Vertaling van "référence successives " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

liquidateur de la succession | liquidatrice de la succession | liquidateur de succession | liquidatrice de succession | liquidateur successoral | liquidatrice successorale | liquidateur | liquidatrice | exécuteur testamentaire | exécutrice testamentaire | administrateur de succession | administratrice de succession | administrateur du bien d'autrui | administratrice du bien d'autrui | fiduciaire
liquidator of a succession | testamentary executor | executor | estate trustee

succession ab intestat | succession légale | succession non testamentaire
intestacy | intestate succession | statutory intestate succession

succession ayant une incidence transfrontière | succession comportant un élément d'extranéité | succession transfrontalière
cross-border succession

Cour des successions | cour des successions et des tutelles | tribunal des homologations | tribunal des successions | tribunal successoral
probate court | surrogate court

Règlement de 1996 sur les versements aux successions [ Règlement de 1990 sur les versements aux successions | Règlement concernant le versement, à la succession ou à certaines personnes, des montants payables par Sa Majesté à une personne décédée | Règlement sur les versements aux successions ]
Payment to Estates Regulations, 1996 [ Payments to Estates Regulations, 1990 | Regulations Respecting Payments to Estates of Certain Persons Where Moneys Are Payable by Her Majesty to a Deceased Person | Payments to Estates Regulations ]

ligne de succession [ succession hiérarchique | ordre de succession ]
line of succession

Loi de 1996 sur les successions non testamentaires [ Loi concernant le partage des successions non testamentaires | The Intestate Succession Act ]
The Intestate Succession Act, 1996 [ An Act respecting the Distribution of Estates of Intestates | The Intestate Succession Act ]

conseiller juridique - successions | conseillère juridique - successions | conseiller en droit successoral | conseillère en droit successoral
estate lawyer

méthode des approximations successives | méthode des approximations | méthode des itérations | méthode itérative | méthode par tâtonnements | méthode d'approximations successives | méthode par approximations successives | méthode approximative | procédé par tâtonnements
trial-and-error method | method of successive approximation | method of successive approximations | approximation method | iteration method | trial-and-error search

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’amélioration se poursuit en revanche sur le marché du travail en Lituanie (sur deux périodes de référence successives déjà), mais les indicateurs sociaux témoignent d’un accroissement préoccupant de la pauvreté et des inégalités, dont les niveaux se situaient déjà au-dessus de la moyenne de l’UE.
While Lithuania continued to improve its labour market situation (already for the two reporting periods in row), social indicators point at growing concerns regarding poverty and inequality increases from already above the EU average levels.

Dans le cas où il est fait référence, dans le présent règlement, à la loi qui aurait été applicable à la succession de la personne qui dispose, si elle était décédée le jour, selon le cas, de l'établissement de la disposition à cause de mort, de la modification ou de la révocation de la disposition, cette référence doit s'entendre comme étant une référence soit à la loi de l'État de la résidence habituelle de la personne concernée ce jour-là, soit, si la personne avait fait un choix de loi en vertu du présent règlement, à la loi de l'État de sa nationalité ce jour-là.
Where reference is made in this Regulation to the law which would have been applicable to the succession of the person making a disposition of property upon death if he had died on the day on which the disposition was, as the case may be, made, modified or revoked, such reference should be understood as a reference to either the law of the State of the habitual residence of the person concerned on that day or, if he had made a choice of law under this Regulation, the law of the State of his nationality on that day.

c)les dates, les références et les États membres de délivrance des autorisations successives pour ce type de véhicule, y compris les restrictions ou les retraits dont ils ont fait l'objet.
(c)the dates, references and Member States granting the successive authorisations for this type of vehicle, including any restrictions or withdrawals.

les dates, les références et les États membres de délivrance des autorisations successives pour ce type de véhicule, y compris les restrictions ou les retraits dont ils ont fait l'objet.
the dates, references and Member States granting the successive authorisations for this type of vehicle, including any restrictions or withdrawals.

La succession par voie de cession de bail ou l’héritage ou l’héritage anticipé de la part d'un agriculteur, personne physique, et qui était, durant la période de référence, preneur d'une exploitation ou d'une partie d'exploitation qui ouvrirait droit à des droits au paiement, est traitée de la même manière que l’héritage d'une exploitation.
Succession under a contract lease or inheritance or anticipated inheritance from a farmer who is a natural person and who was a lessee of a holding or part of it, in the reference period, which would give right to payment entitlements, shall be treated as the inheritance of a holding.

La présente directive vise à limiter les émissions des polluants acidifiants et eutrophisants et des précurseurs de l'ozone afin d'améliorer dans la Communauté la protection de l'environnement et de la santé humaine contre les risques d'effets nuisibles provoqués par l'acidification, l'eutrophisation des sols et l'ozone au sol, et de se rapprocher de l'objectif à long terme consistant à ne pas dépasser les niveaux et charges critiques et à protéger efficacement tous les individus contre les risques connus pour la santé dus à la pollution de l'air en fixant des plafonds nationaux d'émission avec pour référence les années 2010 et 2020 et en procédant à des révisions successives comme prévu aux articles 4 et 10.
The aim of this Directive is to limit emissions of acidifying and eutrophying pollutants and ozone precursors in order to improve the protection in the Community of the environment and human health against risks of adverse effects from acidification, soil eutrophication and ground-level ozone and to move towards the long-term objectives of not exceeding critical levels and loads and of effective protection of all people against recognised health risks from air pollution by establishing national emission ceilings, taking the years 2010 and 2020 as benchmarks, and by means of successive reviews as set out in Articles 4 and 10.

Les États membres se réfèrent à une moyenne de production par an d'au moins trois campagnes successives.
Member States shall consider the average production level over at least three consecutive years.

La référence aux conditions adverses - déjà citées - qui concernent l'ensemble des organismes de télévision portugais, doit, dans le cas de la TVI, être complétée en rappelant que cette chaîne est la dernière à avoir commencé ses activités, ce qui a naturellement des conséquences sur sa pénétration du marché, son audience et son équilibre financier et ce qui a entraîné une instabilité au niveau de la propriété et des modifications successives de la stratégie de programmation.
In the case of TVI, in addition to the adverse conditions already mentioned that affect all broadcasters in Portuguese television, it should also be pointed out that this station was the last to begin its activities, which has of course had consequences for it in terms of market penetration, audience and financial stability, and has led to instability with regard to ownership and successive changes of programming strategy.

À partir de la solution de référence de cadmium, préparer par dilutions successives des solutions titrant respectivement 2,5 - 5 - 10 - 15 microgrammes de cadmium par litre.4.3.
Using the cadmium reference solution, prepare successive dilutions with titres of 2,5, 5, 10 and 15 µg of cadmium per litre respectively.4.3.