Vertaling van "résolution pourrait exclure " (Frans → Engels) :

À titre exceptionnel et en cas de besoin justifié de garantir les opérations critiques et les activités prioritaires de l'établissement ou la stabilité financière (article 38), l'autorité de résolution pourrait exclure les engagements découlant d'instruments dérivés.
Exceptionally and where there is a justified necessity to ensure the critical operations of the institution and its core business lines or financial stability (Article 38) the resolution authority could exclude derivatives' liabilities.

Dans ce cas, les pertes qui seraient supportées par les engagements autres que sur contrats dérivés en cas de renflouement interne seraient plus lourdes que sans la liquidation et le renflouement interne de dérivés, et l'autorité de résolution pourrait alors envisager d'exclure les contrats dérivés du renflouement interne en vertu de l'article 44, paragraphe 3, point d), de la directive 2014/59/UE et au règlement délégué (UE) 2016/860 de la Commission adopté en vertu l'article 44, paragraphe 11, de ladite directive.
In such cases, the amount of losses that would be borne by liabilities not arising from derivative contracts in a bail-in would be higher than without the close-out and bail-in of derivative contracts, and therefore the resolution authority may consider exempting derivative contracts from bail-in in accordance with Article 44(3)(d) of Directive 2014/59/EU and with the Commission Delegated Regulation (EU) 2016/860 adopted under Article 44(11) of that Directive.

Les autorités de résolution devraient être en mesure d’exclure des engagements en tout ou en partie lorsque cette exclusion est nécessaire pour éviter que la contagion et l’instabilité financière ne se répandent, ce qui pourrait causer une perturbation grave de l’économie d’un État membre.
Resolution authorities should be able to exclude or partially exclude liabilities where necessary to avoid the spreading of contagion and financial instability which may cause serious disturbance to the economy of a Member State.

Les autorités de résolution devraient être en mesure d'exclure des engagements en tout ou en partie lorsque cette exclusion est nécessaire pour éviter que la contagion et l'instabilité financière ne se répandent, ce qui pourrait causer une perturbation grave de l'économie d'un État membre.
Resolution authorities should be able to exclude or partially exclude liabilities where necessary to avoid the spreading of contagion and financial instability which may cause serious disturbance to the economy of a Member State.