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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Centre de groupage
Centre de groupage de marchandises
Centre de regroupement
Centre de regroupement de coûts
Centre de regroupement de marchandises
Co-occupation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entité participant au regroupement
Entité résultant du regroupement
Entreprise issue du regroupement
Entreprise se regroupant
Fusion
Groupe de coûts
Hallucinose
Intégration
Jalousie
Mauvais voyages
Occupation en commun
Paranoïa
Partage des bureaux
Partage des locaux
Poste de regroupement de marchandises
Psychose SAI
Regroupement
Regroupement d'actions
Regroupement de créances
Regroupement de crédits
Regroupement de dossiers
Regroupement de locataires
Regroupement de locaux
Regroupement des actions
Regroupement des coûts
Regroupement des dossiers
Regroupement des positions inutilisées
Regroupement des services
Regroupement des vides
Récupération des positions inutilisées
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société issue du regroupement
Société partie au regroupement
Société préexistante
Société se regroupant
Station de regroupement de marchandises

Vertaling van "résulte du regroupement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
société issue du regroupement | entreprise issue du regroupement | entité résultant du regroupement

combined company | combined enterprise | combined entity | merged corporation | successor corporation


société partie au regroupement | société se regroupant | société préexistante | entreprise se regroupant | entité participant au regroupement

combining company | combining enterprise | combining entity | predecessor corporation


regroupement des coûts [ groupe de coûts | centre de regroupement de coûts | centre de regroupement ]

cost pool


intégration [ regroupement | regroupement des dossiers | regroupement de dossiers | fusion ]

integration


co-occupation [ regroupement des services | partage des bureaux | regroupement de locaux | regroupement de locataires | occupation en commun | partage des locaux ]

colocation [ co-location ]


centre de groupage de marchandises | centre de groupage | centre de regroupement de marchandises | station de regroupement de marchandises | poste de regroupement de marchandises

freight consolidation station | freight consolidation centre | freight consolidation center


récupération des positions inutilisées | regroupement des positions inutilisées | regroupement des vides

garbage collection


regroupement d'actions | regroupement des actions

rearrangement of shares | reverse split | stock consolidation


regroupement de créances | regroupement de crédits

debt-adjusting | refinancing of debts


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La CJUE considère que la qualité de membre de la famille «à charge» résulte d’une situation de fait caractérisée par la circonstance que le soutien juridique, financier, émotionnel ou matériel du membre de la famille est assuré par le regroupant ou son conjoint/partenaire[21].

The CJEU has held that the status of ‘dependent’ family member is the result of a factual situation characterised by the fact that legal, financial, emotional or material support for that family member is provided by the sponsor or by his/her spouse/partner[21].


Pour garantir l'application uniforme des règles de l'Union et éviter les obstacles aux échanges d'animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux résultant de transpositions divergentes de ces directives à l'échelon national, il convient de regrouper dans un seul règlement les conditions zootechniques et généalogiques applicables aux échanges et à l'entrée dans l'Union d'animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux.

To ensure the uniform application of Union rules on breeding animals and to avoid obstacles to trade in breeding animals and their germinal products resulting from divergences in the national transposition of those Directives, the zootechnical and genealogical conditions for trade in breeding animals and their germinal products and their entry into the Union should be laid down in a Regulation.


132 (1) Les décrets pris en application de la Loi sur les restructurations et les transferts d’attributions dans l’administration publique ne changent rien à la situation des fonctionnaires qui, à l’entrée en vigueur de ces décrets, occupaient un poste dans l’administration publique centrale dont la responsabilité a été transférée d’un ministère ou secteur de l’administration publique centrale à un autre ou dans l’un ou l’autre des ministères qui ont été regroupés, à la différence près que, à compter de cette entrée en vigueur, ils occupent le poste dans le ministère ou secteur auquel la responsabilité a été transférée ou dans le ministère qui résulte du regroupement, selon le ...[+++]

132 (1) Nothing in an order made under the Public Service Rearrangement and Transfer of Duties Act shall be construed as affecting the status of an employee who, immediately before the coming into force of the order, occupied a position in a portion of the core public administration the control or supervision of which has been transferred from one department or other portion of the core public administration to another, or in a department that has been amalgamated and combined, except that the employee shall, on the coming into force of the order, occupy that position in the department or other portion of the core public administration t ...[+++]


La valeur ajoutée européenne résulte du regroupement des efforts nationaux dans ce domaine, en évitant les doubles emplois, en promouvant la coopération et en offrant des services auxquels manquerait la masse critique nécessaire s’ils étaient proposés au niveau national.

European added value is created by bundling national efforts in this domain, avoiding duplication, promoting cooperation and by offering services that would lack critical mass if provided at national level.


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Selon la nouvelle définition, les «cas SOLVIT» regroupent tous les problèmes transfrontaliers résultant d’une infraction présumée au droit de l’Union relatif au marché intérieur commise par une autorité publique, pour autant que ces problèmes ne fassent pas l’objet d’une action en justice au niveau national ou au niveau de l’Union européenne.

SOLVIT cases are now defined as all cross-border problems caused by a potential breach of Union law governing the internal market by a public authority, where and to the extent such problems are not subject to legal proceedings at either national or EU level.


Le caractère modérément contraignant de la directive laisse une grande latitude aux États membres et, dans certains d’entre eux, il en a résulté un affaiblissement des normes lorsque des dispositions facultatives de la directive relatives à certaines conditions d’exercice du droit au regroupement familial ont été appliquées de manière trop large ou excessive.

The low-level binding character of the Directive leaves Member States much discretion and in some Member States the results has even been lowering the standards when applying “ may ” provisions of the Directive on certain requirements for the exercise of the right to family reunification in a too broad or excessive way.


Cependant, comme certains délais fixés pour le respect des conditions imposées à l'entreprise commune BP/E.ON, tant par la Commission que par l'Office fédéral allemand des ententes, continuent de courir actuellement, la Commission a estimé que les problèmes de concurrence résultant du regroupement des activités de BP et de Veba Oel dans le secteur pétrolier n'étaient pas encore totalement éliminés.

However, in view that some of the deadlines for complying with the conditions imposed in the BP/E.ON joint venture by both the Commission and the Bundeskartellamt are still running, the Commission considered that the competition concerns resulting from the combination of BP's and Veba Oel's petroleum activities are not yet fully eliminated.


Les deux entreprises ont en outre présenté un engagement visant à éliminer les problèmes concurrentiels résultant du regroupement, à la faveur de l'opération, de deux médicaments de pointe au sein des "anti-thrombotiques".

Furthermore the companies have submitted a commitment in order to remove the competition concerns resulting from the overlap created by the operation between two advanced "anti-thrombotics".


Le regroupement résulte des exigences du marché, qui veut trouver des façons plus efficientes et plus rentables de transporter le grain des Prairies jusqu'au consommateur.

Consolidation has been occurring in response to market demands to find more efficient and cost-effective means to move prairie grain to the customer.


Le lettre que j'ai lue fait état des difficultés résultant du regroupement arbitraire des revenus d'emploi et de ceux des travailleurs autonomes dans la même catégorie, soi-disant par souci d'équité.

The letter I read referred to the difficulties that arise from the arbitrary lumping together of employment and self-employment income which is used to make this equity argument.




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datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

résulte du regroupement ->

Date index: 2023-12-11
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