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Assignation à domicile
Assignation à résidence
Dosage des différentes formes d'énergie
Formes d'énergie utilisées
Imposition sur le revenu des non-résidents
Impôt des non-résidents
Impôt sur le revenu des non-résidents
Lieu de résidence
Logiciel résident
Parts relatives des différentes sources d'énergie
Programme TSR résidant en mémoire
Programme résidant
Programme résident
Régime de résidence surveillée
Répartition de l'énergie par sources
Résidant
Résidence
Résidence d'étudiant
Résidence effective
Résidence forcée
Résidence principale
Résidence secondaire
Résidence universitaire
Résident
Résidents d'économies différentes
Sources d'énergie utilisées
Ventilation de l'énergie par sources

Vertaling van "résidant dans différentes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
résidents d'économies différentes

residents of different economies


résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


calendriers de mise en application des différentes conventions collectives [ dates de mise en application des différentes conventions collectives ]

collective agreement implementation schedules [ collective agreement processing schedules | collective agreement implementation dates ]


Ottawa, une ville différente?: discrimination et relations interraciales dans la capitale nationale : étude [ Ottawa, une ville différente? ]

Is Ottawa different?: perceptions of discrimination and race relations in the nation's capital: a study [ Is Ottawa different? ]


parts relatives des différentes sources d'énergie | dosage des différentes formes d'énergie | répartition de l'énergie par sources | ventilation de l'énergie par sources | sources d'énergie utilisées | formes d'énergie utilisées

energy mix | fuel type mix | fuel mix


programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]


assignation à domicile | assignation à résidence | régime de résidence surveillée | résidence forcée

house arrest


imposition sur le revenu des non-résidents | impôt des non-résidents | impôt sur le revenu des non-résidents

non residents tax | tax on income of non-residents | tax on non-residents income




résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

student residence [ hall of residence | university residence ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Étant donné que tous les États membres n'ont pas besoin de prévoir des dispositions juridiques différentes pour les comptes des résidents et des non-résidents, ne serait-il pas possible de supprimer le plus de divergences possibles au sein du marché intérieur?

The fact that not all Member States need to provide for a different legal regime for resident and non-resident accounts raises the question as to whether there might be a possibility to remove as many differences as possible within the Internal Market.


Afin d’assurer la comparabilité des données provenant de différentes sources statistiques et administratives dans les États membres et de permettre l’établissement de synthèses fiables au niveau communautaire, les catégories des groupes de pays de naissance, groupes de pays de résidence habituelle précédente, groupes de pays de prochaine résidence habituelle et groupes de nationalité doivent être définies de manière identique dans ...[+++]

In order to ensure that data from different statistical and administrative sources in the Member States are comparable, and to allow reliable Community-wide overviews to be drawn up, the categories of groups of country of birth, groups of country of previous usual residence, groups of country of next usual residence and groups of citizenship must be defined in the same way in all Member States.


Le fait qu’un même produit puisse être soumis à des exigences différentes d’un État membre à l'autre implique que le niveau de protection de la santé publique varie en fonction du lieu de résidence du patient.

The possibility that the same product may be subject to different requirements across the EU implies that the level of public health protection is different according to the place of residence of the patient.


L'interaction entre des mesures qui peuvent être cohérentes et justifiées au niveau national et l'approche différente qui peut prévaloir lorsqu'il s'agit d'appliquer des principes d'imposition internationale peut créer des situations de double imposition lorsque des résidents de plusieurs États membres sont concernés.

The interplay of individual measures, which may be coherent and justifiable at national level, and the different approach when applying international tax principles can lead to situations of double-taxation when residents of more than one Member State are involved.


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La loi indique clairement que la responsabilité parentale ne doit pas être affectée par la séparation et que, de même, une ordonnance de résidence est différente de l'ancienne ordonnance de garde.

The act makes it clear that parental responsibility is unaffected by separation and, similarly, a residence order is different from the old custodial guardianship order.


Vous vous souviendrez, monsieur le président, de notre voyage dans l'Arctique et des préoccupations exprimées par les résidents de différentes localités situées au nord du 60e parallèle, comme Iqaluit.

You will remember, Mr. Chairman, when we visited the Arctic and the concern expressed by people in various communities north of 60, such as Iqaluit.


M. Peter MacKay: Ma question porte sur le projet d'article 529.3, en particulier sur ce qui arrive s'il y a plusieurs maisons d'habitation, étant donné la loi d'interprétation. Supposons par exemple qu'on demande au juge de paix un mandat pour une personne dont on a des motifs de croire qu'elle peut résider à différentes adresses.

Mr. Peter MacKay: My question relates to proposed section 529.3, specifically with respect to a cross-reference to the Interpretation Act in terms of a multi-dwelling-house, where you would be going to a justice of the peace saying that, for example, you have reason to believe the person you are seeking the warrant for may be residing at this address, or this address, or this address.


Monsieur le Président, la seconde pétition vient de résidants de différentes parties de la Colombie-Britannique.

The petitioners call for a tanker ban. Mr. Speaker, the second petition comes from residents throughout various parts of British Columbia.


J'ai été contacté par 12 résidents de différentes parties de ma circonscription et qui avaient trouvé ces encarts dans le bulletin parlementaire que je leur avais envoyé.

I was contacted by some 12 residents in different parts of my constituency who had these particular pieces put into their householders.


La raison d'être de ce modèle réside essentiellement dans la petite taille du Danemark et dans le fait que les sous-régions se situent dans différentes parties du pays, et qu'elles présentent chacune des spécificités socio-économiques propres.

The reasons for this model are mainly the small size of Denmark and the fact that the sub-regions are situated in different parts of the country, each with their own specific socio-economic characteristics.


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