Traduction de «régime souple » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

régime souple
flexible scheme

régime souple d'aménagement du temps de travail
flexible working time

modalité de travail flexible [ condition de travail souple | régime de travail flexible | régime de travail souple | modalité de travail souple ]
flexible work arrangement

Régimes de travail souples
Flexing Your Options

ingénieure matériaux souples | ingénieur matériaux souples | ingénieur matériaux souples/ingénieure matériaux souples
textile, leather and footwear research worker | textile, leather technologist | textile and leather researcher | textile, leather and footwear researcher

bichonneuse cuir | pareur en industrie du cuir et autres matériaux souples | opérateur finition articles cuir et matériaux souples/opératrice finition articles cuir et matériaux souples | pareuse en industrie du cuir et autres matériaux souples
leather goods finishing operator

conducteur de machines de coupe automatique en industrie des matériaux souples | coupeuse CAO | conducteur de machines de coupe automatique en industrie des matériaux souples/conductrice de machines de coupe automatique en industrie des matériaux souples | coupeur CAO/coupeuse CAO
leather goods automated cutting system operator | leather goods automatic cutting system operator | automated cutting machine operator | automated cutting machine tender

conduit flexible | conduite souple | durite | flexible | raccord | tube flexible | tuyau | tuyau flexible | tuyau souple | tuyauterie flexible | tuyauterie souple
flexible conduit | flexible hose | flexible pipe | flexible tube | hose

chlorure de polyvinyle souple | polychlorure de vinyle souple | PVC souple
soft polyvinyl chloride | soft PVC

chaussée souple | revêtement souple | revêtement flexible
flexible pavement | flexible roadway

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Décision d’exécution (UE) 2016/687 de la Commission du 28 avril 2016 sur l’harmonisation de la bande de fréquences 694-790 MHz pour les systèmes de Terre permettant de fournir des services de communications électroniques à haut débit sans fil et pour un régime souple d’utilisation nationale dans l’Union (JO L 118 du 4.5.2016, p. 4-15)
Commission Implementing Decision (EU) 2016/687 of 28 April 2016 on the harmonisation of the 694-790 MHz frequency band for terrestrial systems capable of providing wireless broadband electronic communications services and for flexible national use in the Union (OJ L 118, 4.5.2016, pp. 4-15)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016D0687 - EN - Décision d'exécution (UE) 2016/687 de la Commission du 28 avril 2016 sur l'harmonisation de la bande de fréquences 694-790 MHz pour les systèmes de Terre permettant de fournir des services de communications électroniques à haut débit sans fil et pour un régime souple d'utilisation nationale dans l'Union [notifiée sous le numéro C(2016) 2268] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/687 DE LA COMMISSION // sur l'harmonisation de la bande de fréquences 694-790 MHz pour les systèmes de Terre permettant de fournir des services de communications électroniques à haut débit sans fil et pour un régime souple d'utilisation nationale dans l'Union - [notifiée sous le numéro C(2016) 2268]
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016D0687 - EN - Commission Implementing Decision (EU) 2016/687 of 28 April 2016 on the harmonisation of the 694-790 MHz frequency band for terrestrial systems capable of providing wireless broadband electronic communications services and for flexible national use in the Union (notified under document C(2016) 2268) (Text with EEA relevance) // COMMISSION IMPLEMENTING DECISION (EU) 2016/687

Décision d'exécution (UE) 2016/687 de la Commission du 28 avril 2016 sur l'harmonisation de la bande de fréquences 694-790 MHz pour les systèmes de Terre permettant de fournir des services de communications électroniques à haut débit sans fil et pour un régime souple d'utilisation nationale dans l'Union [notifiée sous le numéro C(2016) 2268] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Commission Implementing Decision (EU) 2016/687 of 28 April 2016 on the harmonisation of the 694-790 MHz frequency band for terrestrial systems capable of providing wireless broadband electronic communications services and for flexible national use in the Union (notified under document C(2016) 2268) (Text with EEA relevance)

Elle vise aussi à faciliter la mise en place d'un régime souple d'utilisation nationale pour répondre à des besoins nationaux spécifiques, conformément aux priorités de la politique de l'Union européenne en matière de spectre radioélectrique exposées dans le PPSR.
It aims also to facilitate flexible national use in response to specific national needs in accordance with RSPP spectrum policy priorities.

33. invite la Commission, dans le cadre de la définition et de l'application de la législation relative à l'appellation "produit de montagne", à tenir compte des spécificités des produits avec appellation d'origine protégée et couverts par des règles d'origine spécifiques, en examinant la possibilité d'introduire un régime souple pour les zones de montagne lesquelles, en raison de leur situation défavorable, notamment au niveau de la production de fourrage, pourraient être exclues du système prévu par le règlement (UE) nº 1151/2012, ce qui serait contraire aux objectifs de ce dernier;
33. Calls on the Commission, when drafting and implementing legislation in relation to the ‘mountain produce’ designation, to bear in mind the special characteristics of products with a protected designation of origin and covered by specific rules of origin, by considering the possibility of introducing flexible arrangements for mountain areas, which could, because of their specific disadvantages, such as the difficulties of producing fodder crops, be excluded from the schemes provided for under Regulation (EU) No 1151/2012, contradicting the aim of the regulation;

33. invite la Commission, dans le cadre de la définition et de l'application de la législation relative à l'appellation «produit de montagne», à tenir compte des spécificités des produits avec appellation d'origine protégée et couverts par des règles d'origine spécifiques, en examinant la possibilité d'introduire un régime souple pour les zones de montagne lesquelles, en raison de leur situation défavorable, notamment au niveau de la production de fourrage, pourraient être exclues du système prévu par le règlement (UE) nº 1151/2012, ce qui serait contraire aux objectifs de ce dernier;
33. Calls on the Commission, when drafting and implementing legislation in relation to the ‘mountain produce’ designation, to bear in mind the special characteristics of products with a protected designation of origin and covered by specific rules of origin, by considering the possibility of introducing flexible arrangements for mountain areas, which could, because of their specific disadvantages, such as the difficulties of producing fodder crops, be excluded from the schemes provided for under Regulation (EU) No 1151/2012, contradicting the aim of the regulation;

Les enfants qui occupent un emploi rémunéré doivent pouvoir rediriger une partie de leurs cotisations obligatoires au régime souple vers le compte de retraite de leurs parents et compenser en partie les coûts additionnels supportés durant leur enfance à travers cette contribution à une retraite plus élevée de leurs parents.
Children who are in gainful employment should have the option to redirect part of their mandatory contributions to the flexible system to their parents’ pension account, and partially offset the costs expended on their care in childhood through this contribution to a higher pension for their parents.

Il convient de prévoir un régime souple sous certaines conditions pour les services réguliers spécialisés et certains services occasionnels afin de répondre aux exigences du marché.
There should be provision for flexible arrangements subject to certain conditions for special regular services and certain occasional services, in order to satisfy market demand.

(6) Il convient de prévoir un régime souple sous certaines conditions pour les services réguliers spécialisés et certains services occasionnels afin de répondre aux exigences du marché.
(6) There should be provision for flexible arrangements subject to certain conditions for special regular services and certain occasional services, in order to satisfy market demand.

Votre rapporteur est consciente que la complexité de nombreuses affaires est telle qu'un régime souple est mieux approprié que des règles rigides relatives à chaque catégorie d'obligation non contractuelle.
Your rapporteur takes the view that the complexity of many cases is such that a flexible regime is more appropriate than rigid rules for each class of non-contractual obligation.