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Cause d'atténuation de la peine
Circonstance atténuante
Coefficient d'atténuation
Coefficient d'atténuation massique
Dispositif atténuateur de bruit
Dispositif silencieux
Facteur d'atténuation
Kit d'atténuation du bruit
Kit d'insonorisation
Lot d'insonorisation
Lot de modification antibruit
Motif d'atténuation de la peine
Projet passerelle
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime d'assurance revenu
Régime d'assurance salaire
Régime d'assurance traitement
Régime d'assurance-revenu
Régime d'assurance-salaire
Régime d'assurance-traitement
Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
Régime d'humidité du sol
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime hydrique
Régime hydrique du sol
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Système d'atténuation du bruit

Vertaling van "régime d’atténuation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
système d'atténuation du bruit [ kit d'insonorisation | kit d'atténuation du bruit | lot de modification antibruit | dispositif atténuateur de bruit | dispositif silencieux | lot d'insonorisation ]

hush kit [ hushkit ]


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement

income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme


quotient d'atténuation visuelle relatif pour la reconnaissance/détection des feux de signalisation [ coefficient d'atténuation visuelle relatif pour la reconnaissance/détection des feux de signalisation ]

relative visual attenuation coefficient for traffic signal light recognition and detection [ relative visual attenuation quotient for traffic signal light recognition and detection | relative visual attenuation coefficient for traffic signal light recognition/detection | relative visual attenuation quotient for traffic signal light recognition/detect ]


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]


coefficient d'atténuation massique | coefficient d'atténuation

attenuation coefficient mass | attenuation coefficient


circonstance atténuante | motif d'atténuation de la peine | cause d'atténuation de la peine

mitigating circumstance | mitigating factor | ground for mitigating the sentence


régime hydrique du sol (1) | régime hydrique (2) | régime d'humidité du sol (3)

soil moisture regime | water regime of the soil




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin d'atténuer les effets du processus de restructuration dans les États membres ayant octroyé l'aide à la restructuration prévue par le règlement (CE) no 320/2006 du Conseil du 20 février 2006 instituant un régime temporaire de restructuration de l'industrie sucrière dans la Communauté européenne , il y a lieu de maintenir l'aide prévue pour les producteurs de betteraves et de canne à sucre pour une durée maximale de cinq années consécutives.

To buffer the effects of the restructuring process in Member States which have granted the restructuring aid provided for in Council Regulation (EC) No 320/2006 of 20 February 2006 establishing a temporary scheme for the restructuring of the sugar industry in the Community , the aid foreseen for sugar beet and cane producers for a maximum of five consecutive years should be maintained.


[20] L’application des LDAEE aux régimes d’aide déjà approuvés a en partie atténué les effets de la fragmentation, mais il reste nécessaire d'adopter des mesures supplémentaires.

[20] The application of EEAG to the support schemes approved to date has partly mitigated the effects of fragmentation, however, further action is needed.


L’application d’un seuil plus élevé pour le régime particulier constitue une mesure de simplification, du fait qu’elle pourrait réduire considérablement les obligations en matière de TVA applicables aux petites entreprises et permettrait au Luxembourg d’abandonner le régime d’atténuation dégressive de la taxe qui est contraignant pour les entreprises.

A higher threshold for the special scheme is a simplification measure, in so far as it may significantly reduce the VAT obligations of small businesses and would enable Luxembourg to cease applying the graduated tax relief scheme that is burdensome for businesses.


L’amélioration des pratiques d’investissement et de la conception des régimes peut atténuer sensiblement les risques et accroître la capacité d’absorption des chocs et aboutir ainsi à un meilleur équilibre entre les risques, la sécurité et l’accessibilité financière tant pour les épargnants que pour les institutions.

Better investment practice and scheme design can substantially mitigate risk and increase capacity for shock absorption thus achieving a better balance between risks, security and affordability for both savers and providers.


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L’amélioration des pratiques d’investissement et de la conception des régimes peut atténuer sensiblement les risques et accroître la capacité d’absorption des chocs et aboutir ainsi à un meilleur équilibre entre les risques, la sécurité et l’accessibilité financière tant pour les épargnants que pour les institutions.

Better investment practice and scheme design can substantially mitigate risk and increase capacity for shock absorption thus achieving a better balance between risks, security and affordability for both savers and providers.


Afin de contribuer à atténuer ces difficultés, il convient de permettre aux agriculteurs de bénéficier d’avances jusqu’à concurrence de 50 % des paiements au titre des régimes de soutien énumérés à l’annexe I du règlement (CE) no 73/2009.

In order to help to alleviate these difficulties it is appropriate to allow for farmers to receive advance payments of up to 50 % of the support schemes listed in Annex I to Regulation (EC) No 73/2009.


Afin de contribuer à atténuer ces difficultés, il convient de permettre aux agriculteurs de bénéficier d’avances jusqu’à concurrence de 50 % des paiements au titre des régimes de soutien énumérés à l’annexe I du règlement (CE) no 73/2009.

In order to help to alleviate these difficulties it is appropriate to allow for farmers to receive advance payments of up to 50 % of the support schemes listed in Annex I to Regulation (EC) No 73/2009.


Afin d'atténuer les effets du processus de restructuration dans les États membres ayant octroyé l'aide à la restructuration prévue par le règlement (CE) no 320/2006 du Conseil du 20 février 2006 instituant un régime temporaire de restructuration de l'industrie sucrière dans la Communauté européenne (14), il y a lieu de maintenir l'aide prévue pour les producteurs de betteraves et de canne à sucre pour une durée maximale de cinq années consécutives.

To buffer the effects of the restructuring process in Member States which have granted the restructuring aid provided for in Council Regulation (EC) No 320/2006 of 20 February 2006 establishing a temporary scheme for the restructuring of the sugar industry in the Community (14), the aid foreseen for sugar beet and cane producers for a maximum of five consecutive years should be maintained.


Un régime d’aide intelligemment conçu peut contribuer à atténuer le problème de l’intermittence.

An intelligent design of the support scheme can contribute alleviating the problem of intermittency.


Parmi ses engagements, il faut citer sa coopération dans le cadre d'efforts visant à atténuer les pressions que font peser les flux migratoires sur les régimes d'asile. L'Agenda pour la protection, adopté à l'issue de consultations mondiales, a amené de nouveaux éléments dans le débat sur la recherche de solutions à ces problèmes, y compris grâce à la conclusion d'accords spéciaux dans le cadre de l'initiative "Convention Plus" du Haut-Commissaire.

The Agenda for Protection, deriving from the Global Consultations process, has spurred new thinking to tackle these problems, including through the development of special agreements in the context of the High Commissioner's Convention Plus initiative.


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