Vertaling van "régime fonctionnerait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite
occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]
flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]

régime pauvre en sodium | régime à teneur en sodium réduite | régime appauvri en sodium | régime pauvre en sel | régime hyposodé | régime restreint en sodium
low-sodium diet | low sodium diet | low salt diet | sodium restricted diet

régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement
income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme

régime de Sécurité sociale des marins | régime des gens de mer | régime des marins | régime des travailleurs de la mer
mariners'scheme

admettre à un régime douanier | assigner à un régime douanier | déclarer pour un régime douanier | placer sous un régime douanier
to clear to a customs procedure | to place under a customs procedure

régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]
single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]

régime du financement de l'UE [ régime du financement communautaire | régime du financement de l'Union européenne ]
EU financing arrangements [ Community financing arrangements | European Union financing arrangements ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Avec mes lignes directrices, le régime fonctionnerait sans heurt, car on a des pourcentages précis, c'est-à-dire 17 p. 100, 33 p. 100, et cetera.
With my guideline, it would work smoothly, because the percentages are clear, fixed amounts, such as 17 per cent, 33 per cent, et cetera.

C'est le parti au pouvoir qui adopte tous les règlements, modifie les lois et les politiques et en fait un véritable tremplin politique. Si la caisse était administrée séparément, mais toujours sous la responsabilité du gouvernement, je crois que le régime fonctionnerait beaucoup mieux.
It's the party in power that does all the regulations, changes the laws, changes the policies, and makes it a very political football, but if it were administered by an independent body but still under the responsibility of the government, I think it would work a lot better.

En 2005, le Conseil a conclu que le CEPOL fonctionnerait mieux s'il était financé sur le budget général de l'Union européenne et si le statut des fonctionnaires des Communautés européennes et le régime applicable aux autres agents des Communautés européennes s'appliquaient au directeur et au personnel du secrétariat du CEPOL.
In 2005 the Council concluded that the functioning of CEPOL would improve if it was funded from the general budget of the European Union, if the Staff Regulations for officials of the European Communities and the Condition of employment of other servants of the European Communities applied to the Director and the staff of the CEPOL secretariat.

22. estime que la meilleure solution pour contrer la fraude à la TVA sur les livraisons transfrontalières consiste à introduire un système où les livraisons intracommunautaires seraient soumises à un taux de TVA de 15 %, au lieu du régime d'exonération dont elles bénéficient aujourd'hui; estime que ce système fonctionnerait mieux si les taux réduits, actuellement nombreux et complexes, étaient radicalement simplifiés, ce qui réduirait la charge administrative pesant sur les entreprises et sur les administrations fiscales; estime que les réductions individuelles des taux de TVA mises en place avant 1992 devraient être examinées et évaluées attentivement afin de déterminer si leur maintien se justifie encore sur le plan économique;
22. Believes that the best solution to tackling VAT fraud related to cross-border supplies would be to introduce a system in which the VAT exemption for intra-Community supplies is replaced by taxation at the rate of 15 %; notes that the operation of such a system would be better served if the variety and complexity of reduced rates were substantially simplified, minimising the administrative burden on both businesses and tax authorities; notes that individual reductions of VAT rates put in place before 1992 should be carefully examined and assessed with respect to whether their persistence is justified on economic grounds;

Il faut donc étudier de manière approfondie la manière dont ce nouveau régime fonctionnerait dans la pratique et l'impact qu'il aurait sur d'autres questions (par exemple, sur le prix des actions, sur les apports en nature et sur les droits préférentiels).
How it would work in practice and the potential impact on other issues (e.g. share issue price, contributions in kind, pre-emption rights) would therefore need to be studied carefully.

Aux yeux de l'administration américaine, le régime des FSC fonctionnerait comme le DISC tout en étant plus facilement défendable au regard du GATT.
According to the US administration, the FSC would be functionally equivalent to DISC while being easier to defend under the GATT.

Comment fonctionnerait le nouveau régime de la TVA en pratique ?
How would the new VAT rules function in practice?

En conséquence, il n'y a pas d'exportations de produits dérivés sous le régime d'exportation fondé sur la date mais cela peut arriver et, si cela arrivait, on m'a posé des questions hier afin que j'apporte des éclaircissements sur la manière exacte dont cela fonctionnerait, dont les produits pourraient être isolés, etc.
Therefore there is no exportation of derived products under the DBES scheme but it may happen and in the event that it does, questions were asked of me yesterday to clarify exactly how it would work, how products might be segregated and so on.

Des informations supplémentaires ont été demandées sur la manière exacte dont le programme des produits dérivés fonctionnerait sous le régime d'exportation fondé sur la date.
Some further information was requested as to how exactly the derived products scheme would operate under the DBES.