Traduction de «régime héréditaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

apte à hériter | héréditaire | héréditairement transmissible | transmissible par voie héréditaire
inheritable

angiomatose héréditaire familiale | angiomatose héréditaire hémorragique | maladie de Rendu-Osler | télangiectasie hémorragique héréditaire
hereditary haemorrhagic telangiectasy | Osler syndrome | HHT [Abbr.]

défaut héréditaire | tare héréditaire | vice héréditaire
hereditary defect

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]
flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]

régime pauvre en sodium | régime à teneur en sodium réduite | régime appauvri en sodium | régime pauvre en sel | régime hyposodé | régime restreint en sodium
low-sodium diet | low sodium diet | low salt diet | sodium restricted diet

régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement
income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme

régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]
single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]

régime du financement de l'UE [ régime du financement communautaire | régime du financement de l'Union européenne ]
EU financing arrangements [ Community financing arrangements | European Union financing arrangements ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Nous avons quatre chefs héréditaires, sous le régime héréditaire traditionnel.
We have our four hereditary chiefs, which addresses the traditional hereditary systems.

L'une de nos premières options consistait à limiter l'application de ce projet de loi aux Premières nations qui tiennent des élections en vertu de la Loi sur les Indiens, car cela semblait être l'intention visée par le ministre. À la lumière de témoignages subséquents, il est toutefois apparu évident que ce projet de loi touchera non seulement ces Premières nations-là, mais aussi celles qui ont un code électoral coutumier ou qui appliquent le régime héréditaire ou traditionnel.
One of our first options was that the bill be restricted just to First Nations who hold elections under the Indian Act because that seemed to be the intention of the minister, but when they reappeared it was very clear that this bill will not only affect First Nations holding Indian Act elections, it will also affect First Nations holding custom code elections and those who have the hereditary or traditional system.

J'estime que nous devrions respecter le fait que les conseils de bande peuvent établir des codes correspondant aux pratiques et traditions qui leur sont propres, lesquelles pouvant inclure un régime héréditaire s'éloignant considérablement des traditions juridiques anglo-américaines.
I do believe that we should respect the ability of bands to develop codes according to their own practices and traditions, which may include a hereditary regime that is quite foreign to Anglo-American legal traditions.

Les droits héréditaires traditionnels des femmes autochtones sont d'importance primordiale dans toutes les décisions prises dans ce régime de gouvernement héréditaire traditionnel.
The traditional hereditary rights of native women are paramount to all decisions made by that traditional hereditary governance system.

Il devrait être clair que le régime successoral et notamment les réserves héréditaires sont, en application du règlement, définis séparément pour chacune des parties d'un pacte successoral.
It should be clear that the law on succession and hence, for example, on indefeasible interests would be separately determined by the regulation, for each party to an agreement as to succession.

Ce système est en train d'évoluer de plus en plus rapidement grâce au régime héréditaire, et A-in-chut est un chef héréditaire.
That system is starting to evolve more and more because or what is embedded in the hereditary system, and A-in-chut is a hereditary chief.