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Assignation à domicile
Assignation à résidence
Ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent
Hôpital autre que ceux de soins actifs
Hôpital autre que ceux de soins de courte durée
Hôpital de soins non actifs
Lieu de résidence
MED-CAMPUS
PCB autres que ceux de type dioxine
Polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
Régime de résidence surveillée
Résidence
Résidence d'étudiant
Résidence effective
Résidence forcée
Résidence principale
Résidence secondaire
Résidence universitaire

Vertaling van "résidents de ceux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]

Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]


PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]


résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent

steering and rowing


prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]

lease in or out of terms greater than those specified


hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]

non-acute care hospital


assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée

house arrest


favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-

favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-




résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

student residence [ hall of residence | university residence ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, tous les États membres ne possèdent pas de dispositions législatives ou administratives spécifiques imposant de traiter différemment les comptes de résidents de ceux des non-résidents, puisqu'il n'existe pas de règles spécifiques dans ce domaine [41].

However, not all Member States have specific legislative or administrative provisions which prescribe a different treatment between non-resident and resident accounts, as there are no specific rules [41].


Il existe une discrimination évidente contre les citoyens de l'Union non ressortissants de cet État, notamment ceux qui y résident depuis moins de cinq ans ou ceux dont la résidence a connu une interruption.

There is clear discrimination against non-national EU citizens, in particular those who have been resident for less than five years or whose residence has been interrupted.


(3) Il est entendu que les frais de déplacement visés à l’alinéa (1)a) ne comprennent pas les frais que le juge a engagés au cours de la période visée au sous-alinéa b)(i) de la définition de « nouvelle résidence » à l’article 2 après s’être établi dans sa nouvelle résidence ni ceux qu’il a engagés pour rendre visite, à l’occasion, aux membres de sa maisonnée pendant cette période.

(3) For greater certainty, the travelling costs referred to in paragraph (1)(a) do not include those incurred by the judge after the establishment of the judge in the new residence during one of the periods referred to in subparagraph (b)(i) of the definition “new residence” in section 2 or those incurred by the judge in order to visit from time to time members of the judge’s household during one of those periods.


Les amendements adoptés par la Chambre prévoient une nouvelle option permettant d'établir l'identité et le lieu de résidence de ceux qui n'ont pas de preuve documentaire de leur lieu de résidence.

The amendments adopted by the house established a new option for those without documentary proof of their residence.


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Les spécialistes canadiens en gestion de placements soutiennent qu'en vertu de la loi actuelle, ils ont du mal à attirer une clientèle de non-résidents car ceux-ci craignent, et c'est peut-être là une inquiétude théorique, que le non-résident puisse être assujetti à l'impôt.

Members of the Canadian investment management community have argued that under the existing law, they have had difficulty attracting non-residents as clients because of a fear, perhaps a theoretical concern, that the non-resident might be subject to tax.


Est-ce en tenant compte des résidents permanents, ceux qui arrivent ou de ceux qui se trouvent toujours dans diverses villes du Canada?

Do you take into account permanent residents, those who are arriving or those who are still in various cities in Canada?


Les revenus couvrent deux types de flux entre résidents et non-résidents: i) ceux qui relèvent de la rémunération des salariés, versée à des non-résidents (travailleurs frontaliers, saisonniers ou autres travailleurs à temps limité, par exemple) et ii) ceux qui correspondent au revenu des investissements, c'est-à-dire les recettes ou paiements afférents aux avoirs ou engagements financiers extérieurs.

Income covers two types of transactions between residents and non-residents: (i) those involving compensation of employees, which is paid to non-resident workers (e.g. border, seasonal and other short-term workers), and (ii) those involving investment income receipts and payments on external financial assets and liabilities.


Les transferts personnels entre ménages résidents et ménages non-résidents se composent de l’ensemble des transferts courants, en numéraire ou en nature, que des ménages résidents opèrent vers d’autres ménages non résidents, ou reçoivent de ceux-ci.

Personal transfers between resident and non-resident households consist of all current transfers in cash or in kind made or received by resident households to or from non-resident households.


Une politique d'intégration devrait avoir pour ambition d'offrir aux ressortissants de pays tiers qui résident légalement sur le territoire des États membres (en particulier ceux qui y résident légalement depuis longtemps) des droits et obligations comparables à ceux des citoyens de l'Union européenne, tout en favorisant la non-discrimination et la lutte contre le racisme et la xénophobie.

An integration policy should aim at granting third-country nationals who reside legally on the territory of Member States (and in particular long-term residents), rights and obligations comparable to those of European Union citizens, as well as enhancing non-discrimination and the fight against racism and xenophobia.


Il y a aussi ceux qui sont exclus à cause des exigences concernant la résidence ou ceux qui ne sont pas exclus, même s'ils sont au Canada depuis moins de 10 ans, parce qu'ils viennent d'un pays avec lequel le Canada a conclu un accord de réciprocité.

And then you get into the role of other people who, because of residency requirements, are excluded, or because they may have come from a country that does have a reciprocity agreement with Canada, they are not excluded, even though they've been in Canada for under 10 years.




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résidents de ceux ->

Date index: 2024-01-05
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