Traduction de «réguliers pour déterminer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

partie régulière [ partie au calendrier régulier | match régulier | match au calendrier régulier | rencontre régulière | rencontre au calendrier régulier | affrontement régulier | affrontement au calendrier régulier ]
regular season game [ regularly scheduled game | regular season contest | regularly scheduled contest | regular season match | regularly scheduled match ]

non régulier entre points déterminés
Irregular specific point

Service international régulier entre points déterminés
International Regular Specific Point

lignes régulières | service aérien régulier | services aériens réguliers | transport aérien régulier
regular air service | scheduled air service | scheduled air transport

salarié permanent | salariée permanente | travailleur permanent | travailleuse permanente | permanent | permanente | employé permanent | employée permanente | salarié régulier | salariée régulière | travailleur régulier | travailleuse régulière | employé régulier | employée régulière | régulier | régulière
permanent employee | regular employee | continuing employee | permanent worker

horaire normal de travail | horaire normal | horaire de travail normal | horaire régulier | horaire de travail régulier | horaire régulier de travail
regular schedule | regular work schedule | normal schedule | normal work schedule

engagement à titre régulier | nomination à titre régulier
regular appointment

détenteur régulier | détenteur régulier, détentrice régulière | porteur de bonne foi
holder in due course

programme d'études | programme | programme d'études régulier | programme régulier
program of study | program of studies | study program

service régulier (1) | service de transport régulier (2) | ligne régulière (3)
regular service

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En ce qui concerne la détermination des quantités donnant droit à remboursement , les autorités françaises expliquent que le mécanisme a été conçu pour adapter la filière française à la sortie des quotas, l'objectif étant de garder à un niveau régulier l'enveloppe de taxe sur les excédents en accordant un remboursement aux petits producteurs fragilisés (15 % des producteurs représentant 10 % du quota national).
As for determining the quantities entitling to a refund , the French authorities explain that the mechanism was designed to adapt the sector in France to the abolition of quotas, the aim being to maintain at an even level the tax on surpluses by granting a refund to small producers in a fragile situation (15 % of producers, or 10 % of the national quota).

3. Lorsque des membres de la famille ou d’autres parents du demandeur se trouvent en séjour régulier dans plusieurs États membres, l’État membre responsable de l’examen de la demande est déterminé en fonction de ce qui est le plus conforme à l’intérêt supérieur du mineur.
3. Where members of the applicant's family or his/her other relatives are legally present in more than one Member State, the Member State responsible for examining the application shall be decided on the basis of what is in the best interests of the minor.

On entend par «services réguliers spécialisés» les services réguliers, quel qu’en soit l’organisateur, qui assurent le transport de catégories déterminées de voyageurs, à l’exclusion d’autres voyageurs, selon une fréquence et sur un trajet déterminés, les voyageurs pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés.
‘Special regular services’ means regular services, by whomsoever organised, which provide for the carriage of specified categories of passengers, to the exclusion of other passengers, at specified intervals along specified routes, passengers being taken up and set down at predetermined stopping points.

On entend par "services réguliers spécialisés" les services réguliers qui assurent le transport de catégories déterminées de voyageurs, à l'exclusion d'autres voyageurs, selon une fréquence et sur un trajet déterminés, les voyageurs pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés.
"Special regular services" means regular services which provide for the carriage of specified categories of passengers, to the exclusion of other passengers, at specified intervals along specified routes, passengers being taken up and set down at predetermined stopping points.

(b) Un "marché‑cadre" portant sur des travaux est un marché public conclu entre un pouvoir adjudicateur et un opérateur économique pour des travaux d'entretien ou des travaux réguliers, en déterminant le volume global des travaux à exécuter, du volume minimal au volume maximal, ainsi que les prix, les travaux étant exécutés sur la base des commandes au cours d'une période donnée.
(b) A "framework contract", for works, is a public contract between a contracting authority and an economic operator about maintenance works or repetitive works, determining the comprehensive volume of works to be performed – included between a minimum and a maximum – as well as the prices, with the works being performed on the basis of orders during a given period.

Les autorités réglementaires nationales (ARN) sont chargées de procéder à intervalles réguliers à des analyses de marché afin de déterminer si un ou plusieurs opérateurs disposent d’une puissance significative sur le marché concerné.
The national regulatory authorities (NRAs) are responsible for carrying out regular market analyses in order to determine whether one or more operators have significant power in the market in question.

8. invite le Conseil et la Commission à mettre au point des mécanismes concrets permettant d'évaluer à intervalles réguliers l'observance de l'article 3 par toutes les parties à l'accord euro-méditerranéen, en vue de déterminer des progrès vérifiables en ce qui concerne, en particulier, le suivi régulier et impartial, d'une part, de l'évolution dans le domaine des droits de l'homme et, d'autre part, de la mesure dans laquelle les militants des droits de l'homme sont libres d'agir et de parler pour défendre les droits d'autrui;
8. Calls on the Council and the Commission to devise practical arrangements for regular assessments of compliance with Article 3 by all contracting parties to the Euro-Mediterranean Association Agreement, with a view to bringing about verifiable progress with regard, in particular, to regular and impartial monitoring of developments in the field of human rights and the extent to which human rights activists are free to act and speak out in defence of the rights of others;

8. invite le Conseil et la Commission à mettre au point des mécanismes concrets permettant d'évaluer à intervalles réguliers l'observance de l'article 3 par toutes les parties à l'accord euro‑méditerranéen, en vue de déterminer des progrès vérifiables en ce qui concerne, en particulier, le suivi régulier et impartial, d'une part, de l'évolution dans le domaine des droits de l'homme et, d'autre part, de la mesure dans laquelle les militants des droits de l'homme sont libres d'agir et de parler pour défendre les droits d'autrui;
8. Calls on the Council and the Commission to devise practical arrangements for regular assessments of compliance with Article 3 by all contracting parties to the Euro-Mediterranean Association Agreement, with a view to bringing about verifiable progress with regard, in particular, to regular and impartial monitoring of developments in the field of human rights and the extent to which human rights activists are free to act and speak out in defence of the rights of others;

Cependant, ce chiffre comprend les utilisateurs occasionnels et, afin d'obtenir un chiffre plus exact, la Commission effectue actuellement une enquête pour déterminer le nombre d'utilisateurs réguliers [7] en Europe.
However, this includes occasional users and to obtain a more accurate figure, the Commission is currently undertaking a survey to establish the number of regular users [7] in Europe.