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Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
Lieu de résidence
Logiciel résident
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Programme TSR résidant en mémoire
Programme résidant
Programme résident
Résidant
Résidence
Résidence d'étudiant
Résidence effective
Résidence principale
Résidence secondaire
Résidence universitaire
Résident

Traduction de «résidents est modifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.


résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

student residence [ hall of residence | university residence ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces droits sont consacrés dans la directive 93/109/CE du Conseil du 6 décembre 1993 fixant les modalités de l'exercice du droit de vote et d'éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l'Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants (telle que modifiée par la directive du Conseil 2013/1/UE du 20 décembre 2012).

These rights are fleshed out in Council Directive 93/109/EC of 6 December 1993 laying down detailed arrangements for the exercise of the right to vote and stand as a candidate in elections to the European Parliament for citizens of the Union residing in a Member State of which they are not nationals (as amended by Council Directive 2013/1/EU of 20 December 2012).


35. souligne que les applications d'administration en ligne devraient être révisées et, si nécessaire, modifiées pour être accessibles également aux utilisateurs non résidents; souligne que l'interopérabilité est nécessaire au niveau local, régional, national, ainsi qu'au niveau de l'Union;

35. Emphasises that e-government applications need to be reviewed, and, if necessary, modified so that they are also accessible to non-resident users; stresses that compatibility is necessary at local, regional and national level, as well as at EU level;


28. souligne que les applications de l'administration en ligne devraient être révisées et, le cas échéant, modifiées pour veiller à ce qu'elles soient également accessibles aux utilisateurs non résidents; souligne que l'interopérabilité s'avère nécessaire à l'échelle locale, régionale, nationale et européenne;

28. Underlines that eGovernment applications should be reviewed and, if necessary, modified to ensure they are also open to non-resident users; stresses that interoperability is needed at local, regional and national level and at EU level;


28. souligne que les applications de l’administration en ligne devraient être révisées et, le cas échéant, modifiées pour veiller à ce qu'elles soient également accessibles aux utilisateurs non résidents; souligne que l’interopérabilité s’avère nécessaire à l’échelle locale, régionale, nationale et européenne;

28. Underlines that eGovernment applications should be reviewed and, if necessary, modified to ensure they are also open to non-resident users; stresses that interoperability is needed at local, regional and national level and at EU level;


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Le projet de règlement vise à faire en sorte que des ressortissants de pays tiers qui résident légalement dans l'Union européenne et qui se trouvent dans une situation transfrontalière impliquant au moins deux États membres soient soumis aux mêmes règles de coordination des droits à la sécurité sociale que les ressortissants de l'Union en vertu des règles modifiées désormais énoncées dans le règlement (CE) n° 883/2004 et son règlement d'application (règlement (CE) n° 987/2009).

The draft Regulation is intended to ensure that third country nationals who are legally resident within the EU and are in a cross-border situation concerning at least two Member States are subject to the same rules for coordinating social security entitlements as EU nationals under the revised rules now represented in Regulation (EC) No. 883/2004 and its implementing Regulation (Regulation (EC) No. 987/2009).


Les accords visant à faciliter l'octroi de visas conclus et mis en œuvre par l'Union européenne avec plusieurs pays tiers montrent toute l'importance que revêt la facilitation de ces visites: ces accords conclus avec l'Ukraine et la Moldavie, dans leur forme modifiée, ainsi que les récents accords analogues conclus avec l'Arménie et l'Azerbaïdjan prévoient des assouplissements (par exemple, exemption de droits de visa et délivrance de visas à entrées multiples assortis d'une longue période de validité) en faveur des citoyens du pays tiers concerné qui rendent visite à des parents proches ayant la nationalité de l'État ...[+++]

The Visa Facilitation Agreements concluded and implemented by the EU with a number of third countries demonstrate the importance of facilitating such visits: the amended Visa Facilitation Agreements with Ukraine and Moldova, as well as the recent Visa Facilitation Agreements with Armenia and Azerbaijan, provide facilitations (e.g. visa fee waiver and the issuing of multiple entry visas (MEVs) with a long validity) for the citizens of the third country concerned visiting close relatives who have the nationality of the Member State of residence.


[16] Directive 94/80/CE du Conseil, du 19 décembre 1994, fixant les modalités de l'exercice du droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales pour les citoyens de l'Union résidant dans un État membre dont ils n'ont pas la nationalité, JO L 368 du 31.12.1994, p. 38. Modifiée par la directive 96/30/CE du Conseil du 13 mai 1996, JO L 122 du 22.5.1996, p. 14.

[16] Council Directive 94/80/EC of 19 December 1994 laying down detailed arrangements for the exercise of the right to vote and to stand as a candidate in municipal elections by citizens of the Union residing in a Member State of which they are not nationals, OJ L 368, 31.12.1994, p. 38. Amended by Council Directive 96/30/EC of 13 May 1996, OJ L 122, 22.5.1996, p. 14.


6. L'annexe 6 est modifiée comme suit:La section "C. ALLEMAGNE" est modifiée comme suit:i) Le point 4 a) est remplacé par le texte suivant: "a) Relations avec la Grèce, l'Italie, les Pays-Bas et le Portugal: paiement par l'intermédiaire des organismes de liaison de l'État compétent et de l'État de résidence (application conjointe des articles 53 à 58 du règlement d'application et des dispositions figurant à l'annexe 5)".

(i) Point 4(a) is replaced by the following: "(a) dealings with Greece, Italy, the Netherlands and Portugal: payment through the liaison bodies of the competent State and the State of residence (joint application of Articles 53 to 58 of the implementing Regulation and of the provisions set out in Annex 5)".


[61] À titre d'exemple, les directives suivantes établissent expressément les droits à l’égalité de traitement des ressortissants de pays tiers par rapport aux citoyens de l'Union: la directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée (JO L 16 du 23.1.2004, p. 44), telle que modifiée par la directive 2011/51/EU (JO L 132 du 19.5.2011, p. 1) afin d’étendre son champ d’application aux bénéficiaires d’une protection internationale, et la directive 2011/98/UE ...[+++]

[61] Examples of Directives specifically establishing third-country nationals' rights to equal treatment compared to nationals are: Council Directive 2003/109/EC of 25 November 2003 concerning the status of third-country nationals who are long-term residents (OJ L 16, 23.1.2004, p. 44), as amended by Directive 2011/51/EU (OJ L 132, 19.5.2011, p.1) to also cover beneficiaries of international protection and Directive 2011/98/EU of the European Parliament and of the Council of 13 December 2011 on a single application procedure for a single permit for third country nationals to reside and work in the territory of a Member State and on a com ...[+++]


Il s'agit de la proposition modifiée de Directive du Conseil sur le regroupement familial présentée le 10 octobre 2000 [10] et de la proposition de Directive du Conseil relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée, présentée le 13 mars 2001 [11].

These are the amended proposal for a Council Directive on the right to family reunification, presented on 10 October 2000, [10] and the proposal for a Council Directive concerning the status of third-country nationals who are long-term residents, presented on 13 March 2001.


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