Vertaling van "réside donc dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]
residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]

programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]
resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]

imposition sur le revenu des non-résidents | impôt des non-résidents | impôt sur le revenu des non-résidents
non residents tax | tax on income of non-residents | tax on non-residents income

assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée
house arrest

résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]
ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]

La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.
The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.

Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada. [ Demande présentée par un non-résident du Canada en vue de la diminution du montant de l'impôt de non-résidents à retenir ]
Application by a Non-Resident of Canada for a Reduction in the Amount of Non-Resident Tax Required to be Withheld

résidence d'artiste | résidence | résidence de création
artist residency | residency

résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]
student residence [ hall of residence | university residence ]

résidence secondaire
secondary residence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'un des facteurs clés de la concurrence sur les marchés de contenu numérique réside donc dans la disponibilité de licences auprès des titulaires des droits d'auteur sur le contenu.
One of the key determinants of competition in digital content markets is therefore the availability of licences from the holders of the copyrights in the content.

Les contrats de crédit portant sur des biens immobiliers qui ne sont pas destinés à être occupés en tant que maisons, appartements ou autres lieux de résidence par le consommateur ou un membre de sa famille et qui sont occupés en tant que maisons, appartements ou autres lieux de résidence sur la base d’une convention de location ne présentent pas les mêmes risques ni les mêmes caractéristiques que les contrats de crédit standard et peuvent donc nécessiter un cadre plus adapté.
Credit agreements where the immovable property is not to be occupied as a house, apartment or another place of residence by the consumer or a family member of the consumer and is occupied as a house, apartment or another place of residence on a basis of a rental agreement, have risks and features that are different from standard credit agreements and therefore may require a more adapted framework.

Le principal avantage réside donc dans la possibilité de trouver rapidement des fonds pour indemniser les requérants en cas de faillite.
The main advantage, therefore, is the ready availability of funds to compensate claimants should a crash occur.

Le risque réside donc dans la combinaison entre la gravité des dommages potentiels pour le consommateur et la probabilité que ces dommages se produisent.
Risk is thus the combination of the severity of possible damage to the consumer and the probability that this damage should occur.

La valeur ajoutée de la présente proposition de stratégie en matière d'environnement et de santé réside donc dans l'élaboration d'un système communautaire qui intègre l'ensemble des informations sur l'état de l'environnement, l'écosystème et la santé des personnes.
The added value of the proposed "European Environment and Health Strategy" is therefore the development of a Community System integrating information on the state of the environment, the ecosystem and human health.

La disparité des règles de conflit de lois et des dispositions actuelles en matière de compétence engendre donc un certain nombre de problèmes, spécialement dans le cas de couples internationaux *. Le problème se pose en particulier lorsque les conjoints n'ont ni nationalité ni résidence communes, ou si, ayant la même nationalité, ils résident dans un autre pays que celui de leur nationalité, ou encore dans le cas où les partenaires résident dans un État tiers.
The range of different conflict-of-law and jurisdiction rules gives rise to a number of problems, particularly as regards international couples *. The problems are particularly acute when the spouses have no common habitual residence or nationality or, if they are of the same nationality, live in a Member State of which they are not nationals or in a third country. In the latter case, they risk finding themselves in a situation where no court within the European Union or elsewhere is competent to divorce them.

Étant donné que les objectifs de l'action envisagée, à savoir l'établissement des conditions d'octroi et de retrait du statut de résident de longue durée ainsi que des droits y afférents et l'établissement des conditions pour l'exercice du droit au séjour dans les autres États membres des résidents de longue durée, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions et des effets de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.
Since the objectives of the proposed action, namely the determination of terms for granting and withdrawing long-term resident status and the rights pertaining thereto and terms for the exercise of rights of residence by long-term residents in other Member States, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scale and effects of the action, be better achieved by the Community, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.

(24) Étant donné que les objectifs de l'action envisagée, à savoir l'établissement des conditions d'octroi et de retrait du statut de résident de longue durée ainsi que des droits y afférents et l'établissement des conditions pour l'exercice du droit au séjour dans les autres États membres des résidents de longue durée, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions et des effets de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité.
(24) Since the objectives of the proposed action, namely the determination of terms for granting and withdrawing long-term resident status and the rights pertaining thereto and terms for the exercise of rights of residence by long-term residents in other Member States, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of the scale and effects of the action, be better achieved by the Community, the Community may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty.

Les exportations de biens étant évaluées fob, tous les services de transport de ce type sont donc considérés comme des opérations ayant lieu entre non-résidents, c'est-à-dire entre des transporteurs non résidents et des importateurs non résidents.
Exports of goods are valued fob and all such transport services are thus to be regarded as transactions between non-residents, i.e. between a non-resident carrier and a non-resident importer.

Il convient donc d'examiner si la proportion de citoyens de l'Union qui résident au Luxembourg sans en avoir la nationalité et ont atteint l'âge de voter dépasse 20 % de l'ensemble des citoyens de l'Union en âge de voter et qui résident au Luxembourg.
Thus it must be established whether the proportion of non-national citizens of the Union of voting age who reside in Luxembourg exceeds 20% of the total number of citizens of the Union of voting age residing in Luxembourg.