Traduction de «résidence pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]
residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]
resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]

résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]
ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]

assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée
house arrest

résidence secondaire
secondary residence

résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]
student residence [ hall of residence | university residence ]

Examen général de routine des résidents d'institutions
Routine general health check-up of inhabitants of institutions

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

17. considère que l'application du régime d'imposition selon les règles de l'État de résidence pourrait, sous réserve de la conclusion d'accords bilatéraux ou multilatéraux entre États membres portant sur l'ensemble des questions techniques et instaurant un mécanisme de répartition des recettes fiscales parmi les différentes administrations fiscales nationales concernées pour éviter une concurrence fiscale préjudiciable, constituer une simplification considérable pour les activités transfrontalières des PME; soutient la proposition de la Commission relative à une action pilote, basée sur ce régime, laquelle donne aux PME la possibilité de calculer le bénéfice imposable de la société mère, ainsi que de tous ses établissements et de toutes ses filiales dans d'autres États membres participant au projet en appliquant les normes fiscales en vigueur dans son État de résidence;
17. Considers that the system of home State taxation could, subject to the conclusion of bilateral or multilateral agreements among Member States dealing with all technical issues and establishing a mechanism for sharing the tax revenue among the different national tax administrations involved in order to avoid harmful tax competition, constitute a considerable simplification for the cross-border activities of SMEs; supports the Commission proposal for a pilot project based on this system, which will make it possible for SMEs to calculate the taxable revenue of the parent company and of all the branches and subsidiaries established in other Member States participating in the project by applying the tax rules in force in their home States;

19. considère que l'application du régime d'imposition selon les règles de l'État de résidence pourrait, sous réserve de la conclusion d'accords bilatéraux ou multilatéraux entre États membres portant sur l'ensemble des questions techniques et instaurant un mécanisme de répartition des recettes fiscales parmi les différentes administrations fiscales nationales concernées pour éviter une concurrence fiscale préjudiciable, constituer une simplification considérable pour les activités transfrontalières des PME, soutient la proposition de la Commission relative à une action pilote, basée sur ce régime, laquelle donne aux PME la possibilité de calculer le bénéfice imposable de la société mère et de toutes ses filiales et des établissements contrôlés dans d'autres États membres participant au projet appliquant les normes fiscales en vigueur dans son État de résidence;
19. Considers that the system of home State taxation could, subject to the conclusion of bilateral or multilateral agreements among Member States dealing with all technical issues and establishing a mechanism for sharing the tax revenue among the different national tax administrations involved in order to avoid harmful tax competition, constitute a considerable simplification for the cross-border activities of SMEs; supports the Commission proposal for a pilot project based on this system, which will make it possible for SMEs to calculate the taxable revenue of the parent company and of all the branches and subsidiaries established in other Member States participating in the project by applying the tax rules in force in their home States;

K. considérant que la proposition de la Commission relative à une action pilote fondée sur le régime de l'imposition de l'État de résidence pourrait constituer un instrument réaliste et efficace pour réduire les coûts de mise en conformité et éliminer les obstacles fiscaux et administratifs entravant les activités des PME dans les domaines présentant des niveaux de taxation effective comparables dans les États membres respectifs et que ce régime introduit une simplification importante étant donné que le propriétaire d'une PME n'est tenu de connaître et d'appliquer que les règles fiscales nationales pour pouvoir agir sur l'ensemble du marché intérieur,
K. whereas the Commission proposal for a pilot project based on the system of home State taxation could be a realistic and effective instrument for reducing compliance costs and removing the fiscal and administrative obstacles affecting the activities of SMEs in areas with comparable levels of effective taxation in the respective Member States, and whereas such a system introduces substantial simplification, whereby the owner of a small or medium-sized enterprise is required to know and apply only national tax rules in order to be able to operate throughout the internal market,

À cet égard, il pourrait être fait mention de la directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée (4), qui prévoit qu'une période de cinq ans de résidence légale est la condition à remplir par les ressortissants de pays tiers pour avoir droit au statut de résident de longue durée.
Reference, could be made in this context to Council Directive 2003/109/EC of 25 November 2003 concerning the status of third-country nationals who are long-term residents (4) which refers to the period of five years of legal residence as a requirement with which third-country nationals have to comply in order to qualify for long-term residence status.

À l'intérieur de la Communauté, il n'est en principe pas justifié de faire dépendre les droits en matière de sécurité sociale du lieu de résidence de l'intéressé. Toutefois, dans des cas spécifiques, notamment pour des prestations spéciales qui ont un lien avec l'environnement économique et social de l'intéressé, le lieu de résidence pourrait être pris en compte.
Within the Community there is in principle no justification for making social security rights dependent on the place of residence of the person concerned; nevertheless, in specific cases, in particular as regards special benefits linked to the economic and social context of the person involved, the place of residence could be taken into account.

(16) À l'intérieur de la Communauté, il n'est en principe pas justifié de faire dépendre les droits en matière de sécurité sociale du lieu de résidence de l'intéressé; toutefois, dans des cas spécifiques, notamment pour des prestations spéciales qui ont un lien avec l'environnement économique et social de l'intéressé, le lieu de résidence pourrait être pris en compte.
(16) Within the Community there is in principle no justification for making social security rights dependent on the place of residence of the person concerned; nevertheless, in specific cases, in particular as regards special benefits linked to the economic and social context of the person involved, the place of residence could be taken into account.

En effet, interdire à un citoyen de l’Union de fonder un parti ou d’en devenir membre dans son État membre de résidence pourrait l’empêcher d’exercer effectivement son droit d’éligibilité.
The exclusion of Union citizens from founding or becoming members of, a political party in their Member State of residence could obstruct them in the effective exercise of their right to stand as a candidate.

(10) considérant qu'à l'intérieur de la Communauté, il n'est, en principe pas justifié de faire dépendre les droits en matière de sécurité sociale du lieu de résidence de l'intéressé; soulignant toutefois que , dans certains cas spécifiques, notamment des cas de prestations spéciales ayant un lien avec l'environnement économique et social de l'intéressé, le lieu de résidence pourrait être pris en compte;
(10 ) Whereas, within the Community, it is not in principle justified to make social security rights dependent on the place of residence of the person involved; nevertheless , in specific cases, in particular as regards special benefits linked to the economic and social context of the person involved, the place of residence could be taken into account;

(7) le marché intérieur garantit la libre circulation des personnes et, dès lors, les citoyens et résidents de l'Union européenne ont de plus en plus souvent affaire aux autorités d'États membres autres que celui où ils résident; la disponibilité de communications électroniques pourrait être d'une grande utilité dans ce contexte;
(7) The internal market ensures the free movement of persons, as a result of which citizens and residents of the European Union increasingly need to deal with authorities in Member States other than the one in which they reside; the availability of electronic communication could be of great service in this respect;

Même une condition qui n'est pas formellement discriminatoire (telle que la condition de résidence ou de présence applicable indifféremment aux ressortissants nationaux et étrangers) pourrait constituer une discrimination déguisée (puisque les nationaux ont beaucoup plus de chance d'y satisfaire que les étrangers) [6] et ne donc pourrait pas être autorisée à moins d'être justifiée par des raisons objectives.
Even a condition which was not formally discriminatory (such as a residence or presence condition applicable to nationals and foreigners alike) could constitute disguised discrimination (since nationals are far more likely to satisfy it than foreigners are) [6] and would hence be impermissible unless it could be justified on objective grounds.