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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Psychose SAI
Qui répond du dommage
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Vertaling van "répondants doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ens ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


répondant admissible [ répondant autorisé ]

eligible guarantor


Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs

Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'ensemble des répondants doivent avoir une activité dans le secteur manufacturier ou les marchés de modules et Bloomberg doit approuver manuellement leur participation avant qu'ils ne puissent fournir leurs cotations.

All respondents must be active in the manufacturing or procurement of modules and Bloomberg must manually approve their participation before they may start contributing their quotes.


Les piscines et les bains à remous extérieurs doivent être équipés d'un système automatique qui optimise la consommation de chlore grâce à une optimisation du dosage, ou doivent utiliser des méthodes de désinfection supplémentaires, telles que l'ozonation et le traitement UV (0,5 point), ou doivent être du type naturel et comporter des systèmes de filtration naturelle par les plantes qui permettent de purifier l'eau afin qu'elle réponde aux normes d'hygiène requises (1,5 point).

Swimming pools and outside whirlpool shall have an automatic system which optimises chlorine consumption through optimised dosing or use supplementary disinfection methods such as ozonation and UV treatment (0,5 point) or shall be of the natural type that incorporates natural plant-based filtration systems to achieve water purification to the required hygiene standard (1,5 points).


Eu égard à l'article 87, paragraphe 3, point c), du traité, de telles aides ne doivent pas avoir pour seul effet de réduire en permanence ou périodiquement les frais d'exploitation que le bénéficiaire devrait normalement supporter, et elles doivent être proportionnées aux handicaps qu'il est nécessaire de surmonter pour garantir les bénéfices socioéconomiques considérés comme répondant à l'intérêt commun.

Having regard to Article 87(3)(c) of the Treaty, aid should not have the sole effect of continuously or periodically reducing the operating costs which the beneficiary would normally have to bear, and should be proportionate to the handicaps that have to be overcome in order to secure the socio-economic benefits deemed to be in the Community interest.


La directive 92/65/CEE prévoit aussi que les spermes des espèces ovine, caprine et équine doivent avoir été collectés sur des animaux répondant aux conditions fixées au chapitre II de son annexe D. Ces conditions doivent être modifiées en ce qui concerne les étalons, les béliers et les boucs donneurs pour tenir compte des normes internationales établies au chapitre 4.5 du code terrestre.

Directive 92/65/EEC also provides that semen of donor animals of the equine, ovine and caprine species must have been collected from animals meeting the conditions laid down in Chapter II of Annex D to that Directive. Those conditions should be reviewed as regards donor stallions, rams and bucks taking into account international standards laid down in Chapter 4.5 of the Terrestrial Code.


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Les matériels électriques qui répondent aux dispositions des normes harmonisées doivent bénéficier d’une présomption de conformité aux objectifs de sécurité établis par la présente directive et doivent pouvoir circuler librement.

Electrical equipment which complies with the provisions of the harmonised standards should be subject to a presumption of conformity with the safety objectives established by this Directive and be able to move freely.


Les matériels électriques qui répondent aux dispositions des normes harmonisées doivent bénéficier d’une présomption de conformité aux objectifs de sécurité établis par la présente directive et doivent pouvoir circuler librement.

Electrical equipment which complies with the provisions of the harmonised standards should be subject to a presumption of conformity with the safety objectives established by this Directive and be able to move freely.


Eu égard à l'article 87, paragraphe 3, point c), du traité, de telles aides ne doivent normalement pas avoir pour seul effet de réduire en permanence ou périodiquement les frais d'exploitation que le bénéficiaire devrait normalement supporter, et elles doivent être proportionnées aux handicaps qu'il est nécessaire de surmonter pour garantir les bénéfices socio-économiques considérés comme répondant à l'intérêt commun.

Having regard to Article 87(3)(c) of the Treaty, such aid should not normally have the sole effect of continuously or periodically reducing the operating costs which the beneficiary would normally have to bear, and should be proportionate to the handicaps that have to be overcome in order to secure the socioeconomic benefits deemed to be in the Community interest.


(11) considérant qu'il y a lieu de séparer les produits répondant aux exigences communautaires en matière d'importation de ceux qui n'y répondent pas; que, pour tenir compte de ces différences, des systèmes de contrôle séparés doivent être établis;

(11) Whereas those products which comply with Community requirements for importation should be separated from those which do not; whereas to take account of these differences, separate checking systems should be laid down;


considérant que l'harmonisation des règles relatives aux conditions d'élevage des veaux dans le cadre de l'organisation commune des marchés est nécessaire pour assurer le développement rationnel de la production dans des conditions de concurrence satisfaisantes; qu'il est à cet égard scientifiquement admis que les veaux doivent bénéficier d'un environnement répondant aux besoins de l'espèce, celle-ci vivant en troupeau; que, pour cette raison, les veaux doivent être élevés en groupe; que les veaux logés en groupe ou en case individuelle doivent disposer d'un espace suffisa ...[+++]

Whereas the harmonization of rules concerning the conditions of calf-rearing in the framework of the common organization of the markets is necessary to ensure the rational development of production under satisfactory conditions of competition; whereas in this regard it is recognized scientifically that calves should benefit from an environment corresponding to their needs as a herd-living species; whereas, for that reason, they should be reared in groups; whereas calves, both group-housed and individually penned, must have sufficient space for exercise, contact with other cattle, and for normal movements when standing up or lying down ...[+++]


CONSIDERANT QUE , AUX TERMES DE L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT N 158/66/CEE , LES CATEGORIES DE QUALITE SUPPLEMENTAIRES NE DOIVENT ETRE RENDUES APPLICABLES QUE SI LES PRODUITS REPONDANT A CES CATEGORIES SONT NECESSAIRES POUR COUVRIR LES BESOINS DE LA CONSOMMATION ; QUE CETTE NECESSITE APPARAIT ACTUELLEMENT POUR LES CHOUX-FLEURS , LES TOMATES , LES LAITUES , LES CHICOREES FRISEES ET LES SCAROLES , LES OIGNONS , LES CHICOREES WITLOOF , LES ASPERGES ET LES CONCOMBRES ; QUE LA PERIODE D'APPLICATION DE CES CATEGORIES NE PEUT ETRE DETERMINEE ; QUE L'APPLICATION DE CES CATEGORIES DEVRA ETRE SUSPENDUE AU CAS OU IL APPARAITRAIT QUE LES PRODUITS REPONDANT AUXDITES CATEGORIES NE SONT PLUS NECESSAIRES POUR COUVRIR LES BESOINS DE LA CONSOMMATI ...[+++]

WHEREAS , PURSUANT TO ARTICLE 2 ( 2 ) OF REGULATION N 158/66/EEC , THE ADDITIONAL CLASSES MAY BE APPLIED ONLY IF THE PRODUCTS CONCERNED ARE NEEDED TO MEET CONSUMER DEMAND ; WHEREAS THIS IS THE CASE AT PRESENT FOR CAULIFLOWERS , TOMATOES , LETTUCES , CURLED-LEAVED ENDIVES , BROAD-LEAVED ( BATAVIAN ) ENDIVES , ONIONS , WITLOOF CHICORY , ASPARAGUS AND CUCUMBERS ; WHEREAS IT IS NOT POSSIBLE TO FIX THE PERIOD OF APPLICATION OF THESE CLASSES ; WHEREAS THOSE CLASSES SHOULD CEASE TO APPLY WHEN THE PRODUCTS CONCERNED ARE NO LONGER NEEDED TO MEET CONSUMER DEMAND ;


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