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Transport aérien régulier
Travailleur permanent
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Traduction de «réexamen régulier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


partie régulière [ partie au calendrier régulier | match régulier | match au calendrier régulier | rencontre régulière | rencontre au calendrier régulier | affrontement régulier | affrontement au calendrier régulier ]

regular season game [ regularly scheduled game | regular season contest | regularly scheduled contest | regular season match | regularly scheduled match ]


lignes régulières | service aérien régulier | services aériens réguliers | transport aérien régulier

regular air service | scheduled air service | scheduled air transport


salarié permanent | salariée permanente | travailleur permanent | travailleuse permanente | permanent | permanente | employé permanent | employée permanente | salarié régulier | salariée régulière | travailleur régulier | travailleuse régulière | employé régulier | employée régulière | régulier | régulière

permanent employee | regular employee | continuing employee | permanent worker


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review


horaire normal de travail | horaire normal | horaire de travail normal | horaire régulier | horaire de travail régulier | horaire régulier de travail

regular schedule | regular work schedule | normal schedule | normal work schedule




programme d'études | programme | programme d'études régulier | programme régulier

program of study | program of studies | study program
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Réexamen régulier de la liste des visas [règlement (CE) no 539/2001] (régulièrement)

Regular review of the visa list (Regulation (EC) No 539/2001) (regularly)


44. Le 19 décembre 2006, le Conseil a adopté la proposition de la Commission de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 539/2001 en ce qui concerne le réexamen régulier de la liste des visas.

44. On 19th December 2006, the Council adopted the Commission proposal for a Council Regulation amending Regulation No 539/2001 regarding the regular review of the visa list.


3. Les désignations visées aux paragraphes 1 et 2 résultent d'une procédure de sélection publique, et sont limitées dans le temps ou font l'objet d'un réexamen régulier.

3. The designations provided for in paragraphs 1 and 2 shall follow a public selection process and shall be limited in time or reviewed regularly.


Le réexamen régulier des exigences prudentielles et de surveillance applicables dans les pays et territoires tiers énumérés en annexe ne préjuge pas la possibilité pour la Commission de procéder à tout moment, en dehors de ce réexamen général, à un réexamen spécifique portant sur tel ou tel pays ou territoire tiers, si l'évolution de la situation lui impose de revenir sur la reconnaissance accordée par la présente décision.

The regular review of the prudential and supervisory requirements applicable in the third countries and territories listed in the Annexes should be without prejudice to the possibility of the Commission to undertake a specific review relating to an individual third country or territory at any time outside the general review, where relevant developments make it necessary for the Commission to re-assess the recognition granted by this Decision.


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44. Le 19 décembre 2006, le Conseil a adopté la proposition de la Commission de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 539/2001 en ce qui concerne le réexamen régulier de la liste des visas.

44. On 19th December 2006, the Council adopted the Commission proposal for a Council Regulation amending Regulation No 539/2001 regarding the regular review of the visa list.


Réexamen régulier de la liste des visas [règlement (CE) no 539/2001] (régulièrement)

Regular review of the visa list (Regulation (EC) No 539/2001) (regularly)


Les principes généraux (.) peuvent également fait l'objet d'un réexamen régulier afin de s'assurer qu'ils reflètent fidèlement la position des États membres tout au long du processus de mise en œuvre du plan d'action.

The broad principles (.) can also be regularly examined to ensure they still accurately reflect the position of Member States as they take forward the implementation of the action plan.


Pour les infractions les plus graves, associées à certaines caractéristiques personnelles, qui représentent manifestement une menace, on pourrait envisager soit la possibilité de réduire la peine à une période déterminée qui pourrait se situer entre 20 et 30 ans, avec un réexamen régulier de la situation du condamné; soit de veiller à ce que le cas des condamnés qui font l'objet d'une telle sanction de durée indéterminée fasse l'objet d'un réexamen périodique.

For the most serious crimes, associated with certain personal characteristics, which represent a manifest threat, consideration could be given to the possibility of reducing the penalty to a fixed period of, say, 20 to 30 years, the offender's situation being regularly reviewed, or ensuring that the situation of offenders sentenced to unlimited terms come up for periodic review.


Pour les infractions les plus graves, associées à certaines caractéristiques personnelles, qui représentent manifestement une menace, on pourrait envisager soit la possibilité de réduire la peine à une période déterminée qui pourrait se situer entre 20 et 30 ans, avec un réexamen régulier de la situation du condamné; soit de veiller à ce que le cas des condamnés qui font l'objet d'une telle sanction de durée indéterminée fasse l'objet d'un réexamen périodique.

For the most serious crimes, associated with certain personal characteristics, which represent a manifest threat, consideration could be given to the possibility of reducing the penalty to a fixed period of, say, 20 to 30 years, the offender's situation being regularly reviewed, or ensuring that the situation of offenders sentenced to unlimited terms come up for periodic review.


Le progrès technologique et l'évolution du marché imposent un réexamen régulier de ces obligations, que ce soit par un État membre pour son marché national ou par la Commission pour la Communauté, notamment pour déterminer s'il serait justifié de les étendre à de nouvelles passerelles, telles que les guides électroniques de programmes (EPG) et les interfaces de programmes d'application (API), dans la mesure nécessaire pour assurer l'accès des utilisateurs finals à des services spécifiques de radiodiffusion numérique.

Technological and market developments make it necessary to review these obligations on a regular basis, either by a Member State for its national market or the Commission for the Community, in particular to determine whether there is justification for extending obligations to new gateways, such as electronic programme guides (EPGs) and application program interfaces (APIs), to the extent that is necessary to ensure accessibility for end-users to specified digital broadcasting services.


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