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ECHS
Projet passerelle
Régime appauvri en sodium
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime d'assurance revenu
Régime d'assurance salaire
Régime d'assurance traitement
Régime d'assurance-revenu
Régime d'assurance-salaire
Régime d'assurance-traitement
Régime d'épreuves de certification
Régime de certification des animaux
Régime de pension de l'État
Régime de pension légale
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de retraite général
Régime de retraite public
Régime de retraite universel
Régime de retraite à prestations forfaitaires
Régime de retraite à rente forfaitaire
Régime de retraite à rente uniforme
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime douanier communautaire
Régime douanier de l'UE
Régime douanier de l'Union européenne
Régime général
Régime hyposodé
Régime passerelle
Régime passoire
Régime pauvre en sel
Régime pauvre en sodium
Régime public
Régime restreint en sodium
Régime transitaire
Régime à prestations forfaitaires
Régime à prestations uniformes
Régime à rente forfaitaire
Régime à rente uniforme
Régime à teneur en sodium réduite

Traduction de «régime de certification » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime de certification des troupeaux pour l'exportation

Export Certified Herd Scheme | ECHS [Abbr.]


Régime de certification des animaux

Certified animal scheme | CAS [Abbr.]


régime de certification des troupeaux pour l'exportation | ECHS [Abbr.]

Export Certified Herds Scheme | ECHS [Abbr.]


régime d'épreuves de certification

test and certification scheme


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]

EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]


régime de retraite général [ régime général | régime de retraite universel | régime de pension de l'État | régime de pension légale | régime de retraite public | régime public ]

public pension plan [ public plan ]


régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]

flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]


régime pauvre en sodium | régime à teneur en sodium réduite | régime appauvri en sodium | régime pauvre en sel | régime hyposodé | régime restreint en sodium

low-sodium diet | low sodium diet | low salt diet | sodium restricted diet


régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement

income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un régime de certification plus adapté est nécessaire afin que certaines tâches actuellement effectuées au niveau national puissent être assurées en commun.

There is a need for better arrangements in the field of the certification so that certain tasks currently performed at national level should be carried out in common.


Un certain nombre d’agriculteurs prennent aujourd'hui part à des régimes de certification de la qualité, lesquels prévoient généralement que l'organisme de certification réalise différents contrôles.

A number of farmers are currently participating in quality certification schemes which usually involve a number of audits being made by the certification body.


(1) Le règlement (CE) n° 883/2001 de la Commission(2) contient certaines dispositions dérogatoires en matière de certification permettant à l'Australie et aux États-Unis d'Amérique de bénéficier d'un régime de certification simplifié expirant le 31 décembre 2003.

(1) Commission Regulation (EC) No 883/2001(2) contains certain derogations relating to the issue of licences whereby Australia and the United States can benefit from simplified licensing arrangements, which are due to expire on 31 December 2003.


Il semble approprié de rechercher les synergies entre les contrôles sur place effectués dans le cadre des régimes de certification et ceux menés au titre de la conditionnalité, à condition toutefois que ces régimes soient approuvés officiellement et qu’ils soient pertinents au regard de la conditionnalité.

It seems appropriate to look for synergies between certification schemes and cross-compliance on-the-spot checks, provided that the certification schemes are officially approved and relevant to cross-compliance.


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Cette directive permettra également d'évaluer un régime de certification «blanc» en 2008, en tenant compte de l’évolution dans les États membres ainsi que des progrès dans le système harmonisé de l'UE pour la mesure des améliorations de l'efficacité énergétique.

This Directive will also enable an assessment of an EU-wide White Certification Scheme in 2008, taking into account developments in Member States and progress with the EU harmonised measurement system for energy efficiency improvements.


La loi n'entrera en vigueur que lorsque nous aurons mis en place le régime de réglementation, le régime d'inspection et le régime de certification.

It will not be in effect until we have the regulatory regime, the inspection regime, and the certification regime in place.


Le président: Lorsque notre comité a entrepris la deuxième phase de cette étude, certains membres du comité—nous travaillons dans un esprit non partisan—s'inquiétaient de ce qu'ils ne sentaient pas qu'il y avait un leadership pour faire taire les protestataires, pour reprendre votre expression, que personne ne prenait le taureau par les cornes, ne vendait les régimes de certification qui existaient et ne faisaient valoir que les produits canadiens méritent autant que les autres, sinon davantage, la certification.

The Chair: A while ago, when this committee embarked on the second phase of this study, there was some concern amongst committee members around the table—they're non-partisan—that in their perception there wasn't the leadership required to combat the protesters in the parking lot, as you put it, because somebody was not taking—excuse me for mixing metaphors—the bull by the horn and selling the certification that's available and demonstrating that Canadian products are as certifiable as any other, in fact better.


M. Larry Hillier: Le régime de certification de l'import-export est un élément essentiel qui génère des frais du point de vue de la certification des exportations, ce qui est essentiel pour envoyer nos produits à l'étranger, qu'il s'agisse de matières premières ou de produits transformés.

Mr. Larry Hillier: In fact the import-export certification process is a key one, which does generate fees from the point of view of export certification, a key element in terms of requirements to move products offshore, both from the raw product and processed product dimension.


Là où les autorités provinciales imposent un régime de certification — c'est déjà le cas en Ontario et au Nouveau-Brunswick, et le Québec envisage lui aussi un tel régime — il pourrait rendre obligatoire les régimes qui exigent que des zones sauvages soient protégées.

When provincial governments are requiring certification systems—this is happening in Ontario and New Brunswick, and Quebec is considering this as well—there would be a requirement that systems that include wild area protection be the ones that are mandatory.


Des régimes de certification volontaire des vitrages isolants en verre plat sont déjà mis en oeuvre dans tous les États membres de l'Union européenne à l'exception de l'Allemagne (qui possède un régime de certification obligatoire), avec des résultats satisfaisants tant en termes de qualité des produits que pour ce qui est de la politique de conservation de l'énergie.

Voluntary certification schemes for flat insulating glass units are already used in all EU Member States except Germany (which has a compulsory one), with satisfactory results both in terms of product quality and energy conservation policy.


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