Vertaling van "régimes sont conçus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Idées géniales jeux et activités conçus par les jeunes, pour les jeunes
Great Ideas - Games and Activities for Youth By Youth

pourcentage d'éléments conçus pour être réutilisés par année
percentage of machinery parts designed for reuse per year

langages spécialement conçus pour l'utilisateur
user-oriented languages

système à laser conçus pour détruire une cible
laser system designed to destroy a target

Aéronefs conçus aux États-Unis acceptés pour une immatriculation canadienne
United States Designed Aircraft Eligible for Canadian Registration [ U.S. Designed Aircraft Eligible for Canadian Registration ]

objectifs bien pensés [ objectifs bien conçus ]
forward focus

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement
income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme

régime pauvre en sodium | régime à teneur en sodium réduite | régime appauvri en sodium | régime pauvre en sel | régime hyposodé | régime restreint en sodium
low-sodium diet | low sodium diet | low salt diet | sodium restricted diet

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ce qui concerne l'extension des mécanismes de surveillance à la partie des dépenses agricoles qui n'est pas directement couverte par le SIGC, il y a lieu de rappeler que le règlement (CEE) n° 3508/92 du Conseil exige que les systèmes de gestion et de contrôle appliqués à certains régimes d'aides communautaires soient conçus de manière à permettre un fonctionnement conjoint et l'échange de données entre eux et le SIGC.
As concerns the extension of supervisory mechanisms to that part of agricultural expenditure not directly covered by IACS, it is recalled that Council Regulation (EEC) No 3508/92 requires the administration and control systems applied to certain Community aid schemes to be set up so as to allow a common functioning and the exchange of data between them and IACS.

Ces régimes sont également considérés comme une forme de «réserve» puisqu'ils fournissent une capacité qui n'est activée qu'en cas de déficit d'approvisionnement. Lorsqu'ils sont bien conçus, les régimes d'interruptibilité peuvent déclencher le développement d'une importante flexibilité de la demande.
These are also considered a form of "reserve", as they provide capacity that is only activated when a supply shortfall occurs. Provided they are well designed, interruptibility schemes can kick-start the development of important demand side flexibility.

dans le domaine de la concurrence fiscale déloyale, la suppression des régimes fiscaux conçus pour attirer par des moyens malhonnêtes les contribuables d’autres pays, tout en maintenant la capacité d’utiliser la fiscalité comme outil de concurrence loyale dans le marché unique.
in the field of harmful tax competition, removing those tax regimes designed to unfairly attract taxpayers from other countries, while maintaining the capacity to use taxation as a fair competition tool in the Single Market.

»aliments destinés aux régimes à faible teneur en calories' et «aliments destinés aux régimes à très faible teneur en calories», aliments conçus dans un but précis, qui remplacent la totalité de l'apport alimentaire quotidien lorsqu'ils sont utilisés en suivant les instructions du fabricant.
'food intended for use in low calorie diets' or ‘LCD products’, and ‘food intended for use in very low calorie diets’ or ‘VLCD products’ means specifically formulated food which, when used as instructed by the manufacturer, replaces the total daily diet.

h quinquies) "aliments destinés aux régimes à faible teneur en calories" et "aliments destinés aux régimes à très faible teneur en calories", aliments conçus dans un but précis, qui remplacent la totalité de l'apport alimentaire quotidien lorsqu'ils sont utilisés en suivant les instructions du fabricant.
(hd) 'food intended for use in low calorie diets (LCD)' and 'food intended for use in very low calorie diets (VLCD)' means specifically formulated food which, when used as instructed by the manufacturer, replaces the total daily diet.

Toutes les aides d’État devraient transiter par des régimes horizontaux conçus pour favoriser les objectifs de Lisbonne, notamment la recherche, l’innovation, la formation, la protection de l’environnement et en particulier les technologies propres, les transports et l’efficacité énergétique.
Any state aid should be channelled through horizontal schemes designed to promote the Lisbon objectives, notably research, innovation, training, environmental protection and in particular clean technologies, transport and energy efficiency.

Ces régimes doivent être conçus de manière à être largement acceptés par les principaux acteurs dans les États membres concernés et assurer une application efficace des règles.
These regimes shall be such that they are broadly accepted by the main stakeholders in the Member States concerned and provide for effective enforcement.

Pour les moteurs qui ne sont pas conçus pour fonctionner dans une plage de régimes sur une courbe de couple à pleine charge, le couple maximal aux régimes d'essai est déclaré par le constructeur.
For engines which are not designed to operate over a range on a full load torque curve, the maximum torque at the test speeds shall be declared by the manufacturer.

Pour les moteurs qui ne sont pas conçus pour fonctionner dans une plage de régimes sur une courbe de couple à pleine charge, le couple maximal aux régimes d'essai sera déclaré par le constructeur.
For engines which are not designed to operate over a speed range on a full load torque curve, the maximum torque at the test speeds shall be declared by the manufacturer.

La Commission a, en pareils cas, toujours accepté ces régimes, pour autant qu'ils soient conçus de manière à fausser le moins possible les échanges et la concurrence et qu'ils se justifient dans le cas en question.
The Commission has, in such cases, consistently accepted such schemes, providing that they are designed in a manner least likely to distort trade and competition and are reasonably necessary in the case in question.