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Des solutions qui pourraient être inconciliables
Domicile
Données qui pourraient influer sur les prix
Informations qui pourraient influer sur les prix
Lieu de résidence
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Logiciel résident
Programme TSR résidant en mémoire
Programme résidant
Programme résident
Programme résident en mémoire
Résidant
Résidence
Résidence d'artiste
Résidence d'étudiant
Résidence de création
Résidence effective
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence ordinaire
Résidence principale
Résidence secondaire
Résidence universitaire
Résident

Traduction de «résidents pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]


des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel

Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development


programme résident | programme résident en mémoire | programme résidant

terminate and stay resident | TSR | resident program | resident software | terminate and stay resident software | memory resident program


résidence d'artiste | résidence | résidence de création

artist residency | residency


résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

student residence [ hall of residence | university residence ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On avait clairement promis à l'époque que les résidents pourraient chasser, pêcher et piéger dans tout leur territoire traditionnel comme si le traité n'avait jamais été signé; on avait également indiqué qu'ils pourraient choisir des réserves en échange de la cession de leur territoire à Sa Majesté.

The promises were clearly that the people could hunt, fish and trap throughout all of their traditional territory as if the treaty was never signed, and they could select reserves of land in exchange for surrendering to Her Majesty their territory.


K. considérant que les citoyens dont le droit à une aide judiciaire a été reconnu dans leur État membre de résidence pourraient se voir délivrer un certificat à cet effet, qui devrait alors être honoré par les autorités de l'État membre du for ou de l'État membre dans lequel la décision doit être exécutée;

K. whereas citizens whose entitlement to legal aid has been recognised in their Member State of residence could be provided with a certificate to that effect, which would be honoured by the authorities of the Member State in which the court was sitting or the decision was to be enforced;


K. considérant que les citoyens dont le droit à une aide judiciaire a été reconnu dans leur État membre de résidence pourraient se voir délivrer un certificat à cet effet, qui devrait alors être honoré par les autorités de l'État membre du for ou de l'État membre dans lequel la décision doit être exécutée;

K. whereas citizens whose entitlement to legal aid has been recognised in their Member State of residence could be provided with a certificate to that effect, which would be honoured by the authorities of the Member State in which the court was sitting or the decision was to be enforced;


Cette relative impunité est de nature à affaiblir les objectifs de sécurité routière et est également de nature à affaiblir la légitimité de ces contrôles aux yeux des citoyens européens, qui pourraient en contester le bien-fondé au nom d'une nécessaire égalité de traitement entre résidents et non-résidents.

This relative impunity undermines the objectives of road safety and undermines the legitimacy of these controls in the eyes of European citizens, arguing that residents and non-residents must be treated equally.


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Cette proposition prévoyait initialement que les réfugiés pourraient prétendre au statut de résident de longue durée au bout de cinq ans de résidence légale et ininterrompue dans un État membre.

In this proposal, it was originally foreseen that refugees could qualify for long-term resident status after five years of legal and continuous residence in a Member State.


Les données statistiques sur l'origine ethnique et culturelle des résidents pourraient contribuer à prévenir la violence.

Statistical data on the ethnic and cultural make-up of the resident population could assist the prevention of violence.


Les assureurs établis dans l'État membre dans lequel l'acheteur réside pourraient donc courir le risque pendant la période allant de sa livraison à son immatriculation définitive, exactement comme pour n'importe quel autre véhicule immatriculé dans cet État membre.

Insurers established in the Member State in which the purchaser is resident would therefore be able to cover the risk during the period from its dispatch until its final registration, just as for any other vehicle registered in that Member State.


En outre, les anciens résidents pourraient réduire l'impôt canadien à payer sur leurs gains préalables au départ et découlant d'une distribution en y appliquant certains impôts étrangers payés sur ces mêmes gains.

In addition, former residents would be able to reduce the Canadian tax payable on their pre-departure and distribution gains by certain foreign taxes paid on the same gains.


De plus, afin d'éviter la double imposition au niveau international, les anciens résidants pourraient réduire l'impôt canadien à payer sur leurs gains préalables au départ en y appliquant certains impôts étrangers sur ces mêmes gains.

To avoid international double taxation, former residents would be able to reduce Canadian tax payable on their pre-departure gains by certain foreign taxes paid on the same gains.


Nous avons décidé que tous les Mohawks adultes de Kanesatake, quel que soit leur lieu de résidence, pourraient participer au vote de ratification comme c'est le cas pour les élections au conseil.

We determined that all adult members of the Mohawks of Kanesatake, regardless of their place of residence, would be able to cast a ballot in the ratification vote, as is our custom in council elections.




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résidents pourraient ->

Date index: 2024-11-12
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