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Nombre total de cotisants par régime
Régime de postcombustion totale

Traduction de «régime de postcombustion totale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime de postcombustion totale

full after burner power [ full A/B power ]


régime de l'admission temporaire en exonération totale des droits à l'importation

temporary importation procedure with total relief from import duties


l'enquête est basée sur la diète - régime total ou sur le panier de la ménagère

the survey is based on the total diet or on the market basket


nombre total de cotisants par régime

total number of contributors per plan


Régime de soins de santé - Garantie totale pour les employés en service hors du Canada

Health Care Plan - Comprehensive Coverage for Employees Serving Outside Canada
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(i) si l’année en cause n’est pas une année déterminée pour le régime, le montant total des paiements d’aide à l’invalidité versés au bénéficiaire aux termes du régime au cours de l’année ne peut excéder le plafond pour cette année; toutefois, pour le calcul de ce montant total, il n’est pas tenu compte d’un paiement faisant suite à un transfert effectué à partir d’un autre régime au cours de l’année conformément au paragraphe (8) qui, selon le cas :

(i) if the calendar year is not a specified year for the plan, the total amount of disability assistance payments made from the plan to the beneficiary in the calendar year shall not exceed the specified maximum amount for the calendar year, except that, in calculating that total amount, any payment made following a transfer in the calendar year from another plan in accordance with subsection (8) is to be disregarded if it is made


(B) lors de la liquidation de la caisse ou du régime, en règlement total des droits du cotisant dans le cadre de la caisse ou du régime,

(B) on the winding-up of the fund or plan in full satisfaction of all rights of the payee in or under the fund or plan, or


L'accord réaffirme que l'objectif est de parvenir à un régime de déplacement sans obligation de visa, sur une base de réciprocité. Les autorités russes ont régulièrement demandé que de nouvelles mesures soient prises pour parvenir à un régime d'exemption totale de visa.

The agreement reiterated that the objective should be visa-free travel on a reciprocal basis and the Russian authorities have regularly repeated their request that further steps should be taken towards full visa-free travel.


– (RO) Monsieur le Président, l’une des conditions essentielles à l’obtention d’un régime d’exemption totale de visa entre la Fédération de Russie et l’Union européenne est le respect des engagements pris lors de l’accord de 2007.

– (RO) Mr President, one essential condition for a complete waiver of visas between the Russian Federation and the European Union is fulfilment of the commitments made through the 2007 agreement.


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(74) Il convient de déroger à la libre circulation des services telle que prévue par la présente directive pour les services qui font l'objet d'un régime d'interdiction totale dans l'État membre dans lequel se déplace le prestataire si ce régime est justifié par des raisons d'ordre public, de sécurité publique, ou de santé publique.

(74) It is appropriate to provide for derogation from the freedom to provide services as provided for in this Directive in the case of services covered by a general prohibition in the Member State to which a provider has moved, if that prohibition is justified by reasons relating to public policy, public security or public health.


(74) Il convient de déroger à la libre circulation des services telle que prévue par la présente directive pour les services qui font l'objet d'un régime d'interdiction totale dans l'État membre dans lequel se déplace le prestataire si ce régime est justifié par des raisons d'ordre public, de sécurité publique, ou de santé publique.

(74) It is appropriate to provide for derogation from the freedom to provide services as provided for in this Directive in the case of services covered by a general prohibition in the Member State to which a provider has moved, if that prohibition is justified by reasons relating to public policy, public security or public health.


Toutefois, j'espère que, ce matin, les membres du comité se montreront disposés à approuver ma motion et que vous-même, monsieur le président, serez disposé à indiquer à la Chambre et au ministre des Finances que l'actuel régime fiscal est totalement injuste et inacceptable, et que les députés doivent le modifier (0950) Le président: Merci, monsieur Hubbard.

But I would hope this morning that the members of this committee would be willing to approve this motion and that you, as chair of the committee, would be able to report to the House and to our finance minister that this type of taxation is totally unfair, unacceptable, and that we as members of Parliament want it changed (0950) The Chair: Thank you, Mr. Hubbard.


Il n'est toutefois pas normal que nous n'osions pas discuter franchement et ouvertement de la manière dont notre secteur agricole pourrait, à terme, continuer à fonctionner sous d'autres conditions et avec un régime de soutien totalement différent du régime actuel.

It is problematic, however, that there is not the courage to engage in a full and candid discussion of how our agricultural sector is, in the longer term, to cope under quite different conditions and with a quite different aid scheme than that which is in place at present.


Le but de ce régime est ainsi totalement dénaturé, voire tordu par les libéraux (1540) À ce sujet, un groupe de travail sur l'assurance-chômage, constitué par l'Institut canadien des actuaires, affirmait dans son rapport, et je cite: «Étant donné que le programme d'assurance-chômage est entièrement autofinancé à même les cotisations des employés et des entreprises, le mécanisme actuel fausse les résultats budgétaires du gouvernement».

The aim of the plan has been totally changed, indeed twisted, by the Liberals (1540) In this regard, a task force on unemployment insurance set up by the Canadian Institute of Actuaries wrote in its report that since the UI program is financed entirely through employee and employer contributions, the current formula distorts the government's budget results.


Il s'agit d'une mesure coûteuse et cela coûtera cher au régime, car le total des cotisations amassées n'équivaudra pas au total des prestations versées.

It is a costly measure and will be a drain on the system because the total in premiums collected will not equal the total benefit paid out.




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Date index: 2024-10-11
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