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Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Qui répond du dommage
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Traduction de «réponds en remplacement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


répondant admissible [ répondant autorisé ]

eligible guarantor


Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs

Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
demande, dès lors, que des moyens soient mis en œuvre afin de remplacer la dépendance excessive vis-à-vis des denrées alimentaires importées par une production alimentaire résiliente à l'échelon national, en privilégiant les cultures locales qui répondent aux besoins nutritionnels de la population; relève l'importance croissante que revêt une telle démarche au regard de l'instabilité croissante du climat et des marchés.

Calls, therefore, for means of replacing over-reliance on imported food with resilient domestic food production, prioritising local crops that meet nutritional requirements; notes that this is becoming more important as climates and markets become increasingly volatile.


Le présent rapport répond à l’exigence de l’article 23, paragraphe 2, de la directive 2011/36/UE sur la prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce phénomène ainsi que la protection des victimes et remplaçant la décision-cadre 2002/629/JAI du Conseil, qui dispose: «La Commission présente au Parlement européen et au Conseil, au plus tard le 6 avril 2016, un rapport évaluant l’incidence sur la prévention de la traite des êtres humains des législations nationales en vigueur qui érigent en infraction pénale le fait de ...[+++]

This Report responds to the requirement of Article 23(2) of the Directive 2011/36/EU on preventing and combating trafficking in human beings and protecting its victims, and replacing Council Framework Decision 2002/629/JHA, according to which: "The Commission shall, by 6 April 2016, submit a report to the European Parliament and the Council, assessing the impact of existing national law, establishing as a criminal offence the use of services which are the objects of exploitation of trafficking in human beings, on the prevention of trafficking in human beings, accompanied, if necessary, by adequate proposals".


Les entités adjudicatrices ayant recours à cette possibilité devraient s’assurer, par des moyens contractuels appropriés, que le personnel chargé de l’exécution du marché répond effectivement aux normes de qualité spécifiées et qu’il ne peut être remplacé qu’avec l’accord de l’entité adjudicatrice qui vérifie que le personnel de remplacement offre un niveau de qualité équivalent.

Contracting entities which make use of this possibility should ensure, by appropriate contractual means, that the staff assigned to contract performance effectively fulfil the specified quality standards and that such staff can only be replaced with the consent of the contracting entity which verifies that the replacement staff affords an equivalent level of quality.


L'objectif est double: d'une part, permettre à l'industrie européenne (dans les domaines de la chimie, de la santé, de l'extraction minière, de l'énergie, du papier et de la pâte à papier, des produits à base de fibres et du bois, du textile, de l'amidon, et des industries de la transformation alimentaire, par exemple) de développer de nouveaux produits et procédés répondant aux exigences industrielles et sociétales, de préférence au moyen de méthodes de production respectueuses de l'environnement et durables, et des produits de substitution compétitifs et améliorés à base biotechnologique pour remplacer les produits ...[+++]

The objective is twofold: on the one hand, enabling the European industry (e.g. chemical, health, mining, energy, pulp and paper, fibre-based products and wood, textile, starch, and food processing industries) to develop new products and processes meeting industrial and societal demands using preferably environmentally friendly and sustainable production methods and competitive and enhanced biotechnology-based alternatives to replace established ones; on the other hand, harnessing the potential of biotechnology for detecting, monitoring, preventing and removing pollution.


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les moteurs de remplacement non conformes aux limites de la phase III A lorsqu’ils sont destinés à remplacer des moteurs d’autorails dépourvus de commande de conduite et de capacité de mouvement indépendant, pour autant que lesdits moteurs de remplacement répondent à une norme au moins égale à celle des moteurs installés sur les autorails existants de même type.

replacement engines that do not meet Stage III A limits, where they are to replace engines for railcars without driving control and not capable of independent movement, so long as such replacement engines meet a standard no lower than the standard met by engines fitted to existing railcars of the same type.


1. Le vendeur est tenu de remplacer sans délai la quantité de sucre en cause pour laquelle il est constaté que la qualité ne répond pas aux conditions visées à l'article 25 par une quantité équivalente répondant à ces conditions et se trouvant soit dans le même lieu de stockage, soit dans tout autre lieu de stockage agréé conformément à l'article 24.

1. If it is established that a quantity of the sugar concerned does not conform to the quality requirements set out in Article 25, the seller shall immediately replace that quantity with an equal quantity of sugar of the required quality, stored either in the same place of storage or in another place of storage approved in accordance with Article 24.


l'utilisateur de l'installation d'électrodialyse doit démontrer que les membranes utilisées sont celles qui répondent aux caractéristiques précédemment décrites et que les interventions de remplacement ont été effectuées par du personnel spécialisé,

the user of the electrodialysis equipment must show that the membranes used meet the above requirements and that any replacements have been made by specialised personnel,


1. Le vendeur est tenu de remplacer sans délai la quantité de sucre en cause pour laquelle il est constaté que la qualité ne répond pas aux conditions visées à l'article 25 par une quantité équivalente répondant à ces conditions et se trouvant soit dans le même lieu de stockage, soit dans tout autre lieu de stockage agréé conformément à l'article 24.

1. If it is established that a quantity of the sugar concerned does not conform to the quality requirements set out in Article 25, the seller shall immediately replace that quantity with an equal quantity of sugar of the required quality, stored either in the same place of storage or in another place of storage approved in accordance with Article 24.


1. La carte européenne et le certificat provisoire de remplacement sont établis selon un modèle unique et répondent aux caractéristiques et spécifications définies par décision de la commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants.

1. The European card and the provisional replacement certificate shall conform to a single model meeting the characteristics and specifications laid down by decision of the Administrative Commission on Social Security for Migrant Workers.


- l'utilisateur de l'installation d'électrodialyse doit démontrer que les membranes utilisées sont celles qui répondent aux caractéristiques précédemment décrites et que les interventions de remplacement ont été effectuées par du personnel spécialisé,

- the user of the electrodialysis equipment must show that the membranes used meet the above requirements and that any replacements have been made by specialised personnel;




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réponds en remplacement ->

Date index: 2022-07-18
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