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Accord de Kigali
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Espèce réintroduite
Fertilisation
Fréquence porteuse réintroduite
Imposer une amende
Loi du paiement des amendes
Loi sur le paiement de certaines amendes
Loi sur le paiement des amendes
Mettre à l'amende
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Projet passerelle
Prononcer une amende
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
épandage

Traduction de «réintroduit un amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


fréquence porteuse réintroduite

carrier re-insertion frequency


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


imposer une amende [ prononcer une amende | mettre à l'amende ]

assess a fine [ levy a fine | fine ]


Loi sur le paiement de certaines amendes [ Loi sur le paiement des amendes | Loi du paiement des amendes ]

An Act respecting the payment of certain fines [ An Act respecting the payment of fines | Fines Payment Act ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Convention des NU évoquée ici (droits des personnes handicapées) est réintroduite dans l'amendement relatif au troisième point du paragraphe 5.4.

The reference to the UN convention in question (on the rights of persons with disabilities) is reinserted in the amendment to point 5.4, third bullet point.


Il est important que cet amendement soit lui aussi réintroduit dans le projet de loi.

It is important that this amendment also be put back in the bill.


L'une des défections ayant eu lieu concerne le projet de loi C-15 qui, malheureusement, ne réintroduit pas l'ensemble des amendements adoptés lors de l'étude du projet de loi C-41.

Unfortunately, Bill C-15 does not contain all of the amendments that were passed when the committee examined Bill C-41.


Cet amendement réintroduit l'amendement 2 de première lecture.

This amendment reintroduces Amendment 2 from the first reading.


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Cet amendement réintroduit l'amendement 3 de première lecture.

This amendment reintroduces Amendment 3 from the first reading.


Cet amendement réintroduit l'amendement 5 de première lecture.

This amendment reintroduces Amendment 5 of the first reading.


Cet amendement réintroduit l'amendement 1 de première lecture.

This amendment reintroduces Amendment 1 from the first reading.


Cet amendement réintroduit l'amendement 4 de première lecture.

This amendment reintroduces Amendment 4 from the first reading.


Pour cette raison, je voudrais saluer le courage et la détermination du sénateur Moore pour avoir réintroduit cet amendement à l'étape de la troisième lecture du projet de loi.

Accordingly, I would like to recognize the courage and determination of Senator Moore in reintroducing this amendment at third reading of this bill.


Un ministre du Cabinet réintroduit le projet de loi amendé, les élèves en débattent et votent.

Cabinet Minister re-introduces amended bill, students debate and vote.


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