur révision, ainsi que la révision des indicateurs de sécurité communs et des objectifs de sécurité communs.

(25) In order to supplement and amend certain non-essential elements of this Directive, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of common safety methods and their revision, and revision of common safety indicators and common safety targets.


1. Les entités adjudicatrices peuvent recourir à des enchères électroniques où sont présentés de nouveaux prix, révisés à la baisse, et/ou de nouvelles valeurs portant sur certains éléments des offres.

1. Contracting entities may use electronic auctions in which new prices, revised downwards, and/or new values concerning certain elements of tenders are presented.


1. Les entités adjudicatrices peuvent recourir à des enchères électroniques où sont présentés de nouveaux prix, révisés à la baisse, et/ou de nouvelles valeurs portant sur certains éléments des offres.

1. Contracting entities may use electronic auctions in which new prices, revised downwards, and/or new values concerning certain elements of tenders are presented.


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1. Les pouvoirs adjudicateurs peuvent recourir à des enchères électroniques où sont présentés de nouveaux prix, révisés à la baisse, et/ou de nouvelles valeurs portant sur certains éléments des offres.

1. Contracting authorities may use electronic auctions, in which new prices, revised downwards, and/or new values concerning certain elements of tenders are presented.


La volonté de réviser certains éléments n’était pas présente à l’époque.

At that time, the will to review certain things was lacking.


1. Les pouvoirs adjudicateurs peuvent recourir à des enchères électroniques où sont présentés de nouveaux prix, révisés à la baisse, et/ou de nouvelles valeurs portant sur certains éléments des offres.

1. Contracting authorities may use electronic auctions, in which new prices, revised downwards, and/or new values concerning certain elements of tenders are presented.


considérant que l'accord-cadre des partenaires sociaux européens de 1995 sur le congé parental a fait évoluer les choses positivement, permis la concordance des stratégies des États membres en matière d'équilibre entre vie professionnelle et vie de famille et joué un rôle important dans l'aide apportée aux parents qui travaillent pour mieux concilier leurs obligations professionnelles et familiales, mais que, sur la base d'une évaluation commune, les partenaires sociaux européens estiment que certains éléments de l'accord doivent être adaptés ou révisés afin de mieux réaliser ...[+++]

Whereas the Framework agreement of the European social partners of 1995 on parental leave has been a catalyst for positive change, ensured common ground on work life balance in the Member States and played a significant role in helping working parents in Europe to achieve better reconciliation; however, on the basis of a joint evaluation, the European social partners consider that certain elements of the agreement need to be adapted or revised in order to better achieve its aims;


Les pétitionnaires peuvent également attirer l'attention sur le grand nombre de cas dans lesquels différentes autorités des États membres ignorent le droit communautaire ou qui révèlent des lacunes dans la législation communautaire ou soulignent la nécessité d'en réviser certains éléments.

Petitioners can also draw attention to the great number of cases where Community law is ignored by different authorities in the Member States or demonstrate weaknesses in areas of Community legislation or the need for revision.


(1) Dans le cadre de la révision du statut des fonctionnaires des Communautés européennes et du régime applicable aux autres agents actuellement en vigueur, initialement adoptés en 1962, il est nécessaire d'aménager, dans le temps, certains éléments de cette réforme: l'adaptation annuelle de la grille des traitements sur la base de la méthode actuelle, un nouveau prélèvement spécial et un nouveau taux de contribution au régime des pensions prendront effet à compter du 1er janvier 2004, sous forme de mesures transitoires, tandis que le règlement révisé modifiant ...[+++]

(1) The overhaul of the current Staff Regulations of officials and Conditions of Employment of other servants of the European Communities, which were originally adopted in 1962, has led to the requirement to phase in certain reform measures: the annual adjustment of pay scales on the basis of the current method, a new special levy and a new pension contribution rate are to take effect as from 1 January 2004, by way of transitional measures, while the revised regulation amending the Staff Regulations is to enter into force on 1 May 200 ...[+++]




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Date index: 2022-01-30
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