Traduction de «régime de base amélioré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

régime de base amélioré
core plus options plan

régime équilibré de base [ régime de base ]
foundation diet

régime de confinement amélioré
improved confinement regime

performances de base | régime de base
basic performance

régime de base obligatoire
basic compulsory scheme

régime de base
basic plan

aliment de base du régime
basic dietary components

régime de rémunération basée sur le potentiel
pay for knowledge plan

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce régime contribuera à améliorer l'interopérabilité des systèmes ferroviaires au sein de l'UE sans fausser indûment la concurrence.
The scheme will contribute to making railway systems more interoperable in the EU without unduly distorting competition.

Sur cette base, la Commission a conclu que ce régime permettra d'améliorer l'efficacité énergétique, de réduire les émissions de CO et d'assurer une meilleure intégration de l'énergie produite par cogénération au sein du marché de l'électricité.
For these reasons, the Commission concluded that the scheme will contribute to energy efficiency, lower CO emissions and lead to a better integration of cogenerated power into the electricity market.

2. Si, lorsque les périodes ainsi accomplies sont prises en considération, la personne concernée ne remplit pas les conditions ouvrant droit à une prestation d’un régime spécial ou amélioré, lesdites périodes sont prises en considération aux fins de l’octroi de prestations aux termes du régime général, ou de tout autre régime spécial ou amélioré aux termes duquel ladite personne a acquis des droits.
2. If, taking into account the periods thus completed, the person concerned does not fulfill the conditions for entitlement to a benefit from a special or enhanced scheme, those periods shall be taken into account for the granting of benefits under the general scheme, or under any other special or enhanced scheme in which that person may have acquired rights.

En fait, étant donné qu'elles sont basées sur 7,5 p. 100 des gains, moins le montant des contributions au Régime de pensions du Canada, les contributions réelles des membres au régime baissent alors que tous les autres Canadiens versent davantage dans leur régime de pension, car ils sont conscients du fait que pour avoir un régime de pension amélioré, ils doivent le financer.
Indeed, because it is based on 7.5% of earnings, less the amount of Canada pension plan contributions, members' contributions to the plan have been decreasing, whereas everybody else in the country has been paying higher premiums into their pension plans, realizing that to have an enhanced pension plan it has to be paid for.

Attendu : que la réglementation des valeurs mobilières relève actuellement de chaque province; que cette situation entraîne des dédoublements et un manque d'uniformité dans la réglementation des valeurs mobilières au Canada; que l'instauration d'un seul régime de réglementation pour l'ensemble du pays en remplacement des divers régimes provinciaux permettrait d'éliminer ces dédoublements et ce manque d'uniformité; que le fait d'avoir au Canada un seul organisme de réglementation des valeurs mobilières faciliterait la modernisation du régime et l'amélioration de la productivité, de l'efficacité et de l'application des règles,
WHEREAS securities are now regulated by each province; AND WHEREAS regulation by each province results in duplication and inconsistencies in the regulation of securities in Canada; AND WHEREAS the replacement of the provincial regulatory regimes by a single regulatory regime for the entire country would eliminate such duplication and inconsistencies; AND WHEREAS having a single securities regulator for Canada would facilitate modernization and improvements in productivity, efficiency and enforcement; NOW, THEREFORE, Her Majesty, by and with the advice and consent of the Senate and House of Commons of Canada, enacts as follows:

Cet agenda fixe au HCR, aux États et aux autres organisations chargées de la protection des réfugiés six objectifs interdépendants à atteindre: amélioration de la mise en œuvre du régime de protection; amélioration de la sécurité des réfugiés; amélioration de la protection des femmes et des enfants réfugiés; amélioration du partage des responsabilités avec les États accueillant des réfugiés; amélioration de la gestion du lien migration/asile; et mise en œuvre en temps utile de solutions à long terme d'une plus grand fiabilité.
The Agenda set six inter-related goals to pursue, for UNHCR, for States and for other protection partners: better implementation of the protection regime; better security for refugees; better protection for refugee women and children; greater burden sharing with refugee hosting States; improved management of the asylum/migration nexus; more reliable and timely durable solutions.

(2) À la suite de la notification par le gouvernement français au président du Conseil d'une déclaration visant à rendre le règlement (CEE) n° 1408/71 applicable aux deux régimes de retraite complémentaire français ARRCO et AGIRC, il convient de faciliter l'application du règlement (CEE) n° 1408/71 auxdits régimes en ajoutant de nouveaux points à l'annexe IV, partie C, et à l'annexe VI, essentiellement pour tenir compte du caractère complémentaire desdits régimes par rapport aux régimes de base et du fait que les prestations qu'ils octroient sont calculées sur la base du nombre de points de retraite acquis, indépendamment des périodes d'assurance accomplies.
(2) Following the notification by the French Government to the President of the Council of a declaration making Regulation (EEC) No 1408/71 applicable to the two French supplementary pension schemes ARRCO and AGIRC, it seems appropriate to facilitate the application of that Regulation to the schemes by adding new points to Annex IV Part C and Annex VI thereto, chiefly to take account of the supplementary nature of these schemes by comparison with the basic regimes, and of the fact that the benefits they grant are calculated on the basis of the number of pension points acquired, independently of the periods completed.

Pour le calcul du montant théorique visé à l'article 46, paragraphe 2, point a), du règlement, dans les régimes de base ou complémentaires où les prestations de vieillesse sont calculées sur la base de points de retraite, l'institution compétente prend en considération, pour chacune des années d'assurance accomplies sous la législation de tout autre État membre, un nombre de points de retraite égal au quotient du nombre de points de retraite acquis au titre de la législation qu'elle applique par le nombre d'années correspondant à ces points".
For the calculation of the theoretical amount referred to in Article 46(2)(a) of the Regulation, in basic or supplementary schemes in which old-age pensions are calculated on the basis of retirement points, the competent institution shall take into account, in respect of each of the years of insurance completed under the legislation of any other Member State, the number of retirement points arrived at by dividing the number of retirement points acquired under the legislation it applies by the number of years corresponding to these points".

La législation française applicable à un travailleur salarié ou à un ancien travailleur salarié pour l'application du chapitre 3 du titre III du règlement s'entend conjointement du ou des régimes de base d'assurance vieillesse et du ou des régimes de retraite complémentaire auxquels l'intéressé a été soumis".
The French legislation applicable to an employed worker or a former employed worker for the purposes of applying Chapter 3 of Title III of the Regulation is deemed to apply both to the basic old-age insurance scheme(s) and to the supplementary pension scheme(s) to which the person concerned has been subject".

Cette croissance rapide, attribuable à une augmentation des revenus, a débouché sur une modification du régime alimentaire, qui passe d'un régime à base de légumes à un régime qui est davantage à base de viande.
That rapid growth because of an increase in income has resulted in a change of diet from a predominately vegetable-based diet to a more meat-based diet.