Vertaling van "régime alternatif " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

régime d'admission alternatif
alternate entry system

moteur à mouvement alternatif à combustion interne | moteur à piston à mouvement alternatif | moteur alternatif à combustion interne
alternating piston engine | reciprocating internal combustion engine

entrée du courant alternatif [ point d'alimentation en courant alternatif | point d'alimentation en c.a. | courant alternatif d'entrée ]
alternating current input

filtre à courant alternatif [ filtre côté courant alternatif | filtre côté alternatif ]
AC filler [ a.c. filter | alternating-current filter ]

courant alternatif
Alternating current

modes alternatifs de règlement des conflits | modes alternatifs de résolution des conflits | règlement extrajudiciaire des litiges | MARC [Abbr.]
alternative dispute resolution | out-of-court dispute resolution | out-of-court settlement of disputes | ADR [Abbr.]

système alternatif de transaction | système de négociation alternatif | ATS [Abbr.] | SNA [Abbr.]
Alternative Trading System | ATS [Abbr.]

modes alternatifs de résolution des conflits [ modes alternatifs de règlement des conflits ]
alternative dispute resolution [ ADR [acronym] ]

régimes de prestation de soins
Provision of care

régime de surveillance neurologique
Neurologic monitoring

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

«moteur à régime constant», un moteur pour lequel la réception UE par type est limitée au fonctionnement à régime constant, à l'exclusion des moteurs dont la fonction de régime constant a été neutralisée ou supprimée; un tel moteur peut être équipé d'un régime de ralenti pouvant être utilisé au démarrage ou à l'arrêt et peut être équipé d'un régulateur pouvant être réglé à un régime alternatif lorsque le moteur est à l'arrêt.
‘constant-speed engine’ means an engine the EU type-approval of which is limited to constant-speed operation, excluding engines the constant-speed governor function of which is removed or disabled; it may be provided with an idle speed that can be used during start-up or shut-down and it may be equipped with a governor that can be set to an alternative speed when the engine is stopped.

6. Dans le cas d'un moteur à régime constant équipé d'un régulateur pouvant être réglé à un régime alternatif, les exigences du paragraphe 5 sont remplies à chaque régime constant applicable et la fiche de renseignements indique les régimes qui s'appliquent pour chaque type de moteurs.
6. In the case of a constant-speed engine with a governor that can be set to an alternative speed, the requirements of paragraph 5 shall be fulfilled at each applicable constant speed and the information document shall indicate the speeds that apply for each engine type.

La Commission considère qu'avant de décider l'introduction d'un nouveau régime qui s'éloigne radicalement du régime actuel de maintien du capital organisé par la deuxième directive, il convient d'étudier de manière plus approfondie les caractéristiques exactes du régime alternatif envisagé et de mieux apprécier sa capacité à protéger efficacement les actionnaires et les tiers.
The Commission considers that, before deciding to introduce an alternative regime which would fundamentally depart from the capital maintenance regime currently organised by the Second Directive, further work is needed as to both the exact characteristics of a possible alternative regime and its ability to achieve an effective protection of shareholders and third parties.

Le groupe de haut niveau a également fait valoir qu'une protection appropriée des actionnaires et créanciers pouvait aussi être assurée, peut-être plus efficacement, par l'introduction à un stade ultérieur d'un régime alternatif qui ne serait plus fondé sur la notion de capital légal.
The High Level Group further suggested that adequate protection of shareholders and creditors might be achieved, possibly even more effectively, with the introduction at a later stage of an alternative regime which would not be based on the concept of legal capital.

«g) la mesure dans laquelle la mise en œuvre des mesures structurelles prévues aux articles 3 et 4 et du régime alternatif prévu à l’article 4 bis a permis de renforcer la concurrence sur le marché intérieur des services d’itinérance au point qu'il n’y a pas de réelle différence entre les tarifs d'itinérance et les tarifs nationaux; ».
ʻ(g) the extent to which the implementation of the structural measures provided for in Articles 3 and 4 and of the alternative regime provided for in Article 4a has produced results in developing competition in the internal market for roaming services to the extent that there is no effective difference between roaming and domestic tariffs; ʼ

«(g) la mesure dans laquelle la mise en œuvre des mesures structurelles prévues aux articles 3 et 4 et du régime alternatif prévu à l'article 4 bis a permis de renforcer la concurrence sur le marché intérieur des services d'itinérance au point qu'il n'y a pas de réelle différence entre les tarifs d'itinérance et les tarifs nationaux; »;
'(g) the extent to which the implementation of the structural measures provided for in Articles 3 and 4 and of the alternative regime provided for in Article 4a has produced results in developing competition in the internal market for roaming services to the extent that there is no effective difference between roaming and domestic tariffs; '

4. estime que les réformes possibles de la deuxième directive sur le droit des sociétés devraient se concentrer sur une simplification accrue plutôt que d'introduire un régime alternatif pour la formation et la préservation du capital;
4. Believes that possible reforms of the Second Company Law Directive should focus on further simplification instead of introducing an alternative regime for capital formation and maintenance;

Régime de placement privé - La Commission devrait présenter une proposition législative portant sur la mise en place d'un régime européen de placement privé permettant une distribution transfrontalière des produits d'investissement, y compris d'instruments d'investissement alternatifs, à des catégories éligibles d'investisseurs avisés.
Private Placement Regime - The Commission should submit a legislative proposal for the establishment of a European private placement regime allowing for cross-border distribution of investment products, including alternative investment vehicles, to eligible groups of sophisticated investors.

10. invite la Commission à étudier la possibilité d'appliquer, pour financer les conséquences de l'apparition de maladies animales, des régimes alternatifs dans le cadre desquels les coûts sont partagés de façon plus égale entre toutes les parties concernées;
10. Calls upon the Commission to study the feasibility of alternative schemes of financing the consequences of outbreaks of animal diseases in which the costs are more equally shared among all parties concerned;