Vertaling van "résultat d’un régime " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

régime d'intéressement | régime de participation aux résultats | régime de participation aux bénéfices | programme d'intéressement | plan d'intéressement
profit-sharing plan | profit-sharing scheme

compilateur de résultats de sondages [ compilatrice de résultats de sondages | compilateur de résultats d'enquêtes | compilatrice de résultats d'enquêtes | compilateur de conclusions d'enquêtes | compilatrice de conclusions d'enquêtes ]
survey compiler

résultat à l'étranger | résultat d'une entité étrangère | résultat d'un établissement étranger | résultat d'activités à l'étranger
foreign earnings | earnings from foreign operations | income from foreign operations

résultat d'exploitation net après impôts | résultat d'exploitation après impôts | résultat net d'exploitation | bénéfice d'exploitation après impôts [ RNE ]
net operating profit after taxes | net operating profit after tax | after-tax operating profit [ NOPAT ]

résultat d'exploitation après impôts | résultat net d'exploitation | RNE | résultat d'exploitation net après impôts | bénéfice d'exploitation après impôts
net operating profit after taxes | NOPAT | net operating profit after tax | after-tax operating profit

résultats d'exploitation [ résultat d'exploitation | résultat opérationnel ]
operating results [ results of operating activities | results of operations ]

régime d'assurance-invalidité de longue durée [ régime d'AILD | régime d'assurance en cas d'invalidité prolongée | régime d'invalidité de longue durée ]
long term disability plan [ LTD plan ]

produit d'une coupe | résultat d'une coupe
felling returns | felling produce | felling yields | products of cuttings

procès-verbal d'une élection | procès-verbal des résultats d'une élection
election report

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories R83-R89: Code Title .0 Abnormal level of enzymes .1 Abnormal level of hormones .2 Abnormal level of other drugs, medicaments and biological substances .3 Abnormal level of substances chiefly nonmedicinal as to source .4 Abnormal immunological findings .5 Abnormal microbiological findings Positive culture findings .6 Abnormal cytological findings Abnormal Papanicolaou smear .7 Abnormal histological findings .8 Other abnormal findings Abnormal chromosomal findings .9 Unspecified abnormal finding | Positive culture findings | Abnormal Papanicolaou smear | Abnormal chromosomal findings

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

g) dans le cas des revenus provenant des impôts sur la masse salariale visés à l’alinéa 18(1)g), vise la somme, pour les quatre régimes d’impôt sur la masse salariale, des résultats pour chaque régime de la formule ci-après :
(g) in the case of revenues derived from payroll taxes, referred to in paragraph 18(1)(g), the aggregate, over the four payroll tax systems, of the amount determined for each system by the formula

Nous sommes confrontés à un taux d'impôt réel de 73 p. 100. C'est le résultat combiné du régime fiscal pour les entreprises et du régime fiscal pour les particuliers.
We face a real effective tax rate of 73%. This is a combination of both the corporate tax systems and the personal tax system.

Un tel système devrait être considéré comme équivalent s'il garantit que le résultat substantiel du régime de réglementation applicable est similaire aux exigences de l'Union et comme effectif si ces règles sont appliquées de manière cohérente.
Such a system should be considered equivalent if it ensures that the substantial result of the applicable regulatory regime is similar to Union requirements and should be considered effective if those rules are being applied in a consistent manner.

J'ai plutôt affirmé qu'il s'agit d'un régime proactif et que, tout comme les modèles du Québec, du Manitoba et de l'Ontario, il permettra d'obtenir les résultats d'un régime proactif.
But what I did say is that it is a proactive regime and that, like the Quebec, Manitoba, and Ontario models, it will rank the results of a proactive regime.

Les bons résultats que les régimes de participation financière des salariés ont donnés dans de nombreux pays ne sont certainement pas étrangers au fait que cette question ait été placée parmi les priorités politiques dans l'ensemble de l'Union.
The positive results that financial participation schemes for employees have produced in many countries certainly have some bearing on the fact that this question has become a Union-wide political priority.

Un certain nombre des dispositions modifiées par le présent règlement, en particulier la mesure de tolérance pour les cas mineurs de non-respect des exigences, l’application de réductions en deçà d’un certain seuil, la fixation d’une date à laquelle les parcelles devraient être à la disposition des agriculteurs pour qu’ils puissent bénéficier du régime de paiement unique et du régime de paiement unique à la surface, ainsi que la période d’introduction progressive accordée aux nouveaux États membres appliquant le régime de paiement unique à la surface afin de mettre en œuvre intégralement les exigences en matière de conditionnalité sur leur territoire, auraient pour résultat que les agriculteurs concernés bénéficieraient de règles plus favorables que les règles actuellement en vigueur.
A number of the provisions amended by this Regulation, in particular the measure of tolerance for minor cases of non-compliance, the application of reductions below a certain threshold, the fixation of the date at which the farmer shall have the land at his disposal for eligibility under the single payment scheme and the single area payment scheme, as well as the phasing-in period granted to new Member States applying the single area payment scheme in order to fully implement the requirements linked to cross compliance within their territory, would result in rules more favourable for the farmers concerned than the rules currently in force.

Les bons résultats que les régimes de participation financière ont donnés dans de nombreux pays ne sont certainement pas étrangers au fait que cette question ait été placée parmi les priorités politiques dans l'ensemble de l'UE.
The positive experiences with financial participation schemes in many countries have certainly contributed to putting this issue on the political agenda throughout the EU.

Comme vous le savez, chaque province et territoire exploite et gère son propre régime de soins de santé conformément aux principes de la LCS avec l'aide financière du gouvernement fédéral, le résultat étant 13 régimes distincts mais imbriqués les uns aux autres.
As you know, each province and territory operates and manages its own health care system that respects the principles of the CHA with financial assistance from the federal government, resulting effectively in 13 individual but interlocking plans.