Vertaling van "répertoriées dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

loi de 1989 relative aux castes et tribus répertoriées (prévention des atrocités) | loi relative à la prévention des atrocités à l’égard des castes et des tribus répertoriées
Atrocities Act | Scheduled Castes and the Scheduled Tribes (Prevention of Atrocities) Act, 1989 | SC/ST POA Act [Abbr.]

tribu répertoriée
scheduled tribe

caste répertoriée | dalits | intouchables
Dalit | scheduled caste | untouchable

installation classée | installation répertoriée
classified facility

installation classée [ installation répertoriée ]
classified facility

Réaction indésirable répertoriée
Listed Adverse Drug Reaction [ Listed ADR ]

entrée répertoriée
index as entry

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Aux fins de la bonne application du présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, en ce qui concerne les exigences de marquage des animaux de compagnie des espèces répertoriées à l’annexe I, partie B, qui sont spécifiques à certaines espèces et les mesures sanitaires qui, en fonction des espèces, doivent être prises pour prévenir des maladies ou infections autres que la rage auxquelles sont sensibles les espèces répertoriées à l’annexe I, ainsi que l’adoption de règles visant à limiter le nombre d’animaux de compagnie des espèces répertoriées à l’annexe I, partie B, accompagnant leur propriétaire lors de mouvements non commerciaux, et la modification des annexes II à IV. Il importe particulièrement que la Commission procède aux consultations appropriées durant son travail préparatoire, y compris au niveau des experts. Il convient que, lorsqu’elle prépare et élabore des actes délégués, la Commission veille à ce que les documents pertinents soient transmis simultanément, en temps utile et de façon appropriée, au Parlement européen et au Conseil.
In order to ensure the proper application of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of species-specific requirements for the marking of pet animals of the species listed in Part B of Annex I and species-specific preventive health measures against diseases or infections other than rabies affecting the species listed in Annex I, as well as to adopt rules for limiting the number of pet animals of the species listed in Part B of Annex I accompanying their owner during non-commercial movement and to amend Annexes II to IV. It is of particular importance that the Commission carry out appropriate consultations during its preparatory work, including at expert level. The Commission, when preparing and drawing up delegated acts, should ensure simultaneous, timely and appropriate transmission of relevant documents to the European Parliament and Council.

Dans de tels cas, les mesures prises se limitent à la collecte de preuves, répertoriées dans le rapport visé à l’article 29, paragraphe 6.
In such cases, the measures taken are limited to the securing of evidence, documented in the report referred to in Article 29(6).

considérant que les agences intermédiaires sont parfois liées à des réseaux de traite des femmes et de travail forcé ou à d'autres activités criminelles impliquant le recrutement illégal de femmes et leur exploitation sous différentes formes; que selon les données d'Eurostat, 80 % des victimes de la traite des êtres humains qui ont été répertoriées sont des femmes, et que 19 % d'entre elles sont victimes d'exploitation par le travail, dont le travail domestique.
whereas third-party agencies are in some cases connected to trafficking in women and forced labour networks or to other criminal activities that involve illegally recruiting women and exploiting them in different ways; whereas Eurostat data show that 80 % of the victims of trafficking recorded are female, of whom 19 % are victims of labour exploitation, including for purposes of domestic work.

(B) la valeur de chaque matière non originaire qui n’est pas importée par le producteur de la matière répertoriée et qui est acquise et utilisée dans la production de la matière répertoriée, déterminée conformément au paragraphe (2) relativement à l’opération par laquelle le producteur de la matière répertoriée a acquis la matière non originaire, si le producteur du produit a en sa possession une déclaration signée par le producteur de la matière répertoriée qui indique la valeur de la matière acquise, déterminée conformément au paragraphe (2) relativement à l’opération par laquelle le producteur de la matière répertoriée a acquis la matière non originaire;
(B) the value of each non-originating material that is not imported by the producer of the listed material, and is acquired and used in the production of the listed material, determined in accordance with subsection (2) with respect to the transaction in which the producer of the listed material acquired that non-originating material, if the producer of the good has a statement signed by the producer of the listed material that states the value of the acquired material, determined in accordance with subsection (2) with respect to the transaction in which the producer of the listed material acquired the non-originating material;

(A) la valeur en douane de chaque matière non originaire qui est importée par le producteur de la matière répertoriée et qui est utilisée dans la production de celle-ci et, dans le cas où ils ne sont pas déjà compris dans cette valeur en douane, les frais visés aux alinéas (2)c) à f), si le producteur du produit a en sa possession une déclaration signée par le producteur de la matière répertoriée qui indique la valeur en douane de la matière non originaire et les frais visés aux alinéas (2)c) à f) que le producteur de la matière répertoriée a engagés à l’égard de la matière non originaire,
(A) the customs value of each non-originating material imported by the producer of the listed material and used in the production of that listed material, and, where not included in that customs value, the costs referred to in paragraphs (2)(c) through (f), if the producer of the good has a statement signed by the producer of the listed material that states the customs value of that non-originating material and the costs referred to in paragraphs (2)(c) through (f) that the producer of the listed material incurred with respect to the non-originating material, and

L'un de vous a dit plus tôt qu'il y avait 3 400 usines répertoriées, et vous n'êtes pas certain du nombre d'usines non répertoriées.
One of you said earlier that there are 3,400 known factories and you don't know for sure how many others there are.

Il est également vrai qu'on constate de plus en plus qu'il y a un fort mouvement émergent chez les Dalits pour la revendication de leurs droits politiques et sociaux au sein de la nation, mais comparez cela à la taille du problème lorsque le gouvernement évalue la caste répertoriée et les tribus répertoriées à 250 millions de personnes.
It is also true that increasingly there is an emerging strong voice among the Dalits about their political and their social rights within the nation, but compare it to the size of the problem when the government classifies the scheduled caste and the scheduled tribes as 250 million people.

a)Le téléviseur ne doit pas contenir de cadmium, de plomb, de mercure, de chrome hexavalent ni de retardateurs de flamme tels que les polybromobiphényles (PBB) ou les polybromodiphényléthers (PBDE) cités à l’article 4, paragraphe 1, de la directive 2002/95/CE du Conseil , à moins que les applications de ces substances ne soient répertoriées à l’annexe de ladite directive car exemptées des dispositions de l’article 4, paragraphe 1, de ladite directive, ou à moins que leur valeur de concentration maximale ne soit inférieure ou égale au plafond spécifié dans cette même annexe.
(a)Cadmium, lead, mercury, chromium 6 + or poly-brominated biphenyl (PBB) or poly-brominated diphenyl ether (PBDE) flame retardants, as listed in Article 4(1) of Directive 2002/95/EC of the European Parliament and of the Council , shall not be used in the television unless the applications of those substances are listed in the Annex to that Directive as exempted from the requirements of Article 4(1) of that Directive or unless their maximum concentration value is equal to or lower than the threshold specified in that same Annex.

Les États membres concernés surveillent les activités de pêche dans les zones répertoriées et se chargent de la réalisation d'une évaluation scientifique.
Member States concerned shall monitor the fishing activities in the zones concerned and ensure a scientific evaluation.

Or, certains juges de cours provinciales ont de 100 à 200 de leurs décisions répertoriées, alors que certains autres juges ne voient jamais leur nom apparaître, aucune de leurs décisions n'étant répertoriée dans la banque de données.
You will find that some judicial decisions from some provincial court judges have 100 or 200 cases reported, whereas with another judge, you would not even recognize the name because there are none.