Traduction de «réponse du conseil » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Organismes de service spécial -- quelques réponses aux questions des sous-ministres et des PDG potentiels d'OSS [ Organismes de service spécial -- quelques réponses aux questions des sous-ministres et des PDG potentiels d'OSS : un document de travail produit de concert avec le Secrétariat du Conseil du Trésor ]
Special Operating Agencies -- Some Answers to your Questions, for Deputy Ministers and Prospective SOA Heads [ Special Operating Agencies -- Some Answers to your Questions, for Deputy Ministers and Prospective SOA Heads: A Discussion Paper Developed in Consultation with Treasury Board Secretariat ]

Recommandations du Comité consultatif pour l'égalité sociale dans les arts du Conseil des arts du Canada et réponse du Conseil des arts du Canada
Recommendations of the Advisory Committee to the Canada Council for Racial Equality in the Arts and the response of the Canada Council

réponse commune du Conseil et de la Coopération Politique
joint reply by the Council and Political Cooperation

réponse amplitude-fréquence | réponse en amplitude | réponse en amplitude en fonction de la fréquence | réponse en fréquence
frequency response

défense de la requête reconventionnelle en divorce | réplique reconventionnelle | réponse à la défense à la demande reconventionnelle | réponse à la défense à la requête reconventionnelle en divorce | réponse à la défense reconventionnelle | réponse reconventionnelle
answer to counterpetition | reply to answer to counter-petition | reply to defence to counterclaim

séparation des réponses utiles | séparation des réponses | démêlage des réponses | sélection des réponses utiles | sélection des réponses
degarbling

réponse immunitaire à médiation cellulaire | réponse immunitaire cellulaire | réponse immune à médiation cellulaire | réponse thymodépendante | réponse immune cellulaire
cell-mediated immune response | cell-mediated response | cellular immune response | thymus dependant response

Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir : quatrième rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées [ Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir | Questions sans réponse ]
Unanswered questions: the government's response to A consensus for action: fourth report of the Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons [ Unanswered questions: the government's response to A consensus for action | Unanswered questions ]

réponse immunitaire à médiation humorale | réponse immunitaire humorale | réponse immune à médiation humorale | réponse immune humorale
humoral immune response | humoral-mediated immune response | bone-marrow immune response

Conseil de l'Union européenne [ Conseil CE | Conseil de l'Union | Conseil des Communautés européennes | Conseil des ministres européen ]
Council of the European Union [ Council of European Ministers | Council of the European Communities | Council of the Union | EC Council | EU Council | European Union Council ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

9. Le directeur exécutif adresse à la Cour des comptes une réponse aux observations de celle-ci le 30 septembre de l’année N + 1 au plus tard et adresse également une copie de cette réponse au conseil d’administration.
9. The Executive Director shall send the Court of Auditors a reply to its observations by 30 September of year N + 1 and shall also send to the Management Board a copy of that reply.

Il adresse également cette réponse au conseil d’administration.
He shall also send this reply to the Administrative Board.

RAPPELANT la contribution substantielle qu’apportent les secteurs culturels et créatifs au développement économique, social et régional, l’importance que revêtent ces secteurs pour la stratégie Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive ainsi que la contribution que les travaux des ministres de la culture lors de la session du Conseil du 25 novembre 2014 apporteront à la réponse du Conseil dans le cadre de l’examen à mi-parcours de la stratégie qui doit avoir lieu en 2015;
RECALLING the substantial contribution of the cultural and creative sectors to economic, social and regional development, the importance of these sectors to the Europe 2020 strategy for smart, sustainable and inclusive growth and the fact that the discussion of Culture Ministers at the Council meeting on 25 November 2014 will contribute to the Council’s response in the framework of the mid-term review of the strategy planned for 2015;

Dans cette réponse, le Conseil attirera l'attention du citoyen sur le fait que le délai pour donner suite à sa réponse commence à courir dès la date de réception de la réponse en anglais.
In that reply, the Council will draw the citizen's attention to the fact that the fixed period of time in which he has to act on that reply will commence from the date on which the reply is received in English.

Lorsque le citoyen auteur de la communication dispose d'un délai pour donner suite à la réponse du Conseil, et par dérogation au point 1 a), le Conseil adressera sa réponse en anglais directement au citoyen, en même temps qu'à l'organe compétent.
Where the citizen who wrote the communication has a fixed period of time in which to act on the Council's reply, and by derogation from paragraph 1(a), the Council will send its reply in English directly to the citizen at the same time as to the competent body.

Il adresse également cette réponse au conseil d'administration.
He/she shall also send this reply to the Administrative Board.

La réponse du Conseil à la demande instante du Conseil européen du 21 septembre concernant l'adoption rapide de la récente proposition de la Commission relative à une définition commune des actes terroristes sera un important indicateur dans ce domaine.
The Council's response to the insistence of the 21 September European Council on the swift adoption of the Commission's recent proposal for a common definition of terrorist acts will be an important indicator in this area.

31. Lors des discussions du Conseil "Éducation" du 9 novembre 2000, la Commission a proposé un processus en deux étapes pour répondre à l'invitation de Lisbonne: première phase du rapport, à présenter au Conseil européen de Stockholm, sur le contenu et les orientations générales de la réponse du Conseil "Éducation"; suivie par un processus de concertation entre les États membres et la Commission, qui débouchera sur la deuxième phase du rapport (à présenter au Conseil européen de Séville en mars 2002) qui définira les modalités de la mise en oeuvre du processus de "coordination ouverte".
31. During the discussion at the 9 November 2000 Education Council, the Commission proposed a two stage process to respond to the Lisbon invitation, viz.: first phase of the report to the Stockholm European Council on the content and broad lines of the Education Council's response; then a process of consultation between the Member States and the Commission, leading to a second phase of the report (to the Seville European Council in March 2002) which would define the method for implementing the "open coordination" process.