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Année financière suivante
Arrosage par rigoles de niveau
Bouton Suivant
Bouton Suivante
Calcinose suivant une acné
Exercice financier suivant
Exercice suivant
Exercice ultérieur
Groupe suivant le statut social
Groupement suivant le statut social
Irrigation par contournage
Irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau
P. suiv.
Page suiv.
Page suivante
Réexamen au titre de l'expiration des mesures
Réexamen de mesures parvenant à expiration
Suivant l'ampleur de l'apport
Suivant l'ampleur de la contribution
Suivant l'ampleur de la participation
Touche Page suivante
Touche de défilement vers le bas
échelonnement sur les années suivantes
étalement du revenu sur les années suivantes
étalement sur les années suivantes

Vertaling van "réexamen suivant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


arrosage par rigoles de niveau | irrigation par contournage | irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau | irrigation par rigoles suivant les courbes de niveau | méthode d'irrigation par rigoles d'infiltration suivant les courbes de niveau

contour ditch irrigation | contour-furrow method | cross-contour-furrow irrigation


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


année financière suivante [ exercice ultérieur | exercice suivant | exercice financier suivant ]

subsequent fiscal year [ SFY | subsequent year ]


suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]

on a level of effort basis


étalement sur les années suivantes [ étalement du revenu sur les années suivantes | échelonnement sur les années suivantes ]

forward averaging [ averaging | averaging of income | income averaging ]




groupe suivant le statut social | groupement suivant le statut social

status group | status grouping


touche Page suivante | touche de défilement vers le bas | Page suivante | P. suiv. | Page suiv.

page down key | page down | PgDn


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces NQE devront être prises en compte lors du réexamen suivant des programmes de mesures et des plans de gestion de districts hydrographiques, conformément à l'article 11, paragraphe 8, et à l'article 13, paragraphe 7, de ladite directive, dans le but d'atteindre un bon état chimique des eaux de surface pour ces substances au plus tard à la fin du cycle de plans de gestion de districts hydrographiques correspondant, d'une durée de six ans, sans préjudice de l'article 4, paragraphes 4 à 9, de ladite directive.

Those EQS shall be taken into account in the subsequent review of the programmes of measures and river basin management plans in accordance with Article 11(8) and Article 13(7) of Directive 2000/60/EC, with the aim of achieving good surface water chemical status for these substances by the end of the corresponding six-year river basin management plan cycle, without prejudice to Article 4(4) to (9) of Directive 2000/60/EC.


L'expérience acquise au cours du dernier réexamen de la politique de cohésion sera sans aucun doute très utile au cours de la préparation et de la négociation de la suivante.

The experience gained during the last revision of the Cohesion Policy will certainly be very valuable while preparing and negotiating the next one.


Lorsque l’écart ne peut être justifié, le rapport est accompagné d’un plan exposant les mesures appropriées pour ramener la différence à une valeur négligeable d’ici au réexamen suivant.

To the extent that the gap cannot be justified, the report shall be accompanied by a plan outlining appropriate steps to reduce the gap to a non-significant size by the next review.


6. Toute demande de réexamen est motivée et présentée par écrit auprès de la BCE dans un délai d'un mois à compter, suivant le cas, de la date de notification de la décision à la personne qui demande le réexamen ou, à défaut, à compter du jour où celle-ci en a eu connaissance.

6. Any request for review shall be made in writing, including a statement of grounds, and shall be lodged at the ECB within one month of the date of notification of the decision to the person requesting the review, or, in the absence thereof, of the day on which it came to the knowledge of the latter as the case may be.


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au paragraphe 8, quatrième alinéa, la première phrase est remplacée par le texte suivant:" La Commission décide si et dans quelle mesure il y a lieu d'accéder à la demande ou elle peut décider à tout moment d'ouvrir un réexamen intermédiaire; les informations et conclusions découlant de ce réexamen, établies conformément aux dispositions applicables à ce type de réexamen, sont utilisées pour déterminer si et dans quelle mesure un remboursement se justifie".

In paragraph 8, the first sentence of the fourth subparagraph is replaced by the following:" The Commission shall decide whether and to what extent the application should be granted, or it may decide at any time to initiate an interim review, whereupon the information and findings from such review carried out in accordance with the provisions applicable for such reviews, shall be used to determine whether and to what extent a refund is justified".


Le Parlement européen sera associé au réexamen à tous les stades de la procédure de réexamen sur la base des dispositions suivantes:

The European Parliament will be associated with the review at all stages of the procedure on the basis of the following provisions:


a) une indication des opérations spécifiques et clairement identifiées, particulièrement celles qui peuvent être engagées avant le réexamen suivant.

(a) an indication of specific and clearly identified operations, especially those that can be committed before the next review.


une indication des opérations spécifiques et clairement identifiées, particulièrement celles qui peuvent être engagées avant le réexamen suivant.

an indication of specific and clearly identified operations, especially those that can be committed before the next review.


a)une indication des opérations spécifiques et clairement identifiées, particulièrement celles qui peuvent être engagées avant le réexamen suivant.

(a)an indication of specific and clearly identified operations, especially those that can be committed before the next review.


a) les opérations spécifiques et clairement identifiées, particulièrement celles qui peuvent être engagées avant le réexamen suivant.

(a) specific and clearly identified operations, especially those that can be committed before the next review.


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