Traduction de «réexamen lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)
task evaluation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’article 7 bis du règlement (CE) no 881/2002 prévoit un processus de réexamen lorsque les personnes, entités, organismes ou groupes inscrits sur la liste formulent des observations à propos des raisons de cette inscription.
Article 7a of Regulation (EC) No 881/2002 provides for a review process where observations on the grounds for listing are submitted by those listed.

L’allégation concernant la probabilité d’une réapparition du dumping en ce qui concerne les États-Unis d’Amérique («le pays concerné») repose sur une comparaison entre le prix intérieur et le prix à l’exportation (au niveau départ usine) du produit faisant l’objet du réexamen lorsqu’il est exporté vers le Canada, le Brésil et le Pérou, vu l’absence actuelle de volumes significatifs importés dans l’Union depuis les États-Unis d’Amérique.
The allegation of likelihood of recurrence of dumping for the United States of America (‘the country concerned’) is based on a comparison of domestic price with the export price (at ex-works level) of the product under review when sold for export to Canada, Brazil and Peru, in view of the current absence of significant import volumes from the United States of America to the Union.

Il est procédé à un réexamen lorsqu'un nouvel exportateur ou un nouveau producteur est en mesure de démontrer qu'il n'est pas lié aux exportateurs ou aux producteurs du pays d'exportation soumis aux mesures antidumping sur le produit et qu'il a effectivement exporté vers l'Union à la suite de la période d'enquête ou qu'il est en mesure de démontrer qu'il a souscrit une obligation contractuelle et irrévocable d'exportation d'une quantité importante de produits vers l'Union.
The review shall be initiated where a new exporter or producer can show that it is not related to any of the exporters or producers in the exporting country which are subject to the anti-dumping measures on the product, and that it has actually exported to the Union following the investigation period, or where it can demonstrate that it has entered into an irrevocable contractual obligation to export a significant quantity to the Union.

L'évaluation des risques ex ante peut faire l'objet d'un réexamen lorsque les conditions prévalant ultérieurement sur le marché le justifient.
The ex ante risk assessment may be reviewed where it is justified by subsequent market conditions.

En attendant l'achèvement de ce réexamen, lorsque le Conseil décide d'accorder au Parlement européen l'accès à des informations classifiées qu'il détient dans le domaine de la politique étrangère et de sécurité commune, il suit la procédure décrite au considérant 7 de l'accord interinstitutionnel du . entre le Parlement européen et le Conseil relatif à la transmission au Parlement européen et au traitement par celui-ci des informations classifiées détenues par le Conseil concernant des questions autres que celles relevant de la politique étrangère et de sécurité commune et agit conformément au paragraphe 2 de la déclaration susmentionnée du haut représentant.
Pending completion of this review, where the Council decides to grant the European Parliament access to classified information held by the Council in the area of the common foreign and security policy, it proceeds as described in recital 7 of the Interinstitutional Agreement of .between the European Parliament and the Council concerning the forwarding to and handling by the European Parliament of classified information held by the Council on matters other than those in the area of the common foreign and security policy and in accordance with paragraph 2 of the Declaration by the High Representative referred to above.

Compte tenu de ce principe de séparation ainsi que de la création du conseil de surveillance prudentielle et de la commission administrative de réexamen, il convient d'appliquer deux procédures différentes: a) lorsque la BCE envisage d'infliger des sanctions administratives lors de l'exercice de ses missions de surveillance prudentielle, les décisions en ce sens sont prises par le conseil des gouverneurs de la BCE, à partir d'un projet complet de décision élaboré par le conseil de surveillance prudentielle, et sont susceptibles d'un réexamen par la commission administrative de réexamen; et b) lorsque la BCE envisage d'infliger des sanctions lors de l'exercice de ses missions ne relevant pas de la surveillance prudentielle, les décisions en ce sens sont prises par le directoire de la BCE, et sont susceptibles d'un réexamen par le conseil des gouverneurs de la BCE.
Taking account of the principle of separation and the establishment of the Supervisory Board and the Administrative Board of Review, two distinct procedures should apply: (a) where the ECB contemplates the imposition of administrative penalties in the exercise of its supervisory tasks, decisions to this effect are taken by the Governing Council of the ECB based on a complete draft decision from the Supervisory Board and subject to review by the Administrative Board of Review; and (b) where the ECB contemplates the imposition of sanctions in the exercise of its non-supervisory tasks, decisions to this effect are taken by the Executive Board of the ECB and subject to review by the Governing Council of the ECB.

5. Ces propositions vont dans la bonne direction car elles visent à ce que la Cour soit en mesure de se concentrer à l'avenir, dans de meilleures conditions, sur ses attributions en tant que cour constitutionnelle (recours directs importants, manquements, avis), juridiction de cassation (statuant sur pourvoi contre les arrêts du TPI) et juridiction de dernier ressort au sujet des demandes préjudicielles et des demandes de réexamen (lorsque des tribunaux spécialisés seront créés).
5. These proposals are along the right lines, since they seek to ensure that the Court will be able in future to focus more effectively on its tasks as a constitutional court (important direct actions, infringement proceedings, opinions), a court of appeal (ruling on appeals against judgements of the Court of First Instance) and a court of last instance dealing with requests for preliminary rulings and requests for review (when the specialised courts are set up).

8. La Commission réexamine la mise en œuvre des objectifs communautaires et prend en considération ce réexamen lorsqu'elle propose de nouveaux objectifs.
8. The Commission shall review the implementation of Community targets and take account of this review when proposing further targets.