Traduction de «régime sera réexaminé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Régime douanier qui sera appliqué aux marchandises et objets étrangers destinés à l'exploitation
Customs rules to be applied to foreign merchandise and objects to be exhibited

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Par ailleurs, je ne rejette pas la possibilité, une fois que le régime sera établi et que nous aurons acquis une certaine expérience, de réexaminer les arrangements financiers.
I'm also not averse to the possibility that once the regime is set up and we get some experience with it, we would rethink the funding arrangements.

Le régime de gestion de l'effort de pêche sera réexaminé dans le cadre d'un processus auquel participera un large éventail d'acteurs.
The effort management regime will be reviewed, in a process involving a wide range of stakeholders.

Leur niveau sera réexaminé (et, au besoin, adapté) chaque année de façon à couvrir les risques de paiement et les coûts administratifs générés par le régime.
The premium level will be revised (and adjusted, if necessary) on a yearly basis in order to verify that it covers the risks of payments and the administrative costs generated by the scheme.

Le régime sera réexaminé en 2003 en vue de permettre l'expiration du régime actuel des quotas après 2006.
The future of the regime will be reviewed in 2003 with the aim of allowing the present quota arrangements to run out after 2006.

Les quotas laitiers sont maintenus jusqu'en 2006; l'avenir du régime après 2006 sera réexaminé en 2003.
Milk quotas are renewed until 2006 and the future of the regime after 2006 will be reviewed in 2003.

Le régime applicable à ces produits sera réexaminé par le Conseil d'association quatre ans après l'entrée en vigueur de l'accord.
The arrangements to be applied to such products shall be re-examined by the Association Council four years after the Agreement's entry into force.

7) Le niveau de tous les plafonds des aides régionales sera réexaminé, généralement à l'expiration d'une période de trois ans, compte tenu notamment de l'expérience acquise, de l'évolution des régions dans l'ensemble du territoire couvert par l'accord EEE (eu égard, notamment, à l'évolution du chômage), du nombre des emplois créés ou maintenus et des modifications apportées aux régimes existants.
(7) The level of all regional aid ceilings will be revised, as a rule at the end of a three-year period having regard in particular to the experience gained, the evolution of the regional situation throughout the territory covered by the EEA Agreement (especially with regard to the development of unemployment), the number of jobs created or maintained and changes in aid schemes.