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Comité de l'information
Dispositif CCD
Dispositif antichute pour travaux en appui
Dispositif antichute pour travaux en ceinturage
Dispositif antichute pour travaux en élévation
Dispositif pour travaux en appui
Dispositif pour travaux en appui arrière
Dispositif pour travaux en élévation
Dispositif à couplage de charge
Dispositif à couplage de charges
Dispositif à transfert de charge
Dispositif à transfert de charges
Rouvrir
Réexaminer
Réexaminer périodiquement
Technicien en ingénierie des dispositifs médicaux
Technicienne en ingénierie des dispositifs médicaux

Traduction de «réexaminer les dispositifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


réexaminer périodiquement

to keep under regular review


Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Committee to review United Nations public information policies and activities




Groupe asiatique du Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Asian Group of the Committee to Review United Nations Public Information Policies and Activities


Comité de l'information [ Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information ]

Committee on Information [ Committee to Review United Nations Public Information Policies and Activities ]


Groupe de travail spécial du Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Ad Hoc Working Group of the Committee to Review United Nations Public Information Policies and Activities


technicien en ingénierie des dispositifs médicaux | technicien en ingénierie des dispositifs médicaux/technicienne en ingénierie des dispositifs médicaux | technicienne en ingénierie des dispositifs médicaux

medical device inspector | technician in medical equipment | medical device engineering technician | technician in medical devices


dispositif pour travaux en élévation | dispositif pour travaux en appui | dispositif pour travaux en appui arrière | dispositif antichute pour travaux en appui | dispositif antichute pour travaux en ceinturage | dispositif antichute pour travaux en élévation

work positioning system


dispositif à transfert de charge | dispositif à transfert de charges | dispositif à couplage de charge | dispositif à couplage de charges | dispositif CCD

charge-coupled device | CCD | charge-transfer device | CTD
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La diversité actuelle du cadre institutionnel et programmatique du domaine spatial et les discussions en cours sur les évolutions de la gouvernance de l'Union incitent à réexaminer l'architecture du dispositif en Europe.

The current diversity of the institutional and programming framework in the space sector and current discussions on evolutions to the way the Union is governed call for a review of the decisional architecture in European.


Au niveau international, les chefs d’État et de gouvernement du G20 ont appelé à réexaminer les dispositifs de résolution et les dispositions législatives en matière de faillite à la lumière des événements récents, afin de veiller à ce qu’ils permettent une cessation progressive et ordonnée des activités des grands établissements transfrontaliers complexes.

At international level, G20-Leaders have called for a “review of resolution regimes and bankruptcy laws in light of recent experience to ensure that they permit an orderly wind-down of large complex cross-border institutions”.


La directive proposée a pour objectif de transposer dans le droit de l'UE des engagements pris lors du sommet du G20 qui s'est tenu à Washington D.C. en novembre 2008, au cours duquel les dirigeants ont appelé à réexaminer les dispositifs de résolution et les dispositions législatives en matière de faillite "afin de veiller à ce qu'ils permettent une cessation progressive et ordonnée des activités des grands établissements transfrontaliers complexes".

The proposed directive is aimed at transposing into EU law commitments made at the G20 summit in Washington DC in November 2008, when leaders called for a review of resolution regimes and bankruptcy laws "to ensure that they permit an orderly wind-down of large complex cross-border financial institutions".


La proposition a pour objectif de transposer dans le droit de l'UE des engagements pris lors du sommet du G20 qui s'est tenu à Washington en novembre 2008, au cours duquel les dirigeants ont appelé à réexaminer les dispositifs de résolution et les dispositions législatives en matière de faillite "afin de veiller à ce qu'ils permettent une cessation progressive et ordonnée des activités des grands établissements transfrontaliers complexes".

The proposal is aimed at transposing into EU law commitments made at the G-20 Washington summit in November 2008, when leaders called for a review of resolution regimes and bankruptcy laws "to ensure that they permit an orderly wind-down of large complex cross-border financial institutions".


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1. Sans préjudice du rôle du collège, les autorités compétentes visées à l'article 22 réexaminent les dispositifs, les stratégies, les processus et les mécanismes mis en œuvre par les contreparties centrales afin de se conformer au présent règlement et évaluent les risques auxquels les contreparties centrales sont exposées ou sont susceptibles d'être exposées.

1. Without prejudice to the role of the college, the competent authorities referred to in Article 22 shall review the arrangements, strategies, processes and mechanisms implemented by CCPs to comply with this Regulation and evaluate the risks to which CCPs are, or might be, exposed.


1. Sans préjudice du rôle du collège, les autorités compétentes visées à l'article 22 réexaminent les dispositifs, les stratégies, les processus et les mécanismes mis en œuvre par les contreparties centrales afin de se conformer au présent règlement et évaluent les risques auxquels les contreparties centrales sont exposées ou sont susceptibles d'être exposées.

1. Without prejudice to the role of the college, the competent authorities referred to in Article 22 shall review the arrangements, strategies, processes and mechanisms implemented by CCPs to comply with this Regulation and evaluate the risks to which CCPs are, or might be, exposed.


Au niveau international, les chefs d’État et de gouvernement du G20 ont appelé à réexaminer les dispositifs de résolution et les dispositions législatives en matière de faillite à la lumière des événements récents, afin de veiller à ce qu’ils permettent une cessation progressive et ordonnée des activités des grands établissements transfrontaliers complexes.

At international level, G20-Leaders have called for a “review of resolution regimes and bankruptcy laws in light of recent experience to ensure that they permit an orderly wind-down of large complex cross-border institutions”.


a)exiger de l’établissement qu’il revoie les dispositifs de financement à l’intérieur du groupe ou réexamine l’absence de tels dispositifs, ou encore conclue des contrats de service, à l’intérieur du groupe ou avec des tiers, pour assurer l’exercice ou la fourniture de fonctions critiques.

(a)require the institution to revise any intragroup financing agreements or review the absence thereof, or draw up service agreements, whether intra-group or with third parties, to cover the provision of critical functions.


Le Parlement européen a également invité la Commission à se pencher en particulier sur le problème des dispositifs hybrides exploitant les asymétries entre les régimes fiscaux appliqués dans les États membres et à présenter en 2013 une proposition de révision de la DMF en vue d’en réexaminer la disposition anti-abus et d’éliminer dans l’Union la double non-imposition facilitée par le recours à des dispositifs hybrides.

The European Parliament also called on the Commission to address specifically the problem of hybrid mismatches between the different tax systems used in the Member States, as well as to present in 2013 a proposal for the revision of the PSD with a view to revise the anti-abuse clause and to eliminate double non-taxation in the EU as facilitated by hybrid arrangements.


g) réexaminer en permanence, à la lumière des connaissances dont on dispose, les mesures de protection prises contre les risques éventuels de contamination iatrogène, notamment par des produits pharmaceutiques, des produits cosmétiques et des dispositifs médicaux, le cas échéant, en appliquant le principe de précaution;

g) continually review, in the light of existing knowledge, the protective measures undertaken against possible risks of iatrogenic transmission, such as through pharmaceuticals, cosmetic products and medical devices, applying, as appropriate, the precautionary principle;




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réexaminer les dispositifs ->

Date index: 2022-10-01
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