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Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
Conférence mondiale sur l'éducation pour tous
Conférence mondiale Éducation pour tous
Formulaire de demande de réexamen du PEC
Fume tous les jours
Réexamen au titre de l'expiration des mesures
Réexamen de mesures parvenant à expiration
Réexamen relatif à l'expiration
TCCE - Avis de réexamen et réexamen
Tous les doigts
WCEFA

Vertaling van "réexamens tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review




asthme causant des symptômes en journée presque tous les jours

Asthma causes daytime symptoms most days




favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-

favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'accord est entré en vigueur en avril 2003 et a été réexaminé en 2005 et en 2010, conformément à la clause de révision qui prévoit un réexamen tous les cinq ans.

The Agreement entered into force in April 2003 and has been revised in 2005 and 2010, in accordance with the revision clause to re-examine the Agreement every five years.


Pour permettre à la Commission de décider s’il est nécessaire ou non de procéder par échantillonnage et, dans l’affirmative, de constituer un échantillon, tous les importateurs indépendants ou leurs représentants, y compris ceux qui n’ont pas coopéré à l’enquête ayant abouti aux mesures soumises au présent réexamen, sont invités à se faire connaître de la Commission et ce, dans les 15 jours suivant la date de publication du présent avis au Journal officiel de l’Union européenne, sauf indication contraire, en fournissant à la Commissio ...[+++]

In order to enable the Commission to decide whether sampling is necessary and, if so, to select a sample, all unrelated importers, or representatives acting on their behalf, including the ones who did not cooperate in the investigation leading to the measures subject to the present review, are hereby requested to make themselves known to the Commission. These parties must do so within 15 days of the date of publication of this Notice in the Official Journal of the European Union, unless otherwise specified, by providing the Commission with the information on their companies requested in Annex II to this Notice.


Pour permettre à la Commission de décider s’il est nécessaire ou non de procéder par échantillonnage et, dans l’affirmative, de constituer un échantillon, tous les producteurs-exportateurs et négociants/mélangeurs, ou leurs représentants, y compris ceux qui n’ont pas coopéré à l’enquête ayant abouti aux mesures soumises au présent réexamen, sont invités à se faire connaître de la Commission et ce, dans les 15 jours suivant la date de publication du présent avis au Journal officiel de l’Union européenne, sauf indication contraire, en f ...[+++]

In order to enable the Commission to decide whether sampling is necessary, and if so, to select a sample, all exporting producers and traders/blenders, or representatives acting on their behalf, including the ones who did not cooperate in the investigation leading to the measures subject to the present review, are hereby requested to make themselves known to the Commission. These parties have to do so within 15 days of the date of publication of this Notice in the Official Journal of the European Union, unless otherwise specified, by providing the Commission with the information on their companies requested in Annex I to this Notice.


Dans sa réaction à la communication des informations définitives, l’industrie de l’Union a fait valoir que, à la suite de l’enquête de réexamen, le droit sur les produits du requérant devrait être augmenté parce que, si l’on part de l’hypothèse que tous les arguments du requérant seraient rejetés, la marge de dumping constatée au cours de la période d’enquête de réexamen était plus élevée que le droit applicable.

In its reaction to definitive disclosure, the Union industry argued that, as a result of the review investigation, the duty on the applicant’s products should be increased, because, assuming that all of the applicant’s claims would be refused, the dumping margin found during the RIP was higher than the applicable duty.


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Bien entendu, les opérateurs concernés, et en particulier la société Since Hardware et/ou l'industrie de l'Union pourront, avant le 27 avril 2012, demander d'autres réexamens, notamment un réexamen intermédiaire, du présent règlement, à condition que tous les critères d'un tel réexamen soient remplis.

Of course, operators concerned, and in particular Since Hardware and/or the Union industry may, before 27 April 2012, request other reviews, in particular an interim review, of this Regulation provided that all requirements for doing so are complied with.


Avant de comptabiliser un profit sur une acquisition à des conditions avantageuses, l’acquéreur doit réexaminer s’il a correctement identifié tous les actifs acquis et tous les passifs repris; il doit également comptabiliser tous les actifs ou passifs additionnels identifiés lors de ce réexamen.

Before recognising a gain on a bargain purchase, the acquirer shall reassess whether it has correctly identified all of the assets acquired and all of the liabilities assumed and shall recognise any additional assets or liabilities that are identified in that review.


Dans le cadre du réexamen complet et global, couvrant tous les aspects des dépenses de l’Union européenne, y compris la PAC, ainsi que des ressources, y compris la compensation en faveur du Royaume-Uni, sur lequel elle devra faire rapport en 2008-2009, la Commission entreprend un réexamen général du système des ressources propres.

In the framework of the full, wide-ranging review covering all aspects of EU spending, including the CAP, and of resources, including the United Kingdom rebate, on which it shall report in 2008/2009, the Commission shall undertake a general review of the own resources system.


Le Parlement européen sera associé au réexamen à tous les stades de la procédure de réexamen sur la base des dispositions suivantes:

The European Parliament will be associated with the review at all stages of the procedure on the basis of the following provisions:


Le Parlement européen sera associé au réexamen à tous les stades de la procédure de réexamen sur la base des dispositions suivantes:

The European Parliament will be associated with the review at all stages of the procedure on the basis of the following provisions:


Ces dérogations font l'objet d'un réexamen tous les quatre ans et sont révoquées aussitôt que les circonstances qui les ont justifiées disparaissent.

Such derogations shall be reviewed every four years and withdrawn as soon as the justifying circumstances no longer obtain.




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Date index: 2024-11-30
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