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Analyse de l'objet visé
Analyse fondée sur l'objet visé
Cercle de visée
Champ de visée
Coup-arrière
Mode multi-visée à résolution fine
Mode multivisée à résolution fine
Résolution
Résolution
Résolution CE
Résolution PE
Résolution communautaire
Résolution de la Commission
Résolution du Parlement européen
Scénario d'étapes de résolution du problème
Scénario de la résolution du problème
Scénario du processus de résolution du problème
Tableau des étapes de résolution du problème
Tableau séquentiel de la résolution du problème
Visée arrière
Visée inverse
Visée reflex
Visée reflexe
Visée réflexe
Visée rétrograde

Traduction de «résolution visés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mode multivisée à résolution fine [ mode multi-visée à résolution fine ]

multi-look fine beam mode [ multilook fine mode ]


résolution (UE) [ résolution CE | résolution communautaire | résolution de la Commission ]

resolution (EU) [ Commission resolution | Community resolution | EC resolution ]


visée reflex | visée reflexe | visée réflexe

reflex viewing


coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde

backsight(USA) | backward sight | plus sight


résolution PE [ résolution du Parlement européen ]

EP resolution [ European Parliament resolution | resolution of the European Parliament ]


cercle de visée | champ de visée

aiming circle | aiming field | aiming symbol


visée rétrograde [ visée arrière | visée inverse ]

backsight [ back sight | backward sight ]


analyse fondée sur l'objet visé [ analyse de l'objet visé | analyse qui constitue à examiner le but ou l'objet visé ]

purposive analysis


résolution

resolution [ resolutions and decisions(UNBIS) ]


scénario d'étapes de résolution du problème | tableau des étapes de résolution du problème | tableau séquentiel de la résolution du problème | scénario du processus de résolution du problème | scénario de la résolution du problème

problem-solving storyboard
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Les plans de résolution prévoient les options possibles pour appliquer les instruments de résolution et exercer les pouvoirs de résolution visés au présent règlement à l'égard des entités et des groupes visés au paragraphe 1.

5. The resolution plan shall set out options for applying the resolution tools and exercising resolution powers referred to in this Regulation to the entities and groups referred to in paragraph 1.


adoption de décisions de résolution et application des instruments de résolution visés au présent règlement, conformément aux procédures et mesures de sauvegarde appropriées, sous réserve que la mesure de résolution n'exige pas de recours au Fonds et soit financée exclusivement par les instruments visés aux articles 21 et 24 à 27 et/ou par le système de garantie des dépôts, conformément à l'article 79 et à la procédure fixée à l'article 31;

adopting resolution decisions and applying resolution tools referred to in this Regulation, in accordance with the relevant procedures and safeguards, provided that the resolution action does not require any use of the Fund and is financed exclusively by the tools referred to in Articles 21 and 24 to 27 and/or by the deposit guarantee scheme, in accordance with Article 79, and with the procedure laid down in Article 31;


adoption de décisions de résolution et application des instruments de résolution visés au présent règlement, conformément aux procédures et mesures de sauvegarde appropriées, sous réserve que la mesure de résolution n'exige pas de recours au Fonds et soit financée exclusivement par les instruments visés aux articles 21 et 24 à 27 et/ou par le système de garantie des dépôts, conformément à l'article 79 et à la procédure fixée à l'article 31.

adopting resolution decisions and applying resolution tools referred to in this Regulation, in accordance with the relevant procedures and safeguards, provided that the resolution action does not require any use of the Fund and is financed exclusively by the tools referred to in Articles 21 and 24 to 27 and/or by the deposit guarantee scheme, in accordance with Article 79, and with the procedure laid down in Article 31.


5. Les plans de résolution prévoient les options possibles pour appliquer les instruments de résolution et exercer les pouvoirs de résolution visés au présent règlement à l'égard des entités et des groupes visés au paragraphe 1.

5. The resolution plan shall set out options for applying the resolution tools and exercising resolution powers referred to in this Regulation to the entities and groups referred to in paragraph 1.


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3. Les plans de résolution prévoient les options possibles pour appliquer aux entités visées à l’article 2 les instruments et pouvoirs de résolution visés dans le présent règlement.

3. The resolution plan shall set out options for applying the resolution tools and resolution powers referred to in this Regulation to the entities referred to in Article 2.


5. Lorsque les instruments de résolution visés au paragraphe 2, point a) ou b), du présent article, sont appliqués pour transférer une partie seulement des actifs, droits ou engagements de l'établissement soumis à une procédure de résolution, l'entité résiduelle visée à l'article 2, dont les actifs, droits ou engagements ont été transférés, est liquidée selon une procédure normale d'insolvabilité.

5. Where the resolution tools referred to in point (a) or (b) of paragraph 2 of this Article are used to transfer only part of the assets, rights or liabilities of the institution under resolution, the residual entity referred to in Article 2 from which the assets, rights or liabilities have been transferred, shall be wound up under normal insolvency proceedings.


La procédure visant à examiner les effets liés à la publication d'informations comprend les effets liés à la publication du contenu et du détail des plans de résolution visés aux articles 8 et 9, des résultats de toute évaluation effectuée en vertu de l'article 10 ou du dispositif de résolution visé à l'article 18.

The procedure for checking the effects of disclosing information shall include a specific assessment of the effects of any disclosure of the contents and details of resolution plans as referred to in Articles 8 and 9, the result of any assessment carried out under Article 10 or the resolution scheme referred to in Article 18.


«résolution», l’application d’un instrument de résolution ou d’un instrument visé à l’article 37, paragraphe 9, afin d’atteindre un ou plusieurs des objectifs de résolution visés à l’article 31, paragraphe 2;

resolution’ means the application of a resolution tool or a tool referred to in Article 37(9) in order to achieve one or more of the resolution objectives referred to in Article 31(2);


6. Lorsque seuls les instruments de résolution visés au paragraphe 3, point a) ou b), du présent article sont utilisés, et qu’ils sont utilisés pour transférer une partie seulement des actifs, droits ou engagements de l’établissement soumis à une procédure de résolution, l’établissement résiduel ou l’entité résiduelle visé à l’article 1er, paragraphe 1, point b), c) ou d), dont les actifs, droits ou engagements ont été transférés est liquidé selon une procédure normale d’insolvabilité.

6. Where only the resolution tools referred to in point (a) or (b) of paragraph 3 of this Article are used, and they are used to transfer only part of the assets, rights or liabilities of the institution under resolution, the residual institution or entity referred to in point (b), (c) or (d) of Article 1(1) from which the assets, rights or liabilities have been transferred, shall be wound up under normal insolvency proceedings.


1. Les États membres peuvent fournir un soutien financier public exceptionnel au moyen d’instruments de stabilisation financière supplémentaires conformément au paragraphe 3 du présent article, à l’article 37, paragraphe 10, et au cadre d’aides d’État de l’Union, afin de participer à la résolution de la défaillance d’un établissement ou d’une entité visé à l’article 1er, paragraphe 1, point b), c) ou d), y compris en intervenant directement afin d’éviter sa liquidation, en vue d’atteindre les objectifs de la résolution visés à l’article 31, paragraphe 2, à l’égard de l’État membre ou de l’Union dans son ensemble.

1. Member States may provide extraordinary public financial support through additional financial stabilisation tools in accordance with paragraph 3 of this Article, Article 37(10) and with Union State aid framework, for the purpose of participating in the resolution of an institution or an entity referred to in point (b), (c) or (d) of Article 1(1), including by intervening directly in order to avoid its winding up, with a view to meeting the objectives for resolution referred to in Article 31(2) in relation to the Member State or the Union as a whole.




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Date index: 2023-05-08
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