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Traduction de «régime puissent s'avérer » (Français → Anglais) :

convient du faible développement à l'heure actuelle de l'ensemble du domaine des biotechnologies fondées sur les ressources marines; les exemples cités de bonnes pratiques, en l'occurrence celui de médicaments produits à partir d'organismes marins, laissent espérer que les recherches menées dans ce domaine puissent s'avérer très porteuses;

agrees that at present the entire area of biotechnology based on aquatic resources is poorly developed. The examples of good practice provided in the communication, namely medicines developed on the basis of aquatic organisms, provide hope that research carried out in this area may turn out to be very forward-looking;


La création du mécanisme de surveillance unique ne devrait pas entraîner de modifications substantielles des propositions de règlement et de directive, bien que des adaptations puissent s'avérer nécessaires dans un nombre limité de domaines pour refléter la nouvelle situation.

The creation of the single supervisory mechanism should not require substantive changes to the proposed regulation and directive, although in a limited number of areas, some fine-tuning may be required to reflect the new situation.


Au paragraphe (B) de votre document, il est question d'un accord de principe conclu avec le Comité des assurances et du fait que le Comité des assurances a également accepté que les fonds provenant des régimes puissent de temps à autre être utilisés dans l'intérêt des régimes.

On deck B you talk about an agreement in principle by the insurance committee, and also the insurance committee agreed that the plan's funds could be used for the good of the plans.


Toutefois, la Commission n'a pas exclu que certains cas individuels d'application de ce régime puissent s'avérer compatibles.

However, the Commission does not rule out the possibility that the regime may be compatible with the state aid rules in certain specific cases.


Ce nouveau régime pourrait s'avérer une expérience intéressante et constituer un exemple de meilleure pratique que d'autres États membres pourront adopter à l'avenir.

This new scheme could provide useful experience, and serve as a best practice for future action in other Member States.


D'après de récentes études économiques, il semble toutefois que l'actualisation des « connaissances » et l'augmentation de la diffusion des technologies au niveau régional puissent s'avérer l'une des voies les plus efficaces vers la croissance économique

Recent economic research however suggests that upgrading "knowledge" and increasing technology diffusion at regional level may prove one of the most efficient routes for economic growth.


considérant que le règlement (CE) n° 2543/95 de la Commission (3), modifié par le règlement (CE) n° 2126/96 (4), porte des modalités particulières d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de l'huile d'olive; que, dans le but d'améliorer le fonctionnement du régime, il convient d'établir des modalités d'application spécifiques pour les certificats ne comportant pas fixation à l'avance de la restitution, notamment en ce qui concerne le taux de la caution ainsi que le schéma relatif au dépôt des demandes et à la délivrance des certificats; que, suite à l'expérience acquise, il s' ...[+++]

Whereas Commission Regulation (EC) No 2543/95 (3), as amended by Regulation (EC) No 2126/96 (4), lays down special detailed rules for the application of the system of export licences for olive oil; whereas, with a view to improving the way the system works, specific detailed rules of application should be laid down for licences without advance fixing of the refund, in particular as regards the rate of the security and the timetable for the submission of application and the issuing of the licences; whereas experience has shown that the amount of the security and the periods for the submission of applications for licences and for their issue should be adjusted; whereas in order not to interfere with the normal pattern of exports without re ...[+++]


Le ministre des Finances, avec les ressources fiscales des cinq prochaines années et en prenant en considération le ralentissement américain—nous avons refait nos estimations—, aurait pu consacrer 5 des 6 milliards de dollars de surplus à la caisse d'assurance-emploi annuellement. Il aurait pu le faire à tous les ans au cours des cinq prochaines années, pour améliorer le régime, pour en donner aux chômeurs, pour faire en sorte que les 57 p. 100 de chômeurs et chômeuses exclus du régime puissent de nouveau en bénéficier.

With the estimated tax resources for the next five years and despite the downturn in the U.S. economy, because we adjusted our estimates accordingly, the Minister of Finance could have used $5 billion of the $6 billion EI surplus every year to improve the system, raise the benefits and expand the system to include the 57% of the unemployed who do not currently qualify.


M. Pomroy : Les RPAC s'inscrivent dans le système canadien de régimes enregistrés de retraite et il était par conséquent logique de prévoir que les versements et revenus provenant de tels régimes puissent se voir appliquer les dispositions touchant le partage des revenus de pension.

Mr. Pomroy: PRPPs will be part of the system of registered plans for retirement for Canada, so it was logical to ensure that payments and income from those plans would be eligible for the pension income splitting measure that exists.


Ce régime pourrait s'avérer lourd pour les agences car il ne permet que quelques adaptations mineures pour répondre aux besoins particuliers des organisations.

It is a regime that could be cumbersome for agencies, since it allows only minor tailoring to meet specific organizational needs.




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régime puissent s'avérer ->

Date index: 2024-02-21
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