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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Classe de protection à l'état foncé le plus clair
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "réglementaire plus clair " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of bclass=yellow1>lood and other body ...[+++]


régime réglementaire plus transparent et plus responsable

more transparent and accountable regulatory system


une telle interprétation...serait contraire au libellé clair de la réglementation,dont elle compromettrait,de plus,l'effet utile en mettant en cause le fonctionnement adéquat du système

such an interpretation...would be contrary to the clear wording of the regulation and would in addition impair its efficacy by calling in question the proper functioning of the system


classe de protection à l'état foncé le plus clair

lightest dark-state shade number


Une vue plus claire : évaluer la vitalité des communautés de langue officielle en situation minoritaire

A Sharper View: Evaluating the Vitality of Official Language Minority Communities
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«La mondialisation croissante du marché du travail soulève de nouvelles questions concernant les droits en matière de sécurité sociale des personnes qui migrent vers et depuis l’Union» a déclaré le commissaire à l’emploi, aux affaires sociales et à l’inclusion, M. László Andor, qui a ajouté que «la proposition présentée aujourd’hui vise à aider les ressortissants de l’Union qui travaillent à l’étranger et à établir un cadre réglementaire plus clair pour les entreprises et les migrants de pays tiers».

"Increased globalisation of labour markets raises new questions about the social security rights of people moving in and out of the EU" said László Andor, EU Commissioner for Employment, Social Affairs and Inclusion. He added: "Today's proposal aims to help EU nationals working abroad and to provide a clearer framework of rules for businesses and migrants from third countries" .


Les ministères préparent régulièrement, nous le savons, des documents d'orientation pour permettre d'y voir plus clair dans l'interprétation des règlements et pour faire en sorte que l'industrie et les autorités réglementaires aient une compréhension claire et uniforme des exigences à respecter.

It is clear that government departments regularly develop guidance documents to help clarify the current interpretation of regulations and to help ensure that both industry and regulators have a clear and consistent understanding of requirements.


25. estime que l'utilisation de règlements au lieu de directives contribuerait, le cas échéant, à créer un environnement réglementaire plus clair et réduirait les coûts liés à la transposition; invite la Commission à élaborer une approche plus ciblée pour choisir les instruments législatifs, en fonction des caractéristiques juridiques et de fond des dispositions à mettre en œuvre, tout en respectant les principes de subsidiarité et de proportionnalité;

25. Considers that the use of regulations instead of directives where appropriate would contribute to a clearer regulatory environment and reduce the transaction costs associated with transposition; calls on the Commission to develop a more targeted approach to choosing legislative instruments, depending on the legal and substantial characteristics of the provisions to be implemented, while respecting the principles of subsidiarity and proportionality;


25. estime que l'utilisation de règlements au lieu de directives contribuerait, le cas échéant, à créer un environnement réglementaire plus clair et réduirait les coûts liés à la transposition; invite la Commission à élaborer une approche plus ciblée pour choisir les instruments législatifs, en fonction des caractéristiques juridiques et de fond des dispositions à mettre en œuvre, tout en respectant les principes de subsidiarité et de proportionnalité;

25. Considers that the use of regulations instead of directives where appropriate would contribute to a clearer regulatory environment and reduce the transaction costs associated with transposition; calls on the Commission to develop a more targeted approach to choosing legislative instruments, depending on the legal and substantial characteristics of the provisions to be implemented, while respecting the principles of subsidiarity and proportionality;


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Elle est convaincue qu'une approche plus ciblée pour choisir les instruments législatifs, en fonction des caractéristiques juridiques et de fond des dispositions à mettre en œuvre, contribuerait à créer un environnement réglementaire plus clair et réduirait les coûts liés à la transposition.

Your Rapporteur believes that a more targeted approach to choosing legislative instruments, depending on the legal and substantial characteristics of the provisions to be implemented, would contribute to a clearer regulatory environment and reduce the transaction costs associated with transposition.


25. estime que l'utilisation de règlements au lieu de directives contribuerait, le cas échéant, à créer un environnement réglementaire plus clair et réduirait les coûts liés à la transposition; invite la Commission à élaborer une approche plus ciblée pour choisir les instruments législatifs, en fonction des caractéristiques juridiques et de fond des dispositions à mettre en œuvre, tout en respectant les principes de subsidiarité et de proportionnalité;

25. Considers that the use of regulations instead of directives where appropriate would contribute to a clearer regulatory environment and reduce the transaction costs associated with transposition; calls on the Commission to develop a more targeted approach to choosing legislative instruments, depending on the legal and substantial characteristics of the provisions to be implemented, while respecting the principles of subsidiarity and proportionality;


Je pense que la législation communautaire devrait fixer des modalités réglementaires plus claires et plus strictes afin d’éviter les situations de ce type.

I believe that Community legislation should set out clearer and stricter regulations in order to avoid situations of this kind.


clarifier le champ d'application grâce à des définitions plus claires; établir un régime réglementaire plus adapté pour les installations fixes; préciser les exigences de base; clarifier le rôle des normes harmonisées; simplifier les procédures d'évaluation de la conformité et les placer sous la seule responsabilité du fabricant; élargir le choix du fabricant; améliorer la surveillance du marché par une meilleure traçabilité du fabricant.

clarify the scope by means of clearer definitions establish a more appropriate regulatory regime for fixed installations set out more detailed basic requirements clarify the role of harmonised standards simplify the conformity assessment procedure and place it under the sole responsibility of the manufacturer increase manufacturers' choice improve market surveillance through better traceability of the manufacturer.


La Commission, dans le courant de 2001, élaborera et adoptera une nouvelle stratégie visant à produire un cadre réglementaire plus simple, plus clair et, en général, plus convivial.

In the course of 2001 the Commission will develop and adopt a new strategy designed to produce a simpler, clearer and generally more user-friendly regulatory framework.


Si par « destinations de choix » vous voulez dire qu'un processus réglementaire plus clair nous permettra d'attirer plus facilement les milliards de dollars dont nous avons besoin pour attirer des investissements, la réponse est oui.

If by " preferred destination" you mean that a clearer regulatory process will make it easier to attract the billions of dollars that we need to attract investment, the answer is yes.




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réglementaire plus clair ->

Date index: 2025-06-11
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