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Examen des tâches
Formulaire de demande de réexamen du PEC
Reconsidération
Réexamen
Réexamen au titre de l'expiration des mesures
Réexamen budgétaire
Réexamen de mesures parvenant à expiration
Réexamen des tâches
Réexamen du budget
TCCE - Avis de réexamen et réexamen

Vertaling van "réexamen montrent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


Examen des publications portant sur les programmes de traitement à l'intention des hommes qui se montrent violents dans leurs rapports familiaux

Review of the Literature on Treatment Programs for Men who are Violent within their Familial Relations


réexamen budgétaire | réexamen du budget

budget review


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review






réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)

task evaluation


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les informations recueillies jusqu’à présent dans le cadre du processus de réexamen montrent que le secteur des assurances doit coopérer en matière d'échange d'informations sur les risques et de coassurance ou de coréassurance de certains risques.

Information gathered so far in the review process shows that the insurance sector needs to cooperate in the exchange of risk information and the co-(re)insurance of certain risks.


Les réexamens de la mise en œuvre de la recommandation de 2014 sur la restructuration et la seconde chance montrent que, malgré des réformes dans le domaine de l'insolvabilité, les règles continuent de diverger et restent inefficientes dans certains pays.

Reviews of the implementation of the 2014 Recommendation on restructuring and second chance showed that, despite reforms in the area of insolvency, rules still diverge and remain inefficient in some countries.


Cette exemption fera l'objet d'un réexamen par le Comité mixte de l'EEE dès lors que les chiffres communiqués par le Liechtenstein montrent que les dépenses relatives aux mécanismes de financement par les entreprises ne sont plus négligeables».

This exemption shall be subject to review by the EEA Joint Committee whenever figures provided by Liechtenstein demonstrate that the expenditure on enterprise financing schemes in Liechtenstein is no longer negligible’.


Dans les cas où le rapport sur les résultats du réexamen régulier de l'annexe X de la directive 2000/60/CE et les données de surveillance disponibles montrent que les mesures en vigueur au niveau de l'Union et des Étas membres sont insuffisantes pour répondre aux normes de qualité pour certaines substances prioritaires ou à l'objectif d'arrêt pour certaines substances prioritaires dangereuses, il y a lieu d'agir en conséquence au niveau des textes pertinents du droit de l'Union ou des États membres afin d'atteindre les objectifs de la ...[+++]

Where the outcome of the regular review of Annex X to Directive 2000/60/EC and available monitoring data show that the measures in place at Union level and in Member States are not sufficient to achieve the quality standards for certain priority substances or the cessation objective for certain priority hazardous substances, appropriate action should be taken at the level of the relevant Union or national acts with a view to achieving the objectives of Directive 2000/60/EC.


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(e) soit habilitée à exiger des améliorations et, si nécessaire, à interdire la poursuite de l'exploitation de toute installation ou de toute partie d'installation ou de toute infrastructure connectée si les résultats d'une inspection, d'une appréciation effectuée conformément à l'article 6, paragraphe 1 quater, d'un réexamen périodique du rapport sur les dangers majeurs visé à l'article 9 ou de modifications apportées aux notifications visées à l'article 9 montrent que les exigences de la présente directive ne sont pas respectées ou ...[+++]

(e) is empowered to require improvements and, if necessary, prohibit the continued operation of any installation or any part thereof or any connected infrastructure where the outcome of an inspection, a determination pursuant to Article 6(1c), a periodic review of the report on major hazards pursuant to Article 9 or changes to notifications pursuant to Article 9, show that the requirements of this Directive are not being met or there are reasonable concerns about the safety of operations or installations.


Ce constat semble étayé par les informations disponibles relatives à l'évolution de la marge de l'industrie de l'Union en 2012 (voir le considérant 179), qui montrent un recul par rapport à la période d'enquête de réexamen.

This appears to be supported by the information available on the developments of the margin of the Union industry in 2012 (see recital (179) above) that show a decline as compared to RIP.


Les vérifications menées auprès du bureau des visas de l'ambassade de Roumanie à Chisinau et de son consulat général à Istanbul, de même que les mesures de suivi prises montrent que la Roumanie est dorénavant en mesure de mettre en œuvre pleinement l'acquis de Schengen, tous les points méritant attention ou réexamen ayant été corrigés (amélioration de l'évaluation des risques, de la sécurité des bâtiments, de la procédure d'introduction et de traitement des demandes de visa, etc.) et certains aspects pouvaient être considérés comme de ...[+++]

The checks carried out at the Romanian Embassy's visa section in Chisinau and at its General Consulate in Istanbul, and the follow up measures taken show that Romania is now in a position to fully implement the Schengen acquis, all the points meriting attention or reviewing have been remedied (improvement of risk assessment, upgrade of the security features of the buildings, improvement of the process of submission and processing of visa application, etc.) and in some aspects it could be considered as an example of best practice.


La consultation et l’analyse préparatoires à la communication de la Commission «Un marché unique pour l’Europe du XXIe siècle» (ci-après «le réexamen du marché unique») (1) ont permis de repérer certaines défaillances qui montrent que le fonctionnement du marché unique n’est pas encore aussi efficace qu’il devrait l’être.

Consultation and analysis carried out to prepare the Communication ‘A single market for 21st century Europe’ (hereafter the Single Market Review) (1) have identified a number of shortcomings which show that the single market does not yet function as efficiently as it should.


Les expériences passées montrent que les réexamens ont duré plus longtemps que prévu par cette période indicative.

Experience gained in the past shows that reviews have lasted longer than the normal timeframe.


Ces chiffres montrent qu'il est urgent de procéder à un réexamen des interventions dans le cadre de la politique de cohésion.

In the light of these figures, cohesion policy aid must be reviewed as a matter of urgency.




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Date index: 2024-05-05
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