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Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Qui répond du dommage
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Traduction de «répond pas totalement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


répondant admissible [ répondant autorisé ]

eligible guarantor


Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs

Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La proposition la plus fréquemment formulée prévoit de ramener à 2 milliards d'euros le chiffre d'affaires total réalisé au niveau mondial, alors que le chiffre d'affaires réalisé dans la Communauté devrait être fixé à 100 millions d'euros pour deux parties (Aucun des répondants n'a apporté de données "scientifiques" à l'appui de l'instauration de ces niveaux, mais ils sont nombreux à rappeler les commentaires formulés par la Commission au sujet du règlement sur les c ...[+++]

The most common suggestion is that the combined world-wide turnover requirement should be lowered to EUR 2 billion, whereas the Community turnover requirement should be set at EUR 100 million for two parties (None of the respondents have provided any "scientific" support for the introduction of these particular levels. Instead, they often refer to the Commission's statement in the notes to the Merger Regulation at the time of its adoption in 1989, where the Commission considered that a lowering to EUR 2 billion would be appropriate.) ...[+++]


Par exemple, en moyenne, seuls 5 % des sites web publics de l’UE-27 répondent totalement aux normes d’accessibilité. Un plus grand nombre d’entre eux est toutefois partiellement accessible.

For example, on average in the EU-27, only 5% of public websites comply fully with web accessibility standards, though more are partially accessible.


Selon cette étude, au moins 10 p. 100 des personnes handicapées ont évoqué un problème de capacité comme étant la raison principale pour laquelle elles n'ont pas de REEI. Je comprends bien que cela ne répond pas totalement à votre question.

It was estimated from that study that at least 10 per cent of people with disabilities would have indicated that the primary reason that they did not have an RDSP was because of this capacity problem. That's not a full answer to your question, I understand.


La Slovénie a adopté un système national d'examen des projets qui ne répond pas totalement aux normes de l'UE. Par ailleurs, la notion d'«autorisation» n'est pas pleinement conforme aux exigences de la directive et à la jurisprudence de la Cour de justice.

Slovenia has adopted a national system for screening projects which does not fully coincide with EU standards, and the notion of "development consent" is also not fully in line with the requirements of the Directive and the jurisprudence of the European court.


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La Commission considère que les dispositions du programme-cadre Horizon 2020 relatives à la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines sont totalement conformes aux traités de l'Union et à la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne[46]. Elle est également d'avis que ces dispositions répondent déjà à plusieurs demandes importantes des organisateurs, notamment celle tendant à obtenir que l'Union ne finance pas la destruction d'embryons humains et qu'elle instaure des contrôles adaptés.

The Commission considers that the Horizon 2020 provisions on human embryonic stem cell research are in full accordance with the EU Treaties and the Charter of Fundamental Rights of the European Union.[46] It also considers that these provisions already address a number of important requests of the organisers notably that the EU does not fund the destruction of human embryos and that appropriate controls are put in place.


Cela ne répond pas totalement aux demandes du Québec et du Bloc québécois.

This does not fully satisfy the demands of Quebec and the Bloc Québécois.


Qutilisable = la chaleur utilisable totale estimée qui est délivrée par des pompes à chaleur répondant aux critères indiqués à l’article 5, paragraphe 4, et mis en œuvre comme suit: seules sont prises en compte les pompes à chaleur pour lesquelles FPS > 1,15 * 1/η,

Qusable = the estimated total usable heat delivered by heat pumps fulfilling the criteria referred to in Article 5(4), implemented as follows: Only heat pumps for which SPF > 1,15 * 1/η shall be taken into account,


3. Lorsqu'un État membre ou la Commission estiment qu'une norme harmonisée ne répond pas totalement aux exigences essentielles figurant à l'annexe I, ils soumettent la question au comité permanent institué par la directive 98/34/CE (ci-après dénommé «comité»), en en donnant les motifs.

3. Where a Member State or the Commission considers that a harmonised standard does not entirely satisfy the essential requirements referred to in Annex I, it shall bring the matter before the Standing Committee set up by Directive 98/34/EC (hereinafter ‘the Committee’), stating its reasons.


Les gouvernements ont commencé à faire face à cette situation en fixant, par voie législative, le format sous lequel doit être présentée l'information nutritionnelle et les disparités entre ces dispositions légales risquent d'entraver la libre circulation des denrées alimentaires et ne répondent pas totalement aux besoins d'une population européenne de plus en plus mobile (1) COM(88) 489 - 2 - La Commission a donc décidé de présenter une proposition prévue initialement pour 1989 et offre deux instruments juridiques qui non seulement r ...[+++]

Governments have begun to respond to this situation by fixing, through legislation, the format in which nutrition information is given and the differences in these legal requirements could hinder the free circulation of food and do not entirely respond to the needs of an increasingly mobile European population. The Commission has decided to bring forward a proposal originary scheduled for 1989 and provide two legal instruments that will not only respond to immediate needs but will allow Community provisions to be adapted to future imperatives as these are identified (1) COM(88) 489 - 2 - The first of these proposals requires that when fo ...[+++]


Pour l'exercice 1996, 124 projets ont pu être sélectionnés, au titre du programme Kaléidoscope, pour un montant total de 5.582.623 Ecus, ainsi répartis: Action 1: 119 projets pour un montant total de 4.981.623 Ecus Action 2: 5 projets pour un montant total de 601.000 Ecus Ces 124 projets représentent 42% des projets présélectionnés (297), c'est-à- dire des projets répondant aux conditions formelles du programme, et 17% des projets présentés au total (716).

For 1996, it was possible to select 124 projects which will receive a total of 5,582,623 ECUs under the Kaleidoscope programme. This amount was divided as follows: Action 1: 119 projects for a total of 4,981,623 ECU Action 2: 5 projects for a total of 601,000 ECU These 124 projects represent 42% of the preselected projects, that is to say, projects which met the formal conditions of the programme, and 17% of the total number of submitted projects (716).




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répond pas totalement ->

Date index: 2024-07-10
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