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Dissiper
Gène mobile
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Organe simple de machine
Réfutation complète
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Réfuter
Réfuter les preuves
Réfuter un élément de preuve
Transposon
élément
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élément de machine
élément de mécanique général
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élément général de machine
élément génétique transposable
élément instable
élément mobile
élément mécanique
élément transposable

Traduction de «réfuter les éléments » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
réfuter un élément de preuve [ réfuter les preuves ]

rebut evidence






élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine

element | machine element


élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon

jumping gene | transposable element | transposon








élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope

Fallopian tube occlusion insert


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En raison du défaut de coopération sur ce point et de l'impossibilité de vérifier toutes les informations nouvelles soumises en réponse à la communication des conclusions, la Commission a dû s'appuyer sur les données disponibles pour déterminer si le producteur-exportateur avait réussi à réfuter les éléments prouvant à première vue, sur la base des données disponibles, qu'il était lié à la société chinoise.

Because of the lack of cooperation on this point and the impossibility to verify all the new information submitted in reply to the disclosure, the Commission had to rely on the facts available to assess whether the exporting producer did refute the prima facie impression, on the basis of facts available, that it is related to the Chinese company.


Nous considérons normalement qu'un accusé est innocent jusqu'à ce qu'il soit prouvé qu'il est coupable, mais ici, non seulement l'accusé est-il présumé coupable jusqu'à ce qu'on prouve son innocence, mais il lui faudra plus qu'un avocat pour se défendre contre une chasse aux sorcières et pour réfuter des éléments de preuve produits sous le sceau du secret par des sources étrangères.

We say the accused is innocent until proven guilty, but here, not only is the accused guilty until proven innocent, but the accused is going to need more than just a lawyer to defend against, and rebut, a witch hunt and secret evidence produced by foreign state sources.


En particulier, la Commission doit inclure dans la notification des informations concernant les principaux éléments et raisons du recensement en tant que pays non coopérant et donner à ces pays la possibilité de lui répondre et de communiquer des éléments de preuve réfutant ce recensement ou, le cas échéant, un plan d’action destiné à améliorer la situation et les mesures prises pour remédier à la situation. La Commission doit accorder aux pays tiers concernés le temps suffisant pour répondre à la notification et un délai raisonnable ...[+++]

In particular, the Commission is to include in the notification information concerning the essential facts and considerations underlying such identification, provide those countries with the opportunity to respond and provide evidence refuting the identification or, where appropriate, a plan of action to improve and measures taken to rectify the situation. The Commission is to give to the notified third countries adequate time to answer the notification and reasonable time to remedy the situation.


Elles peuvent également fournir des éléments de preuve supplémentaires à l'appui des arguments avancés dans leur réfutation et leur contre-réfutation.

The disputing Parties may also submit additional evidence in support of the arguments made in their rebuttal and surrebuttal submissions.


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En particulier, elle doit inclure dans sa notification des informations concernant les principaux éléments et raisons du recensement comme pays non coopérant, ainsi que la possibilité pour ces pays de lui répondre et de communiquer des éléments de preuve réfutant ce recensement ou, le cas échéant, un plan d’action destiné à améliorer la situation et les mesures prises pour remédier à la situation.

In particular, the Commission should include in the notification information concerning the essential facts and considerations underlying such identification, the opportunity of those countries to respond and provide evidence refuting the identification or, where appropriate, a plan of action to improve and measures taken to rectify the situation.


En particulier, la Commission devrait inclure dans la notification des informations concernant les principaux éléments et raisons du recensement comme pays non coopérants et la possibilité pour ces pays de lui répondre et de communiquer des éléments de preuve réfutant ce recensement ou, le cas échéant, un plan d’action destiné à améliorer la situation et les mesures prises pour remédier à la situation.

In particular, the Commission should include in the notification information concerning the essential facts and considerations underlying such identification, the opportunity of those countries to respond and provide evidence refuting the identification or, where appropriate, a plan of action to improve and measures taken to rectify the situation.


De plus, la Commission n’a fait aucun effort sérieux pour réfuter les éléments à décharge avancés par M. Kadi, dans les rares cas où les allégations formulées contre lui étaient suffisamment précises pour lui permettre de comprendre ce qui lui était reproché.

Moreover, the Commission made no real effort to refute the exculpatory evidence advanced by Mr Kadi in the few cases in which the allegations against him were sufficiently precise to permit him to know what was being raised against him.


Dans ces conditions, les quelques éléments d’information et les vagues allégations figurant dans le résumé des motifs apparaissent comme étant manifestement insuffisants pour permettre à M. Kadi de réfuter de façon efficace les accusations dont il fait l’objet, en relation avec sa prétendue participation à des activités terroristes.

In those circumstances, the limited information and the imprecise allegations in the summary of reasons appear clearly insufficient to enable Mr Kadi to launch an effective challenge to the allegations against him with regard to his alleged participation in terrorist activities.


La Commission considère que RegTP n'a pas produit suffisamment d'éléments de preuves pour réfuter la présomption de puissance significative sur le marché.

RegTP has in the Commission’s view not provided sufficient evidence to rebut the presumption of significant market power.


Quels sont les arguments du député pour réfuter ces éléments de preuve?

How does the hon. member refute this evidence?


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