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Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
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WCEFA

Vertaling van "régime où tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


régulateur tous régimes | régulateur toutes vitesses

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régulateur tous régimes [ régulateur toutes vitesses ]

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Règlement sur le régime tous risques d'assurance-récolte

All Risk Plan of Crop Insurance Regulation


Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- créer des conditions partout égales : l’UE doit être ambitieuse et établir un régime traitant tous les demandeurs d’asile de la même façon, avec les mêmes garanties élevées et selon des procédures identiques, quel que soit le lieu, dans l’Union, où ils introduisent leur demande d’asile.

- Establishing a level playing field : the EU should be ambitious and build a system where all asylum seekers will be treated in the same way, with the same high-standard guarantees and procedures, wherever in the EU they make their asylum claim.


En ce qui concerne l'accessibilité du régime à tous les opérateurs économiques du secteur [point 144 k) des lignes directrices 2007-2013], les autorités françaises mettent en exergue la transparence et la publicité du dispositif, qui rendent celui-ci accessible à tous.

As regards accessibility of the scheme to all economic operators in the sector (point 144(k) of the 2007-2013 Guidelines), the French authorities highlight the transparency and publicity of the measure, which render it accessible to all.


Les quatre régimes visent tous à contribuer à la réalisation de cet objectif.

All four schemes aim to contribute to reaching that target.


En ce qui concerne l'accessibilité du régime à tous les opérateurs du secteur, la Commission constate que les seules exclusions qui existent dans le dispositif ACAL concernent les producteurs qui enfreindraient la législation applicable, par exemple en matière d'environnement ou de mise aux normes.

As regards accessibility of the scheme to all economic operators in the sector, the Commission finds that the only exclusions in the aid scheme for the cessation of dairy production concern producers infringing the applicable legislation, for example on the environment or upgrading to standards.


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Les trois régimes visent tous à contribuer à la réalisation de cet objectif.

All three of the schemes aim to contribute to reaching that target.


(ii) le régime est un régime de retraite individuel, la somme transférée du régime pour le compte du particulier est le dernier paiement provenant du régime et tous les biens détenus dans le cadre du régime sont distribués pour le compte des participants au régime dans les 90 jours suivant le transfert.

(ii) the plan is an individual pension plan, the amount transferred from the plan on behalf of the individual is the last payment from the plan to the individual and all the property held in connection with the plan is distributed from the plan on behalf of plan members within 90 days of the transfer.


En ce qui concerne l'avenir, j'espère que, lorsque le projet de loi sera renvoyé au comité, nous pourrons examiner les nombreuses propositions qui sont faites à la Chambre aujourd'hui et que nous adopterons en fin de compte un bon régime auquel tous les Canadiens pourront participer et grâce auquel tous les députés pourront garantir aux Canadiens un régime de retraite sûr dont bénéficieront tous les travailleurs du pays.

I would hope, in terms of the eventual outcome, as it goes to committee we can look at the many suggestions that are being made to the House today, that we will eventually come up with a good system by which all Canadians can participate and by which all of us, in terms of being members of this Parliament, can ensure that Canadians are guaranteed a safe and secure pension plan that will apply to all workers in the country.


Il est important à mon avis de faire preuve de détermination et d'appliquer résolument le régime que le RPC constitue et représente pour tous les Canadiens. C'est un régime que tous les Canadiens veulent et qui est nécessaire pour les protéger, qu'ils soient pauvres ou qu'ils gagnent un revenu moyen.

It seems important that we stand firm and stand solid with the scheme that CPP is and represents to all Canadians something which poor Canadians, middle-income Canadians and all Canadians want and need and will benefit from as a result.


Je prévois un guichet unique, virtuel, pour la perception des taxes et des impôts, tant fédéraux que provinciaux, de même que pour l'administration des douanes, un régime que tous les autres pays du monde reconnaîtront comme le meilleur, un régime dont tous les Canadiens seront fiers de dire qu'il est le meilleur et le plus équitable au monde.

I picture a single, virtual office window for federal and provincial tax as well as customs administration, a system which every other country would recognize as the world's finest, a system which every Canadian would be proud to call the globe's finest and fairest.


Le projet de loi S-17 rendrait conformes tous les produits visés par l'ancien régime, et tous les produits pour lesquels quelqu'un demanderait un brevet aujourd'hui tomberaient sous le coup du nouveau régime.

Bill S-17 brings into compliance all the products that were in the old system, and everything for which someone applies a patent today is under the new system.


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