Vertaling van "régime et devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]
mass

le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique
the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance

qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle
actionable in tort

Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir
Tax Facts: What Every Woman Should Know

Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de
Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I

Ce que tout témoin devrait savoir
Being a Witness

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

régime pauvre en sodium | régime à teneur en sodium réduite | régime appauvri en sodium | régime pauvre en sel | régime hyposodé | régime restreint en sodium
low-sodium diet | low sodium diet | low salt diet | sodium restricted diet

régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement
income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

c) si le gestionnaire est une institution financière désignée particulière tout au long de la période de déclaration du gestionnaire, est un montant visé pour la période de déclaration du gestionnaire, pour l’application de l’élément G de la formule figurant au paragraphe 225.2(2) de la Loi, le total des montants donnés dont chacun représente soit le montant positif qu’un régime admissible devrait ajouter dans le calcul de sa taxe nette selon le paragraphe 225.2(2) de la Loi, compte tenu de toute adaptation applicable effectuée à ce paragraphe selon le présent règlement, soit le montant négatif (appelé « montant de redressement négatif » au paragraphe (3)) qu’il pourrait déduire dans ce calcul, pour une période de déclaration donnée du régime admissible si, à la fois :
(c) if the manager is a selected listed financial institution throughout the manager’s reporting period, the total of all particular amounts is a prescribed amount for the manager’s reporting period for the purpose of the description of G in subsection 225.2(2) of the Act, each of those particular amounts being the positive amount that a qualifying investment plan would be required to add, or the negative amount (in subsection (3) referred to as the “negative adjustment amount”) that the qualifying investment plan would be able to deduct, in determining its net tax under subsection 225.2(2) of the Act, having regard to any applicable adaptations made to that subsection under these Regulations, for a particular reporting period of the qualifying investment plan if

En l'absence d'autres contraintes, bien sûr, un régime fiscal devrait être aussi efficace que possible, afin de ne pas influer de façon inefficace sur l'orientation du marché; il devrait être aussi simple que possible, afin de ne pas nécessiter inutilement des ressources d'administration et d'application; et, enfin , il devrait être aussi concurrentiel que possible, afin d'encourager l'activité économique au Canada plutôt que son déménagement sous d'autres cieux.
Other things being equal, of course, a tax system should be as efficient as possible, so as not to distort market behaviour in an inefficient manner; it should be as simple as possible, so as not to consume resources unnecessarily in administration and compliance; and of course, it should be as competitive as possible, so as to encourage economic activity in Canada and not to encourage the relocation of economic activities to other jurisdictions.

2. considère que le régime futur devrait se fonder sur les principes et les mécanismes clés de la CCNUCC et du protocole de Kyoto, en tenant compte de responsabilités communes mais différenciées; estime que le mandat de Bali devrait reposer sur les éléments suivants:
2. Considers that a future regime should build on key principles and mechanisms of the UNFCCC and Kyoto Protocol taking into account common but differentiated responsibilities; deems that the Bali mandate should be based on the following elements:

(6) Afin de résoudre la situation que connaissent, en Suisse et au Liechtenstein, les bureaux consulaires des États membres qui mettent en œuvre l'intégralité de l'acquis de Schengen et des nouveaux États membres, un régime simplifié devrait être instauré pour le contrôle des personnes aux frontières extérieures, ce régime étant fondé sur la reconnaissance unilatérale de certains titres de séjour délivrés par les autorités de la Suisse et du Liechtenstein comme équivalant au visa uniforme ou aux visas nationaux.
(6) In order to address the situation in the consular offices in Switzerland and Liechtenstein both of Member States fully implementing the Schengen acquis and of new Member States, a simplified regime should be introduced for the control of persons at the external borders based on the unilateral recognition of certain residence permits issued by the authorities of Switzerland and Liechtenstein as equivalent to uniform or national visas.

En lieu et place, l’UE devrait accroître et durcir les sanctions à l’égard des dirigeants de ce régime et devrait prendre des mesures contre les sociétés européennes qui font affaire avec le régime birman, et en particulier la compagnie pétrolière française Total.
Instead, the EU should increase and toughen sanctions against the regime leaders and should impose sanctions on the European corporations that do business with the Burmese regime, and specifically the French oil company Total.

Un tel régime dérogatoire devrait être encouragé et développé de manière à accroître le nombre de compagnies bénéficiant de l'exemption et, dès lors, le seuil devrait être relevé jusqu'aux compagnies d'électricité approvisionnant 150 000 clients.
Such a scheme should be encouraged and expanded to increase the number of utilities to which the exception applies and therefore it the threshold should be increased to electricity utilities to 150 000 customers.

Au même titre que mes médicaments aujourd'hui peuvent être remboursés en partie par l'assureur de mon employeur ou par mon régime d'assurance personnel, le régime ne devrait pas payer les médicaments que j'ai reçus gratuitement alors que j'étais à l'hôpital.
In the same way that my drugs today can be reimbursed partly by my employer's insurer or my personal coverage, they should not be paying for the drugs that I received free of charge when in hospital.

Je vous le dis parce que la plupart des membres du comité sont d'avis que l'on devrait maintenir les coûts à un niveau très bas, et que notre régime ne devrait pas engendrer des coûts qui sont supérieurs à ceux de nos concurrents, au risque de rendre la vie difficile à nos agriculteurs.
That's just to point out that I think certainly most of us around this committee feel that the cost should be kept very low, that we can't be a higher cost regime than our competitors or it's difficult for our producers.