Traduction de «référence et celle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.

matériau de référence à teneur certifiée | matériau de référence calibré | matériau de référence certifié | matériaux de référence garantis | Matière de référence certifiée | MRC [Abbr.]
certified reference material | CRM [Abbr.]

système d'information géographique [ SIG | Système d'information géographique | système d'information à référence spatiale | Système d'information à référence spatiale | système d'information à références spatiales | Système d'information à références spatiales | système d'information sur le territoire ]
Geographic Information System [ GIS | Geographical Information System | Spatial Information System | Spatially Referenced Information System | spatially referenced information system ]

plan horizontal de référence [ plan de comparaison | horizontale de référence | cote de référence | plan de référence ]
datum plate [ datum level | datum line | datum | reference level | reference plane | horizontal reference plane | plane of reference ]

Références aux documents d'archives : Comment établir les références aux documents conservés aux Archives publiques du Canada [ Références aux documents d'archives | Comment établir les références aux documents conservés aux Archives publiques du Canada ]
Archival Citations: Suggestions for the Citation of Documents at the Public Archives of Canada [ Archival Citations | Suggestions for the Citation of Documents at the Public Archives of Canada ]

chronologie de référence | série de référence (1) | chronologie maîtresse (2) | référence (3) | référentiel (4) | courbe de référence (5)
master chronology

axe de référence | ligne de foi | ligne de référence | point de référence
axis of reference | datum line

modèle de référence OSI | modèle OSI | modèle de référence d'interconnexion de systèmes ouverts | interconnexion de systèmes ouverts | modèle de référence ISO | modèle ISO | ISO | modèle de référence ISO/OSI
Open Systems Interconnection reference model | OSI-RF | Open Systems Interconnect reference model | OSI reference model | Open Systems Interconnection model | OSI model | Open Systems Interconnection | Open System Interface | ISO/OSI reference model | OSI

graphique de référence des coûts (1) | référence des coûts du projet (2)
cost baseline

référence | point de référence | référentiel
benchmark

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(ii) d’autre part, si le propriétaire ou l’exploitant est titulaire de l’autorisation accordée en vertu du paragraphe 16(2), le rythme de production de référence pour l’ensemble des produits finis autres que la pâte au bisulfite pour transformation chimique et le rythme de production de référence pour celle-ci;
(ii) if an authorization has been issued to the owner or operator under subsection 16(2), the reference production rate for all finished product other than dissolving grade sulphite pulp and the reference production rate for dissolving grade sulphite pulp;

b) le rythme de production de référence de la fabrique pour l’ensemble des produits finis autres que la pâte au bisulfite pour transformation chimique et le rythme de production de référence pour celle-ci, exprimés en tonnes métriques par jour;
(b) the reference production rate of the mill for all finished product other than dissolving grade sulphite pulp and the reference production rate of the mill for dissolving grade sulphite pulp, expressed in tonnes per day;

La période de référence est celle pendant laquelle vous accumulez vos heures tandis que la période de prestations est celle pendant laquelle vous touchez vos prestations.
The qualifying period is when you accumulate your hours; the benefit period is when you draw your weeks.

Lorsque vous dites que vous allez voter contre la motion, faites-vous référence à celle que nous débattons ou à celle qui suivra?
When you say you'd vote against the motion, do you mean the one in front of us now or the one that would follow?

Dans la mesure où ces travaux et ces données ont fait l'objet d'une publication facilement accessible, une référence à celle-ci suffit.
If such work and data are contained in a readily available publication, a mere reference to that publication shall suffice.

Les demandes fondées sur l’article 13 (médicaments vétérinaires génériques) contiennent les données décrites aux première et deuxième parties du titre I de la présente annexe, une évaluation des risques pour l’environnement, ainsi que les données confirmant que le médicament a la même composition qualitative et quantitative en substances actives et la même forme pharmaceutique que le médicament vétérinaire de référence et celles montrant la bioéquivalence avec le médicament vétérinaire de référence.
Applications based on Article 13 (generic veterinary medicinal products) shall contain the data referred to in Parts 1 and 2 of Title I of this Annex together with an environmental risk assessment and data demonstrating that the product has the same qualitative and quantitative composition in active substances and the same pharmaceutical form as the reference medicinal product and data showing bio-equivalence with the reference medicinal product.

Il convient par conséquent de modifier l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CEE) n° 2081/92: la date de référence y prévue deviendrait celle de la protection dans le pays d'origine ou celle de dépôt de la demande d'enregistrement de l'indication géographique ou de l'appellation d'origine, selon qu'il s'agit respectivement d'une dénomination relevant, soit de l'article 17, soit de l'article 5 dudit règlement; en outre à l'article 14.1 la date de référence deviendrait celle du dépôt de la demande d'enregistrement au lieu de la date de la première publication.
Article 14(2) of Regulation (EEC) No 2081/92 should therefore be amended: the reference date now specified should be changed to the date of protection in the country of origin or of submission of the application for registration of the geographical indication or designation of origin, depending on whether the name falls under Article 17 or the Article 5 of that Regulation; also, in Article 14(1) thereof the reference date should become the date of application instead of the date of first publication.

(2) L'introduction dans le traité sur la charte de l'énergie de références aux dispositions applicables de l'OMC, en lieu et place des références à celles du GATT de 1947, et l'insertion dans les dispositions commerciales d'une liste d'équipements liés à l'énergie répondent à l'intérêt de la Communauté.
(2) The introduction in the Energy Charter Treaty of the relevant WTO provisions by reference instead to the GATT 1947 provisions contained therein, as well as the inclusion of a list of energy-related equipment in the trade provisions, are in the interest of the Community.

Cette décision introduit dans le traité sur la charte de l'énergie de références aux dispositions applicables de l'OMC, en lieu et place des références à celles du GATT de 1947, et insère dans les dispositions commerciales une liste d'équipements liés à l'énergie.
This Decision replaces the references in the Energy Charter Treaty to the GATT 1947 provisions with references to the relevant WTO provisions and inserts a list of energy-related equipment in the trade provisions.

(2) considérant que, pour les professions pour l'exercice desquelles la Communauté n'a pas déterminé le niveau minimal de qualification nécessaire, les États membres conservent la faculté de fixer ce niveau de manière à garantir la qualité des prestations fournies sur leur territoire; qu'ils ne peuvent, toutefois, sans méconnaître leurs obligations visées aux articles 5, 48, 52 et 59 du traité, imposer à un ressortissant d'un État membre d'acquérir des qualifications qu'ils se bornent généralement à déterminer par référence à celles délivrées dans le cadre de leur système national de formation, alors que l'intéressé a déjà acquis tout ou partie de ces qualifications dans un autre État membre; que, en conséquence, tout État membre d'accueil dans lequel une profession est réglementée est tenu de prendre en compte les qualifications acquises dans un autre État membre et d'apprécier si celles-ci correspondent à celles qu'il exige;
(2) Whereas, for those professions for the pursuit of which the Community has not laid down the necessary minimum level of qualification, Member States reserve the option of fixing such a level with a view to guaranteeing the quality of services provided in their territory; whereas, however, they may not, without disregarding their obligations laid down in Articles 5, 48, 52 and 59 of the Treaty, require a national of a Member State to obtain those qualifications which in general they determine only by reference to those issued under their own national education and training systems, where the person concerned has already acquired all or part of those qualifications in another Member State; whereas, as a result, any host Member State in which a profession is regulated is required to take account of qualifications acquired in another Member State and to determine whether those qualifications correspond to the qualifications which the Member State concerned requires;