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Cotisation au RPC selon le T4
Cotisation au Régime de pensions du Canada selon le T4
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
Régime tarifé selon la statistique
Régime tarifé selon les antécédents
Régime tarifé selon les résultats techniques

Vertaling van "régime varient selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
régime tarifé selon la statistique | régime tarifé selon les antécédents | régime tarifé selon les résultats techniques

experience-rated plan | retention plan


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]


cotisation au Régime de pensions du Canada selon le T4 [ cotisation au RPC selon le T4 ]

T4 Canada Pension Plan contribution [ T4 CPP contribution ]


un régime de valorisation du lait différent selon l'utilisation

a system providing for a different valuation of milk according to its use
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les progrès en matière de réforme des régimes de retraite varient selon les États membres.

Progress in reforming pension systems varies among the Member States.


Les progrès en matière de réforme des régimes de retraite varient selon les États membres.

Progress in reforming pension systems varies among the Member States.


Selon son rapport, les taux réels d'imposition appliqués aux stocks options offertes aux salariés (et aux actions détenues en conséquence) varient, dans l'UE, de 15 % environ à plus de 70 %. En raison de ces différences de régime fiscal, des problèmes considérables peuvent se poser aux salariés qui changent de pays tout en conservant leurs stock options.

The report finds that effective tax rates on employee stock options (and the subsequent holding of shares) in the EU range from around 15% to over 70% and that, due to the differences in tax systems, considerable problems can arise for employees who move from one country to another while holding stock options.


- Les résultats en termes de réduction de la croissance varient de 1,5 à 7,0 %, selon le régime de nuit en vigueur.

- Results vary between a reduced growth of 1.5 to 7.0 percentage points, depending on the current night time regime in place.


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Évidemment, les réformes nécessaires varient d’un État membre à l’autre selon la structure de chaque régime concerné.

The type of reforms needed in each Member State obviously varies depending on the structure of each system.


- Les résultats en termes de réduction de la croissance varient de 1,5 à 7,0 %, selon le régime de nuit en vigueur.

- Results vary between a reduced growth of 1.5 to 7.0 percentage points, depending on the current night time regime in place.


Par ailleurs, les modalités relatives à la reconnaissance fiscale des régimes et le niveau de la ductibilité fiscale varient selon les États membres, ce qui engendre d'autres inégalités de traitement: c'est ainsi que de nombreux États membres limitent le bénéfice de l'abattement fiscal aux régimes nationaux et ne l'étendent pas aux cotisations qui sont versées à des institutions de retraite établies dans d'autres États membres.

Further inequalities in treatment stem from the fact that the conditions for tax recognition of schemes and the amount of allowable deductions vary widely. Many Member States do not therefore extend the tax relief available domestically to contributions paid to pension institutions established in other Member States.


Selon son rapport, les taux réels d'imposition appliqués aux stocks options offertes aux salariés (et aux actions détenues en conséquence) varient, dans l'UE, de 15 % environ à plus de 70 %. En raison de ces différences de régime fiscal, des problèmes considérables peuvent se poser aux salariés qui changent de pays tout en conservant leurs stock options.

The report finds that effective tax rates on employee stock options (and the subsequent holding of shares) in the EU range from around 15% to over 70% and that, due to the differences in tax systems, considerable problems can arise for employees who move from one country to another while holding stock options.


Les hypothèses de taux de retraite découlant de l'analyse des données historiques du régime varient selon l'âge et les années de service, tandis que les hypothèses du taux de mortalité varient selon l'âge et le sexe.

The retirement rate assumption stemming from the analysis of historical data of the plan varies depending on age and years of service while the hypotheses of the mortality rate varies according to age and sex.


Les régimes de prohibition varient selon divers axes : selon la nature de l’activité prohibée (possession, usage, usage en public, etc.), selon la sévérité des sanctions (amendes civiles, amendes pénales, incarcération), selon l’intensité de la répression (ressources, priorité) et selon la capacité plus ou moins grande d’exercer un pouvoir discrétionnaire (déjudiciarisation, mesures alternatives, etc.).

Prohibitionist systems vary along a number of lines: based on the nature of prohibited activity (e.g., possession, use, use in public); based on the severity of sanctions (civil penalty, criminal penalty, imprisonment); based on the severity of enforcement (resources, priorities); and based on the capacity to exercise discretionary power (diversion, alternative measures).




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régime varient selon ->

Date index: 2022-05-14
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