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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clause nécessaire
Devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence
Droit à la fontaine nécessaire
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Essentialia
Fontaine nécessaire
Fournitures nécessaires
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Obligation de fournir les choses nécessaires à la vie
Point essentiel
Produits de première nécessité
Retenue de l'espace à bord
Retenue de la capacité nécessaire
Retenue du vide
Réservation de l'espace à bord
Réservation de la capacité nécessaire
Réservation du vide
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
éventuellement

Vertaling van "résidence nécessaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence | obligation de fournir les choses nécessaires à la vie ]

duty to provide the necessaries of life [ duty to provide necessaries of life | duty to provide necessaries | duty to provide the necessities of life | duty to provide necessities of life ]


réservation de la capacité nécessaire | réservation de l'espace à bord | réservation du vide | retenue de la capacité nécessaire | retenue de l'espace à bord | retenue du vide

booking of space


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


droit à la fontaine nécessaire | fontaine nécessaire

right to use an essential water source
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les réfugiés actuels peuvent calculer un demi-jour pour chaque jour de résidence au Canada à compter de la date de demande du statut de réfugié afin de parvenir au total de jours de résidence nécessaire pour demander la citoyenneté, mais le projet de loi C-16 supprime cette disposition, ce qui a pour effet de pénaliser les candidats à la citoyenneté à l'égard de tous les retards bureaucratiques que connaît déjà le système.

Current refugees get to count each full day of residency in Canada from the date of application as a half day toward the total needed for their citizenship application, but Bill C-16 removes this provision, penalizing applicants for all the bureaucratic delays that are already in the system.


Ceux qui auraient servi les Forces canadiennes pendant une période correspondant à la durée de résidence nécessaire, puis aurait reçu leur libération honorable seraient, eux aussi, admissibles à l'obtention accélérée de la citoyenneté. De manière générale, il faut être citoyen canadien pour pouvoir s'enrôler dans les Forces canadiennes, mais un résident permanent peut l'être aussi dans des circonstances exceptionnelles.

Generally speaking, Canadian citizenship is a requirement for enrolment in the Canadian Armed Forces, but permanent residence may also be employed in exceptional circumstances.


Les changements proposés à la Loi sur la citoyenneté prévoient que ceux qui ont travaillé dans les Forces canadiennes pendant un an de moins que le nombre d'années de résidence nécessaires pourront faire une demande de citoyenneté.

Under the proposed changes to the Citizenship Act, those who have served for one year less than the residence requirement would be eligible to apply for a grant of citizenship.


Le prolongement de la période de résidence nécessaire et l'élargissement de la tranche d'âge des gens devant avoir les connaissances et les compétences linguistiques demandées prépareraient un plus grand nombre de nouveaux arrivants à participer pleinement à tous les aspects de la vie au Canada.

Lengthening the residency requirement and expanding the group that must meet knowledge and language requirements would ensure that more new citizens are better prepared for full participation in all aspects of Canadian life.


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Une fois adoptées les modifications de la Loi sur la Citoyenneté, le ministre devra réduire d'un an la durée de résidence nécessaire pour l'obtention de la citoyenneté canadienne dans le cas d'un résident permanent qui en fait la demande et qui est membre des Forces canadiennes, qui a signé avec elles un contrat d'au moins trois ans et qui a terminé l'entraînement de base.

Once passed, the Citizenship Act will require the minister to reduce, on application, the requirement of residence to become Canadian citizen by one year for a permanent resident of Canada who is a member of the Canadian Forces, who has signed a minimum three-year contract and who has completed the basic training.


(c) appuie l'inclusion dans le calcul des cinq années de résidence nécessaires pour l'application du statut de résident de longue durée, de la période entre la date à laquelle la demande de protection internationale est introduite et la date à laquelle le permis de séjour est octroyé.

(c) Supports the inclusion of the period between the date on which the application for international protection is lodged and the date on which the residence permit is granted in the calculation of the five year residence duration necessary for applying for long-term resident status.


Il y a lieu de prévoir des dérogations à la directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée, afin de prolonger la période d'absence du territoire de la Communauté qui n'est pas prise en considération pour le calcul de la durée de résidence légale et ininterrompue nécessaire pour pouvoir bénéficier du statut communautaire de résident de longue durée.

Derogations from Council Directive 2003/109/EC of 25 November 2003 on the status of third-country nationals who are long-term residents should be foreseen in order to extend the period of absence from the territory of the Community which is not taken into account for the calculation of the period of legal and continuous residence necessary to be eligible for the EC long-term residence status.


Il y a lieu de prévoir des dérogations à la directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée, afin de prolonger la période d'absence du territoire de la Communauté qui n'est pas prise en considération pour le calcul de la durée de résidence légale et ininterrompue nécessaire pour pouvoir bénéficier du statut communautaire de résident de longue durée.

Derogations from Council Directive 2003/109/EC of 25 November 2003 on the status of third-country nationals who are long-term residents should be foreseen in order to extend the period of absence from the territory of the Community which is not taken into account for the calculation of the period of legal and continuous residence necessary to be eligible for the EC long-term residence status.


(13) Lorsqu'un citoyen, dans l'État de sa résidence, ne remplit pas les conditions nécessaires pour y exercer une profession, il pourra se prévaloir de la qualification acquise dans l'État membre d'origine à condition qu'il soit en mesure de faire la preuve que cette qualification lui a été octroyée dans le respect de la définition de migrant, c'est-à-dire de citoyen ayant résidé de façon stable, bien que temporaire, dans un autre État membre en y menant à bien une partie au moins de la formation, la compétence ou l'expérience professionnelle qui constitue l'ensemble des cond ...[+++]

(13) In the event of a citizen, in his own State of residence, failing to fulfil the necessary requirements to pursue a profession there, he may use a qualification obtained in the Member State of origin provided that he can prove that he was granted that qualification in line with the definition of a migrant worker as a citizen who has resided regularly, albeit temporarily, in another Member State and there gained at least part of the professional training, skills or experience comprising the necessary requirements for a professional qualification in that State.


(7 quater) Lorsqu'un citoyen, dans l'État de sa résidence, ne remplit pas les conditions nécessaires pour y exercer une profession, il pourra se prévaloir de la qualification acquise dans l'État membre d'origine à condition qu'il soit en mesure de faire la preuve que cette qualification lui a été octroyée dans le respect de la définition de migrant, c'est‑à‑dire de "citoyen ayant résidé de façon stable, bien que temporaire, dans un autre État membre en y menant à bien une partie au moins de la formation, la compétence ou l'expérience professionnelle qui constitue l'ensemble d ...[+++]

(7c) In the event of a citizen, in his own state of residence, failing to fulfil the necessary requirements to pursue a profession there, he may use a qualification obtained in the Member State of origin provided that he can prove that he was granted the qualification in line with the definition of a migrant worker as 'a citizen who has resided regularly, albeit temporarily, in another Member State and there gained at least part of the professional training, skills or experience comprising the necessary requirements for a professional qualification in that State'.




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résidence nécessaire ->

Date index: 2022-10-25
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