Vertaling van "résidence continue " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]
residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]

résider de façon continue
be in continuous residence

programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]
resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]

imposition sur le revenu des non-résidents | impôt des non-résidents | impôt sur le revenu des non-résidents
non residents tax | tax on income of non-residents | tax on non-residents income

assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée
house arrest

résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]
ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]

2) prérevêtement en continu | laquage en continu | prélaquage en continu | traitement au déroulé | traitement en continu
coil coating

cuiseur en continu | cuiseuse en continu | conducteur de lessiveur en continu | conductrice de lessiveur en continu | conducteur de lessiveuse en continu | conductrice de lessiveuse en continu | opérateur de digesteur continu | préposé à la cuisson continue
continuous digester operator | Kamyr operator

résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]
student residence [ hall of residence | university residence ]

résidence secondaire
secondary residence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

b) que toute violation des dispositions de la convention supplémentaire constituera en même temps une contravention de la clause de la convention de vente exigeant une résidence continue.
(b) failure to comply with the terms of the supplementary agreement will constitute a breach of the term of the agreement for sale requiring continuous residence.

Le président: Je peux tout simplement vous dire—et nous ne connaissons peut-être pas les exceptions—que, aux États-Unis, on exige cinq ans de résidence continue, avec présence physique durant au moins la moitié de la période.
The Chair: I can only tell you that—and maybe we don't have the exceptions—in the United States, of course, it's five years continuously resided, and then it says they must be physically present for at least half of that time.

Les citoyens de l'UE pourront également acquérir, après 5 ans de résidence continue dans l'État membre d'accueil, un droit de séjour permanent qui n'est plus subordonné à certaines conditions.
EU citizens will also acquire a permanent right of residence in the host Member State after 5 years of continuous residence, which will no longer be subject to conditions.

Les membres de notre collectivité, composée de Micmacs, de Malécites et de Passamaquoddys en résidence continue sur les terres ancestrales, continuent de supporter l'avilissement de leur personne, de leur travail, de leur capacité, de leur mérite, de leur être, sans autre motif que leur persévérance et leur ténacité à rester des Autochtones des nations micmaque, malécite et passamaquoddy demeurant sur les terres ancestrales de la côte Est.
For our community, the Mi'kmaq, Malicite, and Passamaquoddy aboriginal peoples continuing to live on our traditional homelands, we continue to bear the full force of the demeaning of our persons, our work, our capacity, our merit, our being, for no other reason than our perseverance and tenacity to remain the Mi'kmaq, Malicite, and Passamaquoddy aboriginal peoples living on our traditional ancestral homelands on the east coast.

À compter de la fin de l'été 2001, les collectivités des peuples autochtones micmac, malécite et passamaquoddy—qui vivent en résidence continue sur leurs terres ancestrales de la côte est du Canada—, sous l'égide de leurs organismes démocratiques de gouvernance représentant les peuples autochtones, ont participé à un forum public où ils ont exprimé leurs points de vue sur l'initiative du gouvernement fédéral, intitulée Les collectivités d'abord. Le rapport de notre réunion régionale, Koqaja'taqatinen, ou «Rectifions la situation», rend compte des points de vue entendus tout au long des consultations.
Beginning in the late summer of 2001, the communities of Mi'kmaq, Malicite, and Passamaquoddy aboriginal peoples—who continue to reside throughout their traditional ancestral homelands on the east coast of Canada—with their organized, democratic aboriginal peoples' representative governing organizations, participated in discussions and expressed their views about the federal government's initiative, Communities First, and documented our views in a regional meeting report Koqaja'taqatinen, or Let's do it right.

À titre d'Autochtones en résidence continue sur nos terres ancestrales, nous ne pouvons plus endurer que soient bafoués les droits dont nous sommes les héritiers et les bénéficiaires, nos droits issus des traités, nos droits ancestraux et tous nos autres droits, tout en subissant les violations et les politiques du gouvernement, la catégorisation des Indiens, les stéréotypes avilissants, les préjudices sociaux et économiques et les préjugés, de même que l'ignorance et la non-reconnaissance de notre existence.
For our community of aboriginal peoples continuing to reside on our traditional ancestral homelands, heirs and beneficiaries of rights, treaty rights, aboriginal rights, and other rights, while we do not escape the violations and continued government policy, the creation of types of Indians, demeaning stereotypes, social and economic disadvantage, the prejudice, and the knowledge and reality of our being can no longer be denied.

La grande nouveauté apportée par la proposition est qu'après quatre ans de résidence continue, le citoyen acquiert un droit de séjour permanent dans l'État membre d'accueil.
The main innovation of this proposal lies in the fact that after four years of uninterrupted residence citizens acquire a permanent right of residence in the host Member State.

La grande nouveauté apportée par la proposition c'est qu'après quatre ans de résidence continue, le citoyen acquiert un droit de séjour permanent dans l'État membre d'accueil.
The most important change introduced by this proposal is that after four years of uninterrupted residence individuals will acquire a permanent right of residence in the host Member State.

1. Lorsqu'un enfant déménage légalement d'un État membre dans un autre et y acquiert une nouvelle résidence habituelle, les juridictions de l'État membre de l'ancienne résidence habituelle de l'enfant gardent leur compétence, par dérogation à l'article 8, durant une période de trois mois suivant le déménagement, pour modifier une décision concernant le droit de visite rendue dans cet État membre avant que l'enfant ait déménagé, lorsque le titulaire du droit de visite en vertu de la décision concernant le droit de visite continue à résider habituellement dans l'État membre de l'ancienne résidence habituelle de l'enfant.
1. Where a child moves lawfully from one Member State to another and acquires a new habitual residence there, the courts of the Member State of the child's former habitual residence shall, by way of exception to Article 8, retain jurisdiction during a three-month period following the move for the purpose of modifying a judgment on access rights issued in that Member State before the child moved, where the holder of access rights pursuant to the judgment on access rights continues to have his or her habitual residence in the Member State of the child's former habitual residence.

Les enfants conservent leur droit de résidence même si le travailleur migrant quitte l'État membre d'accueil, et un parent ressortissant d'un pays tiers garde également son droit de résidence, même s'il ou elle est divorcé(e) du travailleur migrant communautaire, de sorte que l'enfant peut continuer à bénéficier de son droit à l'éducation [54].
Children will retain their right of residence even if the migrant worker leaves the host Member State, and a third country national parent will retain his or her right of residence, even if he or she is divorced from the EU migrant worker, in order that the children can continue to enjoy their right to education [54].