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ADELF
Archipel de la Société
Archipel des Tuamotu
Association des écrivains de langue française
Borderline
COM françaises
Clipperton
Collectivité d’outre-mer
Collectivités de la République française
Collectivités françaises d'outre-mer
DOM français
DOM-ROM
Département et région d’outre-mer
Départements français d'outre-mer
Explosive
PTOM
PTOM français
Pays d’outre-mer de la Polynésie française
Pays et territoires français d'outre-mer
Personnalité agressive
Polynésie française
ROM français
Réfuter
Réfuter les preuves
Réfuter un élément de preuve
Région française d'outre-mer
TFOM
TOM
Tahiti
Territoire d'outre-mer
Territoire français d'outre-mer
Territoires d'outre-mer de la République française
Territoires d'outre-mer du Royaume-Uni
Îles Marquises
îles Australes
îles Gambier

Traduction de «réfute en outre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
collectivité d’outre-mer (France) [ collectivités de la République française | collectivités françaises d'outre-mer | COM françaises | pays et territoires français d'outre-mer | PTOM (France) | PTOM français | territoires d'outre-mer de la République française ]

French overseas collectivity [ French Overseas Territories | overseas territories of the French Republic | territorial collectivities of the French Republic ]


département et région d’outre-mer (France) [ départements français d'outre-mer | DOM français | DOM-ROM | région française d'outre-mer | ROM français ]

French overseas department and region [ French Overseas Department ]


Polynésie française [ archipel de la Société | archipel des Tuamotu | Clipperton | îles Australes | îles Gambier | Îles Marquises | pays d’outre-mer de la Polynésie française | Tahiti ]

French Polynesia [ Austral Islands | Clipperton Island | Gambier Islands | Marquesas Islands | Overseas Country of French Polynesia | Society Islands | Tahiti | Tuamotu Islands ]




réfuter un élément de preuve [ réfuter les preuves ]

rebut evidence


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement par une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions, et le type borderline, caractérisé en outre par des p ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by a definite tendency to act impulsively and without consideration of the consequences; the mood is unpredictable and capricious. There is a liability to outbursts of emotion and an incapacity to control the behavioural explosions. There is a tendency to quarrelsome behaviour and to conflicts with others, especially when impulsive acts are thwarted or censored. Two types may be distinguished: the impulsive type, characterized predominantly by emotional instability and lack of impulse control, and the borderline type, characterized in addition by disturbances in self-image, aims, and intern ...[+++]


Territoire d'outre-mer | Territoire français d'outre-mer | TFOM [Abbr.] | TOM [Abbr.]

French Overseas Territories


Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes


Association des écrivains de langue française [ ADELF | Association internationale des écrivains de langue française | Association nationale des écrivains de la mer et d'outre-mer | Association des écrivains d'expression française de la mer et d'outre-mer ]

Association des écrivains de langue française [ ADELF | Association des écrivains d'expression française de la mer et d'outre-mer ]


Territoires d'outre-mer dont les relations internationales sont assurées par le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [ Territoires d'outre-mer du Royaume-Uni ]

Overseas Territories for the International Relations of which the Government of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland are Responsible [ United Kingdom Overseas Territories ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission note en outre que l'Allemagne réfute qu'en ne calculant les recettes marginales que sur la durée du contrat, les gains à long terme ne sont pas pris en compte.

The Commission further notes Germany's disagreement that in calculating the incremental revenue only over the duration of the agreement, long-term gains are not taken into account.


En outre, la Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit que des personnes telles que les teneurs de marché et les organismes habilités à agir en qualité de contrepartie sont à même, dans certaines circonstances, réfuter une accusation (point 60 de l'arrêt rendu dans l'affaire C-45/08 "Spector Photo NV /CBFA".

Furthermore, the ECJ Spector Photo case recognises that a person would be able to establish a defence to a charge under certain circumstances, by such as market-makers and bodies authorized to act as counterparties (Paragraph 60 of Spector Photo NV v CBFA (Case C-45/08)).


En outre, la Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit que des personnes peuvent, dans certaines circonstances, réfuter une accusation, notamment dans le cas d'une décision préalable d'acquisition ou d'utilisation (point 60 de l'arrêt rendu dans l'affaire C-45/08 "Spector Photo NV /CBFA".

Furthermore, the ECJ Spector Photo Case recognises that a person is able to establish a defence to a charge under certain circumstances, such as the prior decision to acquire or dispose (Paragraph 60 of Spector Photo NV v CBFA (Case C-45/08)).


En outre, la Cour de justice de l'Union européenne a dit pour droit que des personnes telles que les teneurs de marché et les organismes habilités à agir en qualité de contrepartie peuvent, dans certaines circonstances, réfuter une accusation (point 58 de l'arrêt rendu dans l'affaire C-45/08 "Spector Photo NV/ CBFA".

Furthermore, the ECJ Spector Photo case recognises that a person is able to establish a defence to a charge under certain circumstances, by such as market-makers and bodies authorized to act as counterparties (Paragraph 58 of Spector Photo NV v CBFA (Case C-45/08)).


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La Commission réfute en outre l’allégation selon laquelle les deux projets de loi ont été approuvés par ses services par lettre du 18 mai 2005.

In addition the Commission refutes the allegation that the two bills were approved by the letter from the Commission services of 18 May 2005.


L’Allemagne réfute en outre l’argument selon lequel la mesure garantirait certaines rentrées à T-Systems.

The German authorities also contest that the measure would lead to guaranteed revenue for T-Systems.


En outre, il est prévu que le fournisseur puisse réfuter la présomption de responsabilité en justifiant dûment son manquement auprès des autorités fiscales compétentes.

Furthermore, it is foreseen that the supplier can refute the presumption of liability by duly justifying his shortcoming to the competent tax authority.


En outre, cette directive est aussi censée améliorer la qualité de l'environnement et les problèmes d'embouteillage. À nouveau, je réfute cet argument.

In addition, this directive is also meant to improve the environment and congestion and again I would refute that claim.


6. En outre, pour permettre la confrontation des thèses et d'éventuelles réfutations, la Commission donne, sur demande, aux parties concernées au premier chef, l'occasion de se rencontrer.

6. Furthermore, the Commission shall, on request, give the parties primarily concerned an opportunity to meet, so that opposing views may be presented and any rebuttal argument put forward.


B ) EN OUTRE, POUR PERMETTRE LA CONFRONTATION DES THESES ET D'EVENTUELLES REFUTATIONS, LA COMMISSION DONNE, SUR DEMANDE, AUX PARTIES DIRECTEMENT CONCERNEES L'OCCASION DE SE RENCONTRER .

( B ) FURTHERMORE , THE COMMISSION SHALL , ON REQUEST , GIVE THE PARTIES DIRECTLY CONCERNED AN OPPORTUNITY TO MEET , SO THAT OPPOSING VIEWS MAY BE PRESENTED AND ANY REBUTTAL ARGUMENT PUT FORWARD .


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