Traduction de «réexportations faisant suite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

rapport faisant suite à une visite de prévention | rapport faisant suite à une visite d'établissement
inspection report

Choc (immédiat) (retardé) faisant suite à un traumatisme
Shock (immediate)(delayed) following injury

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental disorder or a residual symptom of any antecedent mental disorder.

décision rendue à la suite d'un grief de classification [ décision faisant suite à un grief de classification ]
classification grievance decision

décision rendue à la suite d'un grief [ décision faisant suite à un grief ]
grievance decision

ordre de quitter le territoire faisant suite au non-respect d'une mesure d'éloignement
N/A

colloque international faisant suite au Sommet
International Post-Summit Colloquium

Coordonnateur des activités faisant suite à la Conférence mondiale sur la population
Co-ordinator, World Population Conference Implementation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Les exportations visées aux paragraphes 2 et 3 sont subordonnées à la délivrance d’une licence, à l’exception des réexportations faisant suite à un transit par le territoire douanier de la Communauté, à un dépôt temporaire, à un entrepôt douanier ou une procédure de zone franche, au sens du règlement (CE) no 450/2008, à condition que la réexportation ait lieu dans les quarante-cinq jours suivant l’importation.
4. Exports referred to in paragraphs 2 and 3 shall be subject to licensing, with the exception of re-exports subsequent to transit through the customs territory of the Community, temporary storage, customs-warehousing or free zone procedure, as referred to in Regulation (EC) No 450/2008, provided that the re-export takes place not later than 45 days after the import.