Traduction de «régulièrement à titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique
legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee

câble à torsion régulière à droite
rightlay regular lay rope

garde à plein temps [ garde régulière à plein temps ]
full-time day care [ full daytime care ]

paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

acheteur à titre conditionnel [ acheteuse à titre conditionnel | acquéreur à titre conditionnel | acquéresse à titre conditionnel ]
conditional purchaser [ conditional buyer | conditional sales vendee | conditional sale vendee | conditional vendee ]

paiement à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]
temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person

personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]
person providing information | person asked to give information

réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]
temporarily admitted refugee

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elles devraient orienter l'ordre du jour des réunions qui se tiennent régulièrement au titre du dialogue politique et des dialogues sectoriels tels que définis dans le nouvel accord, lequel servira également de cadre à leur mise en œuvre et à leur suivi.
These Partnership Priorities should shape the agenda for regular political dialogue meetings and sectoral dialogues as defined in the new Agreement, which will also be the framework for implementation and monitoring of the Priorities.

4. Outre les missions fixées au paragraphe 2, si et tant que des États membres bénéficient d'une dérogation au titre de l'article 139, le comité suit la situation monétaire et financière ainsi que le régime général des paiements de ces États membres et fait rapport régulièrement au Conseil et à la Commission à ce sujet.
4. In addition to the tasks set out in paragraph 2, if and as long as there are Member States with a derogation as referred to in Article 139, the Committee shall keep under review the monetary and financial situation and the general payments system of those Member States and report regularly thereon to the Council and to the Commission.

L’examen annuel de la croissance est accompagné du rapport sur le mécanisme d’alerte (RMA), qui fait partie de l’exercice de surveillance régulière au titre de la procédure concernant les déséquilibres macroéconomiques et vise à recenser et à corriger les déséquilibres qui peuvent entraver les performances des économies nationales, de la zone euro ou de l’UE dans son ensemble.
The Annual Growth Survey is accompanied by the Alert Mechanism Report (AMR), which is part of the regular surveillance under the Macroeconomic Imbalances Procedure, and aims to identify and address imbalances that may hinder the performance of national economies, the euro area, or the EU as a whole.

Né à Montréal, au Québec, il a commencé son service dans la marine à titre de manoeuvrier de réserve à bord du NCSM Carleton à Ottawa, avant de se joindre à la force régulière à titre d'élève-officier MARS en 1974.
Originally a native of Montreal, Quebec, he began his naval service as a reserve boatswain with HMCS Carleton in Ottawa, before joining the regular force as a MARS officer cadet in 1974.

M. Egan : M. Pleckaitis doit composer lui-même avec cette crainte, régulièrement, à titre de vice-président de la Stratégie client, alors je vais le laisser répondre.
Mr. Egan: Mr. Pleckaitis has occasion to deal with that fear first-hand on a regular basis as vice-president for customer strategy, so I will turn it over to him.

Les dotations régulières au titre du programme d’action annuel pour 2014 interviendront plus tard dans l’année.
Regular allocations under the Annual Action Programme 2014 will come later this year.

2. La surveillance prévue par les articles 10 et 11 du présent règlement fait partie intégrante de la surveillance régulière, prévue par l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1467/97, de la mise en œuvre des mesures prises par l'État membre concerné en réponse aux recommandations du Conseil au titre de l'article 126, paragraphe 7, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou aux mises en demeure du Conseil au titre de l'article 126, paragraphe 9, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pour corriger le déficit excessif.
2. The monitoring established by Articles 10 and 11 of this Regulation shall be an integral part of the regular monitoring, as provided for in Article 10(1) of Regulation (EC) No 1467/97, of the implementation of action taken by the Member State concerned in response to Council recommendations under Article 126(7) TFEU or Council decisions to give notice under Article 126(9) TFEU to correct the excessive deficit.

Aux fins du deuxième alinéa, une agence de notation est considérée comme compétente lorsqu'elle publie régulièrement à titre professionnel des notes de crédit évaluant des fonds du marché monétaire et est un organisme externe d'évaluation du crédit (ECAI) satisfaisant aux conditions requises par l'article 81, paragraphe 1, de la directive 2006/48/CE.
For the purposes of the second subparagraph, a rating agency shall be considered to be competent if it issues credit ratings in respect of money market funds regularly and on a professional basis and is an eligible ECAI within the meaning of Article 81(1) of Directive 2006/48/EC.

Nous espérons que nous parviendrons à établir soit un réseau de parlementaires qui se réunirait régulièrement à titre d'organe consultatif sous l'égide des Nations Unies, soit un réseau d'assemblées régionales.
Our hope is that we could work toward setting up either a network of parliamentarians who would meet on a regular basis as a consultative body under UN auspices or a network of regional assemblies.

6. Il est défini par les présentes un mécanisme pour la fourniture aux parties qui sont des pays en développement ou à économie en transition de ressources financières adéquates et régulières à titre de don ou à des conditions de faveur, afin de les aider dans l'application de la convention.
6. A mechanism for the provision of adequate and sustainable financial resources to developing country Parties and Parties with economies in transition on a grant or concessional basis to assist in their implementation of the Convention is hereby defined.