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Arriération mentale moyenne
Assignation à domicile
Assignation à résidence
Examen général de routine des résidents d'institutions
Il sera loisible aux parties
Les parties auront la faculté
Lieu de résidence
Régime de résidence surveillée
Résidence
Résidence d'étudiant
Résidence effective
Résidence forcée
Résidence principale
Résidence secondaire
Résidence universitaire

Vertaling van "résidence et auront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Q.I. de 35 à 49 (chez les adultes, âge mental de 6 à moins de 9 ans). Aboutira vraisemblablement à d'importants retards de développement dans l'enfance mais beaucoup peuvent acquérir des aptitudes scolaires et un certain degré d'indépendance et les capacités suffisantes pour communiquer. Les adultes auront besoin d'un soutien, de niveaux variés, pour travailler et vivre dans la communauté. | arriération mentale moyenne

Definition: Approximate IQ range of 35 to 49 (in adults, mental age from 6 to under 9 years). Likely to result in marked developmental delays in childhood but most can learn to develop some degree of independence in self-care and acquire adequate communication and academic skills. Adults will need varying degrees of support to live and work in the community. | moderate mental subnormality


résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


les droits ne seront perçus que lorsque les demandes auront été agréés

fees will be charged only when applications are granted


les élections auront lieu sur l'ensemble du territoire de la Communauté

the elections shall take place throughout the territory of the Community


Bourse d'excellence Michael Smith accordée à des chercheurs exceptionnels qui auront fait preuve d'inventivité, de créativité et de dévouement dans le domaine des sciences de la santé

Michael Smith Award for Excellence to Outstanding Canadian Researchers who have demonstrated innovation, creativity and dedication in the health sciences


il sera loisible aux parties [ les parties auront la faculté ]

parties shall be free


assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée

house arrest




résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

student residence [ hall of residence | university residence ]


Examen général de routine des résidents d'institutions

Routine general health check-up of inhabitants of institutions
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(17 bis) Afin de garantir que des poursuites auront réellement lieu dans les affaires transfrontalières, les États membres devraient prendre les mesures nécessaires afin d'établir leur autorité sur une infraction dans les termes de la présente directive, lorsque l'infraction a été commise en tout ou en partie sur leur territoire ou au bénéfice d'une personne physique ou morale résidant ou établie sur le territoire d'un État membre.

(17a) In order to ensure effective prosecution of cross-border cases, Member States should take the necessary measures to establish their jurisdiction over an offence under this Directive where the offence has been committed in whole or in part within their territory or for the benefit of a natural or legal person residing or established in the territory of a Member State.


(17 bis) Afin de garantir que des poursuites auront réellement lieu dans les affaires transfrontalières, il convient que les États membres prennent les mesures nécessaires afin d'établir leur autorité sur les infractions visées aux articles 3 et 4, lorsque l'infraction a été commise en tout ou en partie sur leur territoire ou au bénéfice d'une personne physique ou morale résidant ou établie sur le territoire d'un État membre.

(17a) In order to ensure effective prosecution of cross-border cases, Member States should take the necessary measures to establish their jurisdiction over the offences referred to in Articles 3 and 4, where the offence has been committed in whole or in part within their territory or for the benefit of a natural or legal person residing or established in the territory of a Member State.


O. considérant que la problématique des droits des citoyens et résidents européens ayant acquis une propriété en toute légalité continue de préoccuper des milliers de personnes, comme le prouve le nombre de pétitions reçues à ce sujet; considérant également qu'il est peu probable que la sécurité juridique en la matière ou la confiance dans les assurances données quant au rétablissement des marchés immobiliers transfrontaliers puissent être restaurées, tant que les autorités compétentes n'auront pas résolu le problème, ce qui a, à so ...[+++]

O. whereas the right of European citizens and residents to their legitimately acquired property continues to be an issue of grave significance for many thousands of people, as demonstrated by the petitions which are still being received on this subject, and whereas without a resolution of this problem by the competent authorities there is no likelihood of legal certainty of, or trust in, assurances that cross-border housing markets will be restored, which has serious consequences for the prospects of economic recovery, and whereas in particular in 2011 there were 70 petitions outstanding relating to the Spanish Ley de Costas, with 51 pe ...[+++]


Dans l’état actuel des choses, toutes les personnes qui résident dans l’UE – y compris pour les résidents de longue durée – n’auront pas la possibilité de signer l’initiative citoyenne, la participation étant conditionnée à la citoyenneté européenne.

In the current situation, not all EU residents – including long-term residents – will be able to sign the citizens’ initiative. Participation will only be open to those with EU citizenship.


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Les mesures à entreprendre dans ce cadre auront certainement pour but, entre autres, de renforcer l’attractivité des destinations touristiques dans l’UE, non seulement pour augmenter le nombre de touristes non résidents en Europe, mais aussi pour mieux tirer profit du potentiel des touristes résidents dans leur propre pays et dans le reste des États membres.

The measures carried out within this framework will certainly be designed, amongst other things, to increase the appeal of tourist destinations in the EU, not only to increase the number of non-resident tourists in Europe, but also to benefit more fully from the potential for EU citizens to holiday in their own countries and in the other Member States.


Il est important de rappeler que, à partir de 2006, les résidents de longue durée bénéficieront d’une préférence sur les migrants nouvellement arrivés dans l’État membre de résidence et auront la possibilité de se déplacer et de s’établir dans un second État membre pour étudier, travailler ou à d’autres fins[10].

It is important to remember that from 2006 long term residents will enjoy preference over newly arriving migrants in the Member State of residence and will have the possibility to move and settle in a second Member State for study, work or other purposes[10].


Les résidents de longue durée auront à partir de 2006 la possibilité de se déplacer et de s'établir dans un second État membre pour étudier, travailler ou à d'autres fins.

Long-term residents will, from 2006 onwards, be able to move to and to establish themselves in a second Member State for study, work or other purposes.


3. Les réunions auront lieu dans le pays de résidence du président, à moins qu'un participant ou un organisme international propose d'accueillir une réunion et que cette invitation soit acceptée.

3. Meetings are to be held in the country where the Chair is located, unless a Participant or an international organisation offers to host a meeting and this offer has been accepted.


Etant donné que la plupart des étrangers qui sont installés dans la Communauté depuis plusieurs années auront obtenu un statut de résident permanent, voire la citoyenneté d'un État membre à la fin de cette période, une période de dix ans devrait être considérée comme raisonnable pour la conservation de données dactyloscopiques.

Given that most aliens who have stayed in the Community for several years will have obtained a settled status or even citizenship of a Member State after that period, a period of ten years should be considered a reasonable period for the conservation of fingerprint data.


Les résidents de longue durée auront également le droit de résider dans un autre État membre à des fins d'emploi ou d'études, dans les conditions prévues par la directive.

Long-term residents will also have the right to reside in another Member State for employment or study purposes on the conditions set out in the directive.




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résidence et auront ->

Date index: 2022-11-30
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