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Bases des conclusions
Conclusion d'accord
Conclusion de contrat
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Condensation
Contrat
Droit des contrats
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Ratification d'accord
Rédaction de résumé
Résumé
Résumé au congé
Résumé de départ
Résumé des conclusions de Stockholm
Résumé des titres
Résumé des titres de propriété
Résumé du titre
Résumé à la sortie
Signature de contrat
Sommaire de congé
Synopsis

Vertaling van "résumant les conclusions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Résumé des conclusions de Stockholm

Stockholm Summary of Conclusions


résumé des titres | résumé des titres de propriété | résumé du titre

abstract of title


conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


résumé à la sortie [ résumé de départ | sommaire de congé | résumé au congé ]

discharge summary


condensation [ rédaction de résumé | résumé | synopsis ]

summarising [ abstracting | summarizing | summary | synopsis | abstracting and indexing services(UNBIS) ]




fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


ratification d'accord [ conclusion d'accord ]

ratification of an agreement [ conclusion of an agreement | signatures, accessions, ratifications(UNBIS) ]


contrat [ conclusion de contrat | droit des contrats | signature de contrat ]

contract [ conclusion of a contract | contract law | contractual agreement | contractual commitment | law of contract | Contract law(STW) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'appendice 3 présente un résumé des conclusions tirées des bilans approfondis pour chaque État membre.

Appendix 3 summarises the findings from the in-depth reviews by Member State.


1. L’Agence fournit à la Commission, aux États membres et au titulaire de l'autorisation de mise sur le marché un rapport résumant les conclusions auxquelles elle est parvenue à la lumière de l’enquête effectuée conformément à la présente section.

1. The Agency shall provide the Commission, the Member States and the marketing authorisation holder with a report summarising its findings in the light of the inquiry carried out in accordance with this Section.


observe, sans contester l'importance ni l'efficacité des trilogues, que les procédures qui leur sont actuellement applicables suscitent des préoccupations en ce qui concerne la transparence de la procédure législative; demande aux institutions concernées d'améliorer la transparence des trilogues informels afin de renforcer la démocratie en permettant aux citoyens de contrôler l'ensemble des informations qui ont constitué le fondement d'un acte législatif, comme l'a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans les affaires jointes Suède et Turco/Conseil, tout en laissant aux colégislateurs un espace de réflexion suffisant; invite les institutions de l'Union à renforcer les obligations en matière de rapports à la commission compéte ...[+++]

Points out that, while trilogues are important and effective, the procedures currently applicable to them give rise to concerns as regards the openness in the legislative procedure; calls on the institutions involved to ensure greater transparency of informal trilogues to strengthen democracy by allowing citizens to scrutinise the relevant information which has formed the basis of a legislative act, as stated by the Court of Justice of the European Union in the joined cases Sweden and Turco v Council, while ensuring adequate space to think for the co-legislators; calls on the EU institutions to increase reporting in the competent parli ...[+++]


Un résumé des conclusions du rapport est présenté au tableau 2, dont la lecture n'est pas nécessairement très facile et je vais donc vous en résumer les points saillants.

A summary of the report findings are presented in Figure 2, which is not necessarily a cakewalk in terms of reading, so I will point out the highlights to you.


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Je conclus en disant que les cigarettes, qu'elles soient légales ou de contrebande, sont tout aussi dangereuses et souvent mortelles, pour résumer les conclusions de Santé Canada.

I would conclude by saying that, whether they are legal or illicit, cigarettes are equally harmful and, often, deadly, to summarize Health Canada's findings.


Question n 922 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les membres, les réservistes et les anciens combattants des Forces canadiennes (FC) et la maladie d’Alzheimer (MA) et les démences connexes, la sclérose en plaques (SP), la maladie de Parkinson (MP) et les lésions cérébrales acquises (LCA): a) des recherches examinent-elles un lien possible entre le service militaire et (i) la MA et les démences connexes, (ii) la SP, (iii) la MP, (iv) les LCA et, si oui, (iv) quel est le résumé des conclusions de ces recherches pour les points (i), (ii), (iii), (iv) et les recommandations formulées, et, si non, (v) pourquoi n’y en a-t-il pas; b) y a-t ...[+++]

Question No. 922 Ms. Kirsty Duncan: With respect to Canadian Forces (CF) members, reservists, and veterans and Alzheimer's disease and related dementias (ADRD), multiple sclerosis (MS), Parkinson's disease (PD), and acquired brain injury (ABI): (a) what, if any, research examines a possible relationship between military service and (i) ADRD, (ii) MS, (iii) PD, (iv) ABI and, if so, (iv) what is the summary of research findings related to each of (i), (ii), (iii), (iv) and any of their recommendations and, if not, (v) why not; (b) what, if any, research examines a possible relationship between operational stress injuries (OSIs), particularly post-traumatic stress disorder (PTSD), and ADRD and, if so, (i) what are the findings; (c) what, if ...[+++]


2.2. Résumé et conclusions des observations cliniques

2.2. Summary and conclusions of clinical observations


Ces consultations sont annoncées sur le site Internet de la DG Environnement (EN), ainsi que leurs résumés et conclusions.

Details of these consultations, together with summaries and conclusions, will be made available on the Environment DG's Internet website


--------- Annexe: - Résumé et conclusions de l'étude Nallet/van Stolk - Contribution de l'agriculture à l'emploi au PIB dans les PECO RESUME ET CONCLUSIONS Au terme d'un travail commun de plusieurs mois, nous proposons à la réflexion des responsables de l'U.E. quelques orientations qui pourraient devenir les axes d'une politique volontaire de l'Union dans le secteur de ses relations agricoles et agro-alimentaires avec les PECO : 1) La situation actuelle des agricultures des PECO, caractérisée par une dégradation continue, ne peut pas ...[+++]

----------- Attachments - Summary and conclusions of the study by Messrs Nallet and van Stolk - Contribution of agriculture to employment and GDP in the CEEC SUMMARY AND CONCLUSIONS At the end of several months of work we are in a position to propose, as a basis for further reflection by the EU authorities, a series of approaches which could become the broad lines of a policy for the Union in its relations with the CEEC on matters concerning agriculture and food production. Our general conclusions are as follows: 1) The steadily declining situation of agriculture in the CEEC cannot continue without some reaction by the EU.


Canadiens de plus qu'aux consultations prébudgétaires du ministre. La deuxième est un résumé des conclusions qu'on peut tirer de ces consultations, conclusions dont le ministre a tout intérêt à tenir compte en préparant son budget et en cherchant à déterminer quelles devraient être les priorités de dépense de la 35e législature.

The second is a summary of conclusions drawn from these consultations, conclusions which we believe will be useful to the minister in preparing his budget and in endeavouring to determine what the spending priorities should be of the 35th Parliament.


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